Lois Mémorielles

Pakzad sina dangers de la soumission à l’autorité 16/05/12 Depuis toujours les sociétés ont été formées par des lois et des normes. L’ensemble de ces lois qui contient des devoirs et des intérêts construisent l’autorité, c’est-à-dire le pouvoir à laquelle les habitant et les peuples doit les suivre et accepter. Par suite, nous pouvons considérer que il y a plusieurs types des l’autorité, à laquelle nous les obéirons, nous pouvons constater l’autorité de les professeurs, religion, médecin

Nul n'est censé ignorer la loi, cependant avec plus de 10500 lois et environ 120000 décrets même le plus studieux des juristes n'arriverait pas à relever un tel défi. Cet adage est une fiction juridique puisque personne ne peut connaître l'ensemble des lois. Or celui-ci est nécessaire car s'il n'existait pas il suffirait à toute personne poursuivie sur le fondement d'une loi de prouver son ignorance envers celle-ci. Sans cet adage, les lois perdraient toute efficacité. Le terme de loi a deux sens, tout

individus, aussi bien sur les roi que les autres magistrats, avec des pvr de police, on peut considéré que c'est le pvr exécutif spartiate. Il surveilel que lesrois accomplissent convenablement les tache, que la succession héréditaire respecte les lois, et ils peuvent convoqué et présidé les assemblées. ils n'avaient aucun compte a rendre devant le conseil ou l'assemblée. La Gérousia: conseil de spartes, réunissant 30 membres avec 28 gérontes (veillards) et les 2 rois. Les gérontes : citoyen

important à sparte, ils règnent ensemble comme chef religieux et militaire, peuvent conduire la guerre où il veulent et quand ils veulent. Placé par la suite sous le contrôle de 3 magistrats et devront prêter serment tout les mois de régner selon les lois existantes. 2 Les magistrats 5 Éphores sont éluent chaque années par le conseil. Ils détiennent un pouvoir sur l’éducation des jeunes, pouvoir de police, d’exécution et de finance public. Doivent rendre compte à leur successeur. Selon Aristote

A quoi servent les lois ? La loi répond à une fonction de légitimation : le Parlement est légitimé par la production de lois. La loi a d’abord une utilité SYLLOGISTIQUE : il existe un Parlement est l’une de ses fonctions est de voter lois. Donc l’utilité du Parlement se mesure au nombre de lois qu’il adopte. Les lois sont aussi un gage de sérieux de la part d’un Parlement à l’égard des citoyens, prompts à dénigrer leurs élus. Fonction de légitimation du pouvoir plus générale : si les citoyens

service militaire Mais les femmes stress des especes de la territoire Les enfin, les esclas ,les erangers --------des loi Une loi parfaitment rationnel ,humaine ,est demoncrative direct( les citoyens. Votent les lois) Je accpeter se proteger par le loi.le loi presente le vouloir des citoyens. les principale s caracsteristiques ------une entite solidaire La religion joue une role determine.(monotailiste) ------une

Chapitre 4 : Les conflits de lois dans le temps Lorsqu’une loi nouvelle apparaît, elle modifie l’ordonnancement juridique antérieur, il faut donc savoir si ce texte lorsqu’il rentre en vigueur va aussi s’appliquer aux situations juridique nées avant. Section 1 : Le principe de non réactivité de l’art 2 du Code Civil : Les données du problème : Lorsqu’une loi nouvelle apparaît, elle abroge l’ancien texte totalement ou partiellement. Cependant, il faut déterminer

juridictions devraient se limiter à l’application de la loi aux litiges qu’elles doivent trancher mais en réalité le juge n’est pas un ordinateur et l’application n’est pas mécanique car il arrive souvent qu’un texte soit insuffisamment claire et précis, les lois ne sont pas toujours suffisamment claires et précises et elle doivent être interprétées. Ceci s’explique car la loi est une règle générale qui ne prévoit pas chaque cas particuliers donc il faut dans un cas particulier qu’il y est interprétation de

liberté civile. Comment ont-ils acquis la liberté civile? Ils ont retrouvé leur liberté en créant leurs propres lois. C’est ce qu’on appelle une liberté d’autonomie. Le peuple crée des lois auxquelles il devra obéir. Lorsque le peuple crée des lois, c’est ce qu’on appelle le souverain. Il faut que ce soit tout le peuple sans exception qui participe au vote des lois, car il faut que les lois représentent la volonté générale et pour Rousseau, la volonté générale c’est lorsque tous les individus du peuple

citoyens par tribue chaque année qui vont siéger à la Boulé. Impossible de refuser car mise en place du Misthos (: les Misthoi, condemnité d'argent). Bouleutes PREPARENT les lois, Ecclésia les VOTE. - L'Ecclésia se réunit sur la colline du Pnyx et vote les lois à mains levées proposées par la Boulé. - La Boulé prépare les lois, contrôle les magistrats et plus particulièrement les stratèges, elle décide avec eux la pol° ext. de la cité. Justice populaire: - Héliée: - composé de 6000 citoyens tirés