Louis 7 Ordonnance 1155 Etablissant La Paix Pour 10 Ans Dans Tous Le Royaume

une histoire sociale et une histoire politique, au sens large. difficulté de cette étude : * porte sur la longue durée : de la chute de l’E.R (476) à la codification révolutionnaire et napoléonienne. Soit plus de 13 siècles (1328 ans exactement), riches de faits nombreux et capitaux, qu’il s’agira d’exposer dans un volume horaire modeste. D’où l’importance fondamentale d’une imprégnation chronologique (cf. chrono + biblio.) * concerne une nouvelle discipline, le droit, dont les

Au cours de ce demi millénaire, on remarque la colonisation d’une peuplade germanique : les francs. * Comment se fait il qu’un seul peuple n’ai réussi à s’implanter dans ce royaume ? * Comment les francs se sont ils organisés dans ce nouveau royaume ? * Comment ont-ils pu garder leurs traditions ? Une troisième période : Ancien Régime, l’Etat s’affirme irrésistiblement, période de la monarchie absolue.

......................................................................7 A) Le développement de l'aristocratie..............................................................................7 B) L'évolution de l’esclavage...........................................................................................7 C) Le recul de la paysannerie libre...................................................................................7 3. L'église, pierre d'angle de la société mérovingienne..............

– Le monde grec et l’emancipation de la tutelle divine. ...................................7 Section II. L’apport majeur du droit romain.............................................................9 §1 – Le rappel institutionnel.................................................................................9 §2 - L’état du droit de la royauté à la fin de la republique...................................10 §3 - L’état du droit des debuts de l’empire à la codification justinienne..............12 PARTIE

grecs le monde tel qu’il est au moment où il parle, tout en éclairant ce présent, chaque fois que c’est utile, par une « recherche » du passé. Telle est la vocation de l’histoire en général, et de l’histoire du droit en particulier. Le droit, comme tous les autres « arts », est essentiellement historique. Quelle que soit l’institution ou la règle considérée, elle s’explique au moins en partie par le passé qu’elle le prolonge, qu’elle l’infléchisse ou qu’elle cherche à en briser le cours. Les mots

Droit 2011 / 2012 SOMMAIRE Prolégomènes à l’Introduction historique au droit 7 I. La définition du droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire

Comment sont apparues ces sources ? C’est du droit romain que notre droit français tire ses plus anciennes racines. L’antiquité s’achève à la fin du 5ème siècle, en 476, avec la chute de l’Empire romain d’Occident. S’ouvre ensuite une période de 10 siècles que les historiens appellent le Moyen-âge. Celui-ci prend fin en 1492, avec la découverte des Amériques par Christophe Colomb. L’époque moderne commence à la fin du 15ème siècle, vers 1500, et se poursuit jusqu’au début du 19ème siècle. On retient

sur un point, la question du pouvoir. Section 1 : Le pouvoir royal Clovis, roi des Frances depuis 481 est le fondateur du royaume des francs et d’une dynastie, celle des Mérovingiens (Mérovée le grand père de Clovis). Plus de deux siècles et demi sous la dynastie mérovingienne. Les rois mérovingiens sont cependant faibles et ne cherchent pas à unifier le royaume. Face à la faiblesse de ses rois, la réalité du pouvoir va être petit-à-petit confisqué par les maires du palais, le principale auxiliaire

se moque de lui, ce qui l’entraîne à l’assassiner déversant dans les sillons qu’il avait creusé son sang. Dans ce meurtre on retrouve tous les symboles des civilisations indo-européennes et plus particulièrement cette obligation de faire couler du sang sur le sol afin de le rendre fertile à la construction d’une cité. La ville créée devient la terre d’accueil de tous les exilés et réprouvés comme l’était Enée, ce qui en fait à ses débuts une ville de brigands. Malheureusement, Rome n’étant occupée

l’antiquité romaine, car c'est du droit romain que le droit français tient ses plus profondes racines. L’antiquité s’achève a la fin du 5e siècle c'est 476 ap JC qui est la date de la chute de l’empire romain d’occident. S’ouvre ensuite une vaste période de 10 siècle que les historiens appellent le Moyen-âge (fin 5e-fin 15e) donc 476-1492 (date de découverte des usa). S’ouvre ensuite la période que conventionnellement les historiens appellent les temps moderne, cette époque moderne commence fin 15e siècle