Histoire du droit

M. Ortolani
Pas cours le vendredi 5 février (Constitution) rattrapé le lundi 22 février (amphi 200). Cour le lundi 1 mars (amphi 200).

Introduction

L’époque franque est la période qui suit la chute de l’Empire Romain, entre 476 et le IXème siècle.

Chapitre préliminaire : L’époque franque, vers la désagrégation de l'État

Vers 476, l’Empire Romain a éclaté, depuis deux ou trois siècles il était affaiblit, depuis longtemps les barbares sont aux portes de l’Empire qui finit par s’effondrer. Avec ceci nait une nouvelle période marquée par diverses influences : - L’influence Romaine qui est toujours importante. - L’influence germanique des peuples barbares qui s’installent après les invasions.
Ces influences sont différentes, notamment du fait de la différence de l’évolution des civilisations. A ces influences s’ajoute celle de l’Église qui est de plus en plus forte, elle est l’héritière de la tradition de l’antiquité. Elle va transmettre se savoir car elle subsiste. La Gaulle est un carrefour d’influences qui va donner finalement notre civilisation. En même temps, de l’autre coté de la Méditerranée une autre civilisation se développe autour de l’Islam.

1) L’influence Romaine

La Gaulle avait été totalement conquise par les Romains et été totalement romanisée, Rome est la patrie commune des gallo-romains. Le droit est Romain, la langue est le latin… cette influence Romaine est ressentie sur le plan politique et sur le plan administratif. - Politique : la république Romaine s’est effondrée en 27 avant Jésus Christ et a laissé la place à un Empire de pouvoir concentré dans les mains d’un homme. On assiste aussi à une divinisation de l’Empereur. On réclame un culte à l’Empereur. Il y a trois limites au pouvoir de l’Empereur. Il y a deux Empereurs car l’Empire est divisé en deux (Orient/Occident). La deuxième limite est que l’Empereur a conscience que l’Empire ne lui appartient pas comme un bien privé, il