Mademoiselle Bistouri

nos cadres formateurs, Monsieur Patrick COMBE et Madame Catherine ARNAUD, ainsi que notre cadre référent Monsieur TESTUT pour nous avoir accompagnées dans la conception de ce mémoire. De plus, nous remercions Monsieur PELANDAN, Madame PERRAT, et Mademoiselle GUY, d’avoir donné de leur temps pour répondre à nos questions afin d’approfondir nos connaissances sur le sujet. Enfin, nous remercions toutes les personnes ayant participé à notre enquête, ainsi que ceux qui ont permis sa réalisation. 3 INTRODUCTION

Marthe, groupe 5 18/11/2008 Séance 3 Intégrité du consentement Fiches d’arrêts: Arrêt Cour de Cassation, chambre sociale, 30 novembre 2004: Faits: Mademoiselle X, dans le cadre d’un BTS action commerciale, a été engagée le 27 novembre 2000 en qualité d’employée de commerce par la société Intimité Negoce International, suivant un contrat de qualification d’un durée de 22 mois. Le 13 mars 2001, le gérant

CAS PRATIQUE DOSSIER 4 : LIBERTES INDIVIDUELLES ET DROIT DU TRAVAIL Pour renforcer la cohésion au sein de son entreprise, Madame DERMONAT, directrice des ressources humaines, organise une journée « tous ensemble pour mieux travailler ». Cette journée se déroulera à la campagne. Monsieur CARTAPUSS, le chef informaticien, détestant la campagne et étant allergique au foin, décide de ne pas y aller. Madame DERMONAT lui dit alors que s’il n’y va pas, il s’expose à des sanctions disciplinaires.

accueil, qui m’a donné l’opportunité d’apprendre un nouveau métier dans le domaine du transport et de la logistique. Je le remercie également d’avoir mis à ma disposition tous les moyens nécessaires à l’élaboration de mon projet de stage. • Mademoiselle Isabelle DUTRIAUX, responsable du service Export Pacifique, puis Madame Marie-Hélène PACCOU, responsable de pool (complet Papeete et Nouméa), pour m’avoir prise en charge, encadrée et enseignée avec grande disponibilité les diverses opérations

incesse de Clèves est roman d'analyse publié en 1678 sans nom d'auteur. Il a commencé à être écrit en 1672 et c'est en 1677 que Madame de Lafayette s'y consacra complètement, avec l'aide de La Rochefoucault. Pour mieux comprendre ce texte, il faut le replacer dans son contexte. Ce passage intervient dans le tome premier du livre, après l'exposition qui est un tableau de la cour fastueuse d'Henri II. Une jeune fille sévèrement élevée par sa mère, Mlle de Chartres, l'une des plus grandes héritières

française, le problème des couples sincères et durables, et aussi, le problème de la fidélité à la cour. 3 siècles plus tard, toujours les mêmes préoccupations amoureuses peuvent être ressenties. Personnage : Princesse de Clèves et anciennement mademoiselle de Chartres, jeune orpheline de seize ans, élevée par sa mère selon de rigoureuses règles de morale, parait pour la première fois au Louvre et fera sensation à la cour, grâce à sa beauté et son charme. Madame de Chartres : Mère de la princesse

Sitôt qu’il part, de Meilcour discute avec froideur avec Madame de Lursay, car il la prend pour une hypocrite. Puis arrivent Madame et Mademoiselle de Théville. Cette dernière est la jeune et belle inconnue. Ensuite arrivent Madame de Sénanges, une libertine, et Monsieur de Pranzi, accompagné du Comte de Versac. De Versac s’est mis en tête de séduire Hortense (Mademoiselle de Théville), et Madame de Sénanges veut déduire le narrateur. Quant à Hortense, elle regarde avec froideur le pauvre narrateur. Ils

ce mémoire, je tiens à remercier l’équipe d’AtYpIC Prod. Monsieur Raphaël Kindig et Mademoiselle Séverine Terrana pour m’avoir accepté en stage dans leur entreprise. Cette expérience fut pour moi très formatrice et la confiance qu’ils m’ont accordée très motivante. Je les remercie également de m’avoir permis de travailler en autonomie et d’accueillir mes réalisations avec intérêt. Je remercie également Mademoiselle Tatiana Halm, Assistante de production, pour sa disponibilité, ses conseils, son aide

Les appellations Monsieur : M. ou Mr Messieurs : MM. Madame : Mme Mesdames : Mmes Mademoiselle : Mlle Mesdemoiselles : Mlles Maître : Me Docteur : Dr Veuve : Vve Expéditeur : Exp. Saint – Sainte : St – Ste Monseigneur : Mgr Révérend Père : R.P. Sa Sainteté : S.S. Sa Majesté : S.M. Son Altesse Royale : S.A.R. Son Altesse Impériale : S.A.I. Les raisons sociales Établissements : Ets Compagnie : Cie Société : Sté Société anonyme : sa Société de personnes à responsabilité limitée :

juridiction de proximité. En matière civile, elle statue en premier et en dernier ressort pour, entre autres, tout litige de restitution d’un dépôt de garantie n’excédant pas les 4 000.00 euros. Ce qui est le cas puisque le dépôt de garantie de Mademoiselle LONGIN est de 1 500.00 euros. Celle-ci pourra se défendre seule ou faire appel à un avocat. En matière civile, ce qui est notre cas, il n’est pas envisageable de faire appel au jugement mais il reste possible de se pourvoir en cassation. Dans ce