Memoire E Banking

UNIVERSITE Lille 2 – Droit et santé Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales Département Droit des contrats Ecole doctorale n°74 L’ADMINISTRATEUR INDEPENDANT Présenté et soutenu par Mélanie MAENHAUT Mémoire en vue de l’obtention du DEA de droit des contrats, option droit des affaires Directeur de recherche : Madame M.- C. MONSALLIER-SAINT MLEUX Année universitaire 2002/2003 1 SOMMAIRE INTRODUCTION...............................................................

7 de Printemps de l’Audit Social e Université Performances Économiques & Performances Sociales à l’heure de la R.S.E. ACTES ÉDITÉS AVEC LE CONCOURS DE ESSEC Business School - Paris Marrakech, Maroc 5, 6 & 7 mai 2005 Éditeurs scientifiques Jean-Marie PERETTI et Jean-Luc CERDIN EN PARTENARIAT AVEC l’AGRH, l’ISEOR, l’ANDCP, l’AFDIP, la FMRH, les associations Professionnelles RH et les Instituts d’Audit Social (I.A.S.) européens, méditerranéens et africains AVEC LE CONCOURS DE I

ci-dessous : 

Ces difficultés résultent de plusieurs facteurs défavorables : 

- La baisse en valeur du marché mondial des semi-conducteurs (- 8,4 %) qui a fortement touché les entreprises engagées dans le secteur des mémoires, notamment les fabricants japonais et coréens. Alors que le prix des mémoires Dram 16 mégabits chutait depuis 1996 (- 95 %), les fabricants japonais de semi-conducteurs ont fortement investi sur la génération des Dram 64 mégabits dont la baisse des prix (- 70 %) a surpris ; parallèlement

de la fabrication des tranches de titres dans des entités prétendument autonomes (conduits et SIV (« Special Investment Vehicles »)). Ces entités sont des hedge funds sous un autre nom, c’est-à-dire des banques de marché non réglementées (shadow banking system). Ces structures ont financé avec des leviers énormes les tranches de titres à distribuer aux investisseurs. On remarque que le passif est constitué essentiellement de dette bancaire qui est à court terme et de papier commercial

Remerciement On voudrait tout d’abord exprimer notre profonde reconnaissance à Madame Laurence Brouche, notre responsable de mémoire, qui a dirigé notre travail. Ses conseils et ses commentaires précieux nous ont permis de surmonter nos difficultés et de progresser dans notre projet. On voudrait également exprimer nos remerciements sincères à Mr Rawad Mrad, directeur général de la société IC Digital qui par son expérience et son enthousiasme, nous a aussi donné beaucoup de propositions tout au

cybercriminalité internationale des télécommunications R e s s o u r c e s s u r l a l é g i s l a t i o n c y b e r c r i m i n a l i t é r e l a t i v e à l a Victime Dépistage possible Pirate Réseau hertzien libre Service de courriel sans inscription formelle Service de communication anonyme Dépistage difficile/impossible COMPRENDRE LA CYBERCRIMINALITE: GUIDE POUR LES PAYS EN DEVELOPPEMENT Division applications TIC et cybersécurité Département des

aussi bien Sharikat Al Wujuh que Sharikat Abdan. Voir Sarkhsi op.cit. Vol 11. pp. 154-5 et 179. 52 52 BIBLIOGRAPHIE 1. Sami Hassan Hamoud: "Islamic Banking", Arabian Information, London, 1985. 2. Siddiqui M. Nejatullah: "The Economic Entreprise of Islam", Islamic Publications Ltd., Lahore, Dacca - 1972. 3. Siddiqui M. Nejatullah: "Banking Without Interest", Islamic Publications Ltd., Lahore, Dacca - 1968. 4. Chapra, M. Umer: "Towards a Just Monetary System", The Islamic Foundation 1985

culturelles (sOdec). Mise en pages : A lPhAtek couverture : r ichArD hoDgson 1 2 3 4 5 6 7 8 9 PUQ 2007 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés © 2007 Presses de l’Université du Québec dépôt légal – 4 e trimestre 2007 bibliothèque et Archives nationales du Québec / bibliothèque et Archives canada imprimé au canada http://fribok.blogspot.com/ À Jacques et Christiane pour leur soutien indéfectible. L.L. et G.M. http://fribok.blogspot.com/

............................. 135 – Le Cycle Supérieur de Gestion: Objectifs et Démarche. IV – CARNET BIBLIOGRAPHIQUE 1) – Note de lecture......................................................................... 143 – Résumé des mémoires de fin d'étude; année: 1975-76 .................. 149 – «Le temps des Incertitudes» tendance actuelle – Avant-propos de l'ouvrage de Mr. SAAIDI – La revue juridique, politique et économique du Maroc n° 4 V – RESUMES DES ARTICLES –

MOTIFS Sommaire Première partie : exposé des faits et de la procédure I - La saisine du tribunal A) Le cadre opérationnel de Jérôme KERVIEL 1) Les structures ¤ la Société Générale Corporate Investment Banking ¤ la division “Global Equities and Derivative Solutions” 2) Le périmètre de l’activité “front office” du trader ¤ les produits traités ¤ les domaines d’activités du trader 3) Les relais de l’activité front office ¤ le middle office ¤ le back office 4) Le suivi et le contrôle de l’activité du