Mesures Mises En Place Suite à La Fixation Des Différents Axes De La Politique énergétique Française

N° 113 SENAT SESSION ORDINAIRE DE 2011-2012 Enregistré à la Présidence du Sénat le 17 novembre 2011 RAPPORT D’INFORMATION FAIT au nom de la commission des affaires européennes (1) sur la crise italienne et la zone euro, Par M. Jean-François HUMBERT, Sénateur. (1) Cette commission est composée de : M. Simon Sutour, président ; MM. Alain Bertrand, Michel Billout, Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, M. Jean-Paul Emorine, Mme Fabienne Keller, M. Philippe Leroy, Mme Catherine Morin-Desailly

RÉDACTION Rédacteur en chef : Yves Géry Secrétaire de rédaction : Marie-Frédérique Cormand Assistante de rédaction : Danielle Belpaume RESPONSABLES DES RUBRIQUES : Qualité de vie : Christine Ferron La santé à l’école : Sandrine Broussouloux et Nathalie Houzelle Débats : Éric Le Grand Aide à l’action : Florence Rostan Études/Enquêtes : François Beck < francois.beck@inpes.sante.fr> International : Jennifer Davies Éducation du patient : Isabelle Vincent Cinésanté : Michel Condé et Alain Douiller

Educ (tagkaiss@gmail.com) - 17 Novembre 2010 à 03:14 Sous la direction de Le contrôle de gestion en mouvement État de l’art et meilleures pratiques Regards croisés de professeurs et praticiens user 177 at Fri Nov 05 04:05:02 +0100 2010 Les enjeux du contrôle de gestion à l’aube du XXIe siècle Ce document est la propriété exclusive de Algeria Educ (tagkaiss@gmail.com) - 17 Novembre 2010 à 03:14 Nous assistons depuis quelques années à un véritable renouveau du contrôle de gestion

SOMMAIRE LOIS: Loi n° 82-10 du 21 août 1982 relative à la chasse L001 Loi n° 83-03 du 05 février 1983 relative à la protection de l'environnement L011 Loi n° 83-17 du 16 juillet 1983 portant code des eaux L037 Ordonnance n° 96-13 du 15 juin 1996 modifiant et complétant la loi n° 83-17 du 16 juillet 1983 portant code des eaux L053 Loi n° 84-12 du 23 juin 1984 portant régime général des forêts L059 Loi n° 91-20 du 2 décembre 1991, modifiant et complétant la loi n° 8412

risques liés à l’activité et politique d’assurance Éléments de politique financière Résultat de la société Christian Dior actionnariat de la Société Questions administratives autorisations à caractère financier Rémunérations des mandataires sociaux plans d’options - attributions d’actions gratuites Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique Reporting social du Groupe Conséquences de l’activité sur l’environnement Faits exceptionnels et litiges Événements postérieurs à la clôture

thématique de l’état d’exécution du programme d’action national sur la gouvernance 23 98 140 221 Chapitre I: Démocratie et gouvernance politique Chapitre II: Gouvernance et gestion économiques Chapitre III: Gouvernance des entreprises Chapitre IV: Développement socioéconomique Annexes: 332 380 408 434 455 Matrice 1 : « Démocratie et gouvernance politique» Matrice 2 : « Gouvernance et gestion économiques » Matrice 3 : « Gouvernance des entreprises » Matrice 4 : « Développement socioéconomique

ET LE CAPITAL 5.1. 5.2. 5.3. 5.4. Renseignements concernant la Société Capital Actionnariat Marché des titres de Accor 289 290 293 298 302 6 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 6.1. Présentation des projets de résolutions à l’Assemblée Générale Mixte du 10 mai 2012 6.2. Projets de résolutions à l’Assemblée Générale Mixte du 10 mai 2012 303 304 306 7 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 7 .1. 7 .2. 7 .3. 7 .4. 7 .5. 7 .6. 7 . .7 Relations actionnaires et documents accessibles au public Responsables du Document

recherche Directeur(s) de Thèse : Abd-El-Kader SAHRAOUI i A la mémoire de ma grand mère ii iii REMERCIMENT Les travaux de ce mémoire ont été réalisés au Laboratoire d'Analyse et d'Architecture des Systèmes du Centre National de la Recherche Scientifique (LAAS-CNRS) au sein du groupe ISI. Je tiens tout d'abord à remercier les directeurs successifs du LAAS, Messieurs Malik GHALLAB et Raja CHATILLA pour leur accueil. Je tiens à remercier Messieurs Mario PALUDETTO et Hamid DEMMOU, successivement

fait l’objet d’un enrichissement documentaire régulier. © Les textes édités sur ce site sont la propriété de leur auteur. Le code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes de l'article L122-5, que les reproductions strictement destinées à l'usage privé. Pour toute utilisation de tout ou partie d’un texte de ce site, nous vous demandons instamment d’indiquer clairement le nom de l'auteur et la source : CHRISTIAN BIALÈS Professeur de Chaire Supérieure en Économie et Gestion Montpellier

TLILANE Nouara, Professeur, Université de Bejaïa. Rapporteur : M. BIA Chabane, Professeur, UMMTO. Examinateurs : M. GUENDOUZI Brahim, Professeur, UMMTO. Mme MATMAR Dalila, Maître de Conférences A, UMMTO. Date de soutenance : 13.06.2013 Dédicaces A MA FAMILLE. Remerciements Mes remerciements vont tout d’abord à mon directeur de mémoire le Professeur BIA Chabane, qui ma guidé avec ses orientations, conseils et critiques tout au long de ce travail de recherche, tout en me laissant la liberté dont j’avais