Métropole Nice Côte d'Azur

par mesure permanente du bruit Experts ayant contribué par leurs apports ou leurs relectures : Jacques LAMBERT, Directeur de recherches, INRETS, Bron Michel RUMEAU, Laboratoire Central de la Préfecture de police de Paris Pascal THOMAS, Lille Métropole Communauté Urbaine Membres des Groupes de travail s url edé v e l oppe me ntdel ’ obs e r v at oi r edubr ui t des transports terrestres de l’ agglomération Lyonnaise AUDY Frédéric acoucité BALAY Olivier CRESSON

réalisation de grandes communes, on reviendra à l’échelon local traditionnel. On pose ainsi le principe de découpage en départements et dont le nombre devra se situer entre 75 et 85 et qui devront former autant que possible des carrés de 18 lieux de côté. Le département sera lui-même subdivisé entre 6 ou 9 circonscriptions qui porteront le nom de districts, eux-mêmes divisés en canton. Le 12/11/1789 est proclamé : « il y aura une municipalité dans chaque ville ou paroisse ». Enfin, le 15/01/1790

pratiques de l’art contemporain. Plutôt que de courir le risque d’être soupçonné de populisme, d’incompétence ou de sottise, rien d’étonnant si l’on choisit le plus souvent de taire ses réserves. Vous préférez-vous réactionnaire ou révolutionnaire ? Du côté de la modernité ou de l’académisme ? Ce procédé, qui clôt tout débat avant qu’il ne commence, a une remarquable efficacité, dont les ressorts et les objectifs méritent assurément d’être élucidés : car, s’il est déployé aussi bien dans un certain type

et les réfractaires a la révolution (les prêtres réfractaires). Ce conflit fait de la révolution une sorte de guerre de religion qui va dégénérer en une véritable politique de déchristianisation violente. De plus l’église catholique est rejeté du coté de la contre révolution et c’est là l’origine principale de la mésentente entre les pratiquants et la gauche républicaine d’autre part. Enfin a court terme louis XVI qui est un pieu catholique est désormais décidé a ne pas céder et la famille royale

2010), Beaubourg offre sa marque, expose quelques 400 œuvres par roulement, met à disposition des compétences scientifiques. La Communauté d’agglomération Metz-Métropole a financé la construction (70 millions d’euros). Le budget de fonctionnement (10 millions d’euros) incombe à la région Lorraine (4 millions), l’État (1 million), Metz-Métropole (4,6 millions) et la Ville de Metz (400 000 euros), pour des recettes estimées à un million. La ville espère 200 000 visiteurs par an dont 37 000 scolaires,

d’administration et de surveillance et à l’égalité professionnelle vise l’instauration progressive de quotas pour aller vers la féminisation des instances dirigeantes des entreprises cotées en bourse et des entreprises publiques. Elle impose aux sociétés anonymes et aux sociétés en commandite par actions qui sont cotées en bourse ou qui, trois ans durant, emploient un nombre moyen d’au moins 500 salariés permanents et présentent un montant net de chiffre d’affaires ou un total de bilan d’au moins 50

Châteauneuf-Grasse. GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE Modifications et mutations diverses 131 - * 498 613 827 RCS Nice. SAMOZINO (Mireille, Jeanne, Louisette). Adresse : 6 rue Defly 06000 Nice. Commentaires : Modification de l’adresse de l’établissement. 132 - * 502 078 785 RCS Nice. STE PRO ENERGIE. Forme : Société à responsabilité limitée à associé unique. Commentaires : Cessation d’activité de la société à compter du 30 mars 2008. 133 - * 499 330 421 RCS Nice. B JIMMO. Forme : Société à responsabilité

Maritime Mutuel pour les métiers de la pêche, les cultures marines et l’économie du littoral. Les métiers de financement, d’investissement et de services aux entreprises et institutionnels sont exercés par Natixis, ex-Natexis Banques Populaires, véhicule coté du Groupe Banque Populaire jusqu’au 16 novembre 2006. En effet, le 17 novembre 2006, était créé Natixis (1), issu du rapprochement des activités de banque de financement, d’investissement et de services du Groupe Banque Populaire et du Groupe Caisse

rencontrent de plus en plus de ménages pour se loger. C’est cette double évolution, celle d’une aggravation des difficultés de logement très clairement indexée sur la crise économique d’un côté, et celle d’un recul de l’intervention publique alors que la situation exigerait un plus grand engagement, d’un autre côté, qui donne à la période actuelle un caractère inédit mais dramatique. C’est l’effet cumulatif de ces deux évolutions que soulignent les intervenants sociaux, les gestionnaires de 5 LA

FACULTE DE DROIT DE NICE DROIT DE L ENVIRONNEMENT NOTES DE COURS Pascale STEICHEN Année académique 2005-2006 1 Bibliographie générale Les ouvrages Droit de l’environnement, Michel Prieur, Dalloz, 5ème édition. Droit et administration de l’environnement, Raphael ROMI, 5ème édition. Droit de l’environnement, Agathe Van Lang, Thémis, Droit public, 2002. Jurisclasseurs Environnement Code permanent Environnement et nuisances Les revues Droit de l’environnement (mensuelle) Revue juridique