Missi Dominici

le roi et révocable. Sous les carolingiens, est assisté d'un vicomte. Apparition des ducs  et des marquis (commandants militaires) qui s'intercalent entre le comte et le roi. Leur monté en puissance est une cause de dislocation du royaume.   Missis dominicis, envoyés du roi dans les provinces. La fonction se généralise sous les carolingiens (après 802). Agissent auprès des administrations locales pour faire appliquer le droit édicté par le roi. Pouvoir de surveillance. Permet une application uniforme

exécuter, au niveau du village, les ordres qui lui sont donné par ses supérieurs. « Les missi dominci » : Cette pyramide administrative, fait l’objet d’un contrôle et d’une surveillance, une inspection générale de toute cette administration, par les envoyés du maître, de l’empereur. Charlemagne créer des sortes de super circonscriptions, il rassemble 5-6 comtés, il envoi des missi dominici pour vérifier ce qui se passe sur place, ils vont toujours par deux dans les provinces

surveillance des comptabilités existe depuis toujours, car un propriétaire prudent n'a aucune raison particulière d'accorder une confiance absolue à l'intendant qu'il a nommé pour gérer ses biens. L'empereur Charlemagne, par exemple, avait institué des missi dominici (littéralement des envoyés du maître) pour vérifier les comptes de ses vassaux. Depuis 1867 ce contrôle est, dans les sociétés anonymes, confié par la loi française à un commissaire, devenu commissaire aux comptes en 1966. Article L. 822-9 du

CM 1 Médiévale S4mardi 18 janvier 2022 Histoire Médiévale « Grandeur et décadence » de l’empire carolingien PowerPoint sur moodle Cours introductif INTRO Mosaïque de Germigny -> abside d’une église qui date de l’époque carolingienne à côté d’Orléans. Emblématique de la «  renaissance carolingienne  » -> pas bcp d’exemples. Ressusciter des modèles de la Grèce antique -> siècle carolingien s’oppose au siècle des « barbares  ». Renaissance basée sur le modèle politique, culturel

prérogatives. On observe une volonté de professionnalisation des comtes, mais aussi un désire de les soumettre. D'où l'introduction d'une double réforme: la réorganisation du tribunal du mallus la création d'une administration de contrôle (les missi dominici). 1. La réorganisation du tribunal du mallus: Charlemagne va professionnalisé la justice dans le cadre du mallus, il en profitera pour réduire les compétences judiciaires du comte. Il va tenté d'institutionnaliser le caractère itinérant de ce

civitas est non seulement une administration civile mais également ecclésiastique (abrite aussi bien le comte que l’évêque). C’est une organisation par couple que l’on retrouvera par la suite durant les époque carolingienne et mérovingiennes (missi-dominici). Ainsi on n’a pas de distinction entre compétence civile et ecclésiastique ; ce qui va parfois entrainer des conflits. Il arrive même que la ‘civitas’ soit divisée en ‘pagis’ qui est la cellule de base de l’organisation germanique. Il arrive

gouvernement, il retire de son ancien emplacement la foire de la St Martin de Provins, puis en 1137 il l’y replace et édicte un nouveau règlement. Témoignant déjà d'une certaine importance, dès le début du IXe siècle, Charlemagne envoie à Provins ses Missi dominici. Elle va devenir la troisième ville de France, après Paris et Rouen. Provins fut au Moyen Âge l'une des villes abritant les plus grandes foires de Champagne, lorsque la ville était sous la protection des comtes de Champagne. C'est surement cette

et les personnes qui sont placées sous sa protection. Elle traite également les plaintes envers le Malus qui n’aurait pas voulu rendre justice, les plaignants peuvent aussi contester la décision du comte (appel). Dans ces deux cas, c’est les Missi-dominici qui jugent. Sous les Mérovingiens, c’est le maire du palais qui présidait au tribunal tandis que sous les Carolingiens, c’est le compte du palais

Révocables  à  tout  moment.   o Pour  faute  ou  mutation.   o A  pour  but  de  répercuter  les  ordres  du  roi  Franc  à  travers  l’empire.   o Supervisé  par  des  missi  dominici.   § Partent  par  deux  et  font  le  tour  des  contés.   • Constitué  d’un  comte  et  d’un  évêque.   • Enquête  auprès  de  la  population.   • Habilitée  à  juger

Legibus Addenda : lois qui modifient ou complètent les lois nationales. Concernent surtout le droit privé. Et surtout le droit pénal. * Capitularia Missorum : instructions administratives données aux représentants de l’Empereur appelés les Missi Dominici (Les envoyés du maître). En droit carolingien les peines sont sévères. Par ex : le voleur à la première fois perdra un œil, à la deuxième fois on lui coupe le nez et à la troisième fois il meurt. B – Les juridictions carolingiennes : On retrouve