Modalité grégorienne

Le sénat participe entre autre à l'élaboration de la loi. Au travers d'avis qu'il rend qui porte le nom de sénatus- consultes. Les assemblées, ils en existent à Rome plusieurs apparues à des époques diverses qui regroupent les citoyens selon des modalités distinctes. Lorsque ces assemblées réunissent le peuple en entier. Elles porte le nom de comices. Ils en existent 3 sortes : ⁃ Le comice curiate où les citoyens s'assemblent selon leurs origines (voir développement sur la gens) ⁃ Le comice centuriate

mot qui désignait un type de support matériel a servi à désigner ces compilations de constitutions, code. Premières compilations faites par des personnes privées, les codes n’ont pas reçu de reconnaissance officielle. On en connaît deux le code grégorien (291-292) et le code hermogénien (293- 294). On ne connaît pas leurs auteurs. Ils n’ont aucune valeur officielle, le but était seulement de permettre aux praticiens d’avoir accès aux textes de droit privé. 1er code officiel théodosien (Théodose

joumada II). Car le pays est arabe, son Roi est arabe et sa langue est l’Arabe. Le calendrier grégorien (al-tarikh al ifranji) doit être maintenu seulement pour les questions administratives et agricoles (Abdelhafid al-Fassi, 1933; Ibn Abbas, 1933) Sur ce point, la périodicité religieuse n’a pas été retenue. L’administration coloniale n’est pas la seule responsable, puisque c’est le calendrier grégorien qui sera retenu plus tard pour toutes les fêtes nationales. Une rupture qui passe souvent inaperçu

Liens externes + 8.2.1 Ouvrages numérisés + 8.2.2 Autres Biographie[modifier] Jeunesse[modifier] Woolsthorpe Manor, la maison natale d’Isaac Newton. L'Angleterre n'ayant alors pas encore adopté le calendrier grégorien, la date de naissance d’Isaac Newton est enregistrée en date du 25 décembre 1642[N 1], au manoir de Woolsthorpe près de Grantham, dans le Lincolnshire (Angleterre), de parents paysans. Son père meurt trois mois avant sa naissance et sa mère, Hannah

indiquer le nombre d'exemplaires tirés. Le tirage est vérifié périodiquement par un représentant de l'autorité gouvernementale chargée de la communication. Article 19 : Chaque journal ou écrit périodique doit arrêter, au début de chaque année grégorienne, le tarif de ses publicités. Il doit également le publier périodiquement et au moins une fois par an et le communiquer à toute personne concernée. Ce tarif peut être révisé une fois par an à condition de le publier. Il est interdit de pratiquer

construction de repères sociaux (dimension culturelle sauvegardée de la religion). Exemples : •Référence calendaire : échec du calendrier révolutionnaire au profit du calendrier grégorien à partir de la naissance du Christ mais aussi calendrier musulman à partir de l’Hégire… Aujourd’hui seuls 5 pays n'utilisent pas le calendrier grégorien (Iran, Éthiopie, Afghanistan, Arabie Saoudite, Népal, Vietnam) •Fêtes religieuses : composante culturelle. Préconisations de la commission Stasi (2003) : la meilleure façon

règles d'équité. .Loi n° 65-99 relative au Code du travail Livre préliminaire Titre premier : Champ d'application Article premier :Les dispositions de la présente loi s'appliquent aux personnes liées par un contrat de travail quels que soient ses modalités d'exécution, la nature de la rémunération et le mode de son paiement qu'il prévoit et la nature de l'entreprise dans laquelle il s'exécute, notamment les entreprises industrielles, commerciales, artisanales et les exploitations agricoles et forestières

règles d'équité. Loi n° 65-99 relative au Code du travail Livre préliminaire Titre premier : Champ d'application Article premier :Les dispositions de la présente loi s'appliquent aux personnes liées par un contrat de travail quels que soient ses modalités d'exécution, la nature de la rémunération et le mode de son paiement qu'il prévoit et la nature de l'entreprise dans laquelle il s'exécute, notamment les entreprises industrielles, commerciales, artisanales et les exploitations agricoles et forestières

règles d'équité. .Loi n° 65-99 relative au Code du travail Livre préliminaire Titre premier : Champ d'application Article premier :Les dispositions de la présente loi s'appliquent aux personnes liées par un contrat de travail quels que soient ses modalités d'exécution, la nature de la rémunération et le mode de son paiement qu'il prévoit et la nature de l'entreprise dans laquelle il s'exécute, notamment les entreprises industrielles, commerciales, artisanales et les exploitations agricoles et forestières

| | | |Article premier :Les dispositions de la présente loi s'appliquent aux personnes liées par un contrat | | | |de travail quels que soient ses modalités d'exécution, la nature de la rémunération et le mode de son| | | |paiement qu'il prévoit et la nature de l'entreprise dans laquelle il s'exécute, notamment les | | | |entreprises