Moyen De Paiement Electronique

vendeur=>la monnaie permet de développer des relations sociales. D’ailleurs on dit que « toute monnaie est fiduciaire » c'est-àdire que la monnaie est basée sur la confiance (fiduciaire = confiance) =>un phénomène économique.  La monnaie est un moyen de paiement générale =>la monnaie doit être accepter par tout (ex : on ne peut pas imaginer le Maroc avec 2 sortes de monnaie, la monnaie qui existe à MARRAKECH n’est pas celle qu’existe à aujourd’hui). donc, la monnaie doit circuler par tout sur le territoire

d’un accès par la technologie xDSL ou fibre optique à un réseau de communications électroniques au moyen d’un ou plusieurs équipements (« Freebox ») et de ses (ou leurs) accessoires, permettant à l’abonné, en fonction de l’offre souscrite, de bénéficier d’un accès aux services complémentaires suivants : • Service Internet permettant d’accéder au réseau Internet et à ses différents services (courrier électronique, consultation de services en ligne, échange de fichiers et, plus généralement, échange

Gouvernements interagissent avec les citoyens et les entreprises. Alors que celles-ci étaient les premières à adopter et à utiliser les technologies de l’information à partir des ordinateurs personnels en passant par des échanges complexes de données électroniques, les consommateurs ont rapidement pris le pas, particulièrement concernant l’adoption et l’utilisation d’Internet. Les Technologies de l’information et de la communication, particulièrement Internet constituent un outil formidable pour les

volontaires (crime, délit). II - A qui incombe la charge de la preuve ? L'article 1315 du Code Civil précise que "celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver. Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l'extinction de l'obligation." : principe selon lequel la charge de la preuve incombe toujours au demandeur. En matière civile, le juge n'a qu'un rôle passif c'est-à-dire qu'il n'a pas à rechercher la preuve de ce que

Chapitre 2 : Le contrat électronique. I) La formation du contrat électronique. A. La forme du contrat électronique. Les 4 éléments contractuels : - Consentement. - Capacité. - Objet. - Cause. Un contrat électronique valablement formé doit respecter les quatre conditions classiques de validité des contrats. Ces conditions ont du être aménagées notamment grâce à une loi de 2005. Cette loi a apporté deux adaptations. Premièrement l’écrit papier et l’écrit électronique ont la même force

prolonge parfois jusqu’au recyclage. Commerce électronique : désigne l’ensemble des formes de commerce et des méthodes de vente dans lesquelles l’interface distributeur/consommateur recourt aux possibilités nouvelles offertes par les technologies de l’information et de la communication. Ces technologies « orientées client » visent à enrichir et à renouveler les modalités de rencontre de l’offre et de la demande. E-mail ou Courrier électronique ou Courriel : message transmis d’ordinateur à ordinateur

respects des valeurs républicaines et d’indépendance peut créer une section syndicale dans une E de + de 50 salariés, et désigner un délégué syndical parmi les candidats ayant recueilli au moins 10% des suffrages Les représentants ont droits : - moyens matériels - à l’information et la consultation - prévenir pour mieux protéger o la gestion prévisionnelle de l’emploi et des compétences (GPEC) o le plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) Chapitre 9 la protection des

for International Trade Development, collège El Camino, Torrance, CA, États-Unis. À PROPOS DU GUIDE Le Guide pas-à-pas à l’exportation est conçu pour aider les entreprises canadiennes à comprendre les réalités des marchés internationaux et les moyens d’y faire des affaires. Il explique tout particulièrement les principes généraux de l’exportation et décrit la façon dont les entreprises procèdent habituellement pour concevoir des stratégies d’exportation adaptées à leurs besoins. Entre autres choses

directeur du Centre for International Trade Development, collège El Camino, Torrance, CA, États-Unis. Le Guide pas-à-pas à l’exportation est conçu pour aider les entreprises canadiennes à comprendre les réalités des marchés internationaux et les moyens d’y faire des affaires. Il explique tout particulièrement les principes généraux de l’exportation et décrit la façon dont les entreprises procèdent habituellement pour concevoir des stratégies d’exportation adaptées à leurs besoins. Entre autres choses

LE E-COMMERCE Définition  On appelle « Commerce électronique » (ou e-Commerce) l’utilisation d’un média électronique pour la réalisation de transactions commerciales. La plupart du temps il s’agit de la vente de produits à travers le réseau internet, mais le terme de e-Commerce englobe aussi les mécanismes d’achat par internet (pour le B-To-B). Le client effectuant des achats sur internet est appelé cyberconsommateur. Le e-Commerce ne se limite pas à la seule vente en ligne, mais englobe également