Mémoire Droit Du Commerce International

Economie Internationale et  Politique Economique  Année Universitaire 2012- 2013 Plan Du Cours : Introduction Générale Chapitre I : Les Manifestations de l’économie globale I. Les Manifestations sur le plan commercial II. Les Manifestations sur le plan financier III. Les Manifestations sur le plan des NTIC Plan Du Cours : Chapitre II : les acteurs de l’économie globale I. Les firmes transnationales II. Les Etats III. Les groupes régionaux Plan Du Cours Chapitre III

la loi du 6 août 2004. Les points importants : * Notion de données personnelles : dans l’entreprise, le responsable informatique n’a pas a fouillé dans les données personnelles sauf si c’est dans l’intérêt de l’entreprise mais il n’a pas le droit d’en parler. * Formalités préalables à tout traitement : autorisation pour l’exploitation de données personnelles. On ne peut pas utiliser de données personnelles sans autorisation explicite. * Les conditions de récupération de l’information :

UNIVERSITE PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS LA CONTENEURISATION DANS LES ECHANGES MARITIMES INTERNATIONAUX Mémoire pour le Master II DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS Présenté par Vola Marielle RAJAONARISON Dirigé par M. Christian SCAPEL Aix-en-Provence 2005 TABLE DES ABREVIATIONS AIS Automatic Identification System CFS Container Freight Station CSI Container Security

DES ENTREPRISES ET SES EFFETS SUR L'EMPLOI DANS LES PAYS INDUSTRIALISÉS: CAS DE L'INDUSTRIE DU VÊTEMENT AU QUÉBEC MÉMOIRE PRÉSENTÉ COMME EXIGENCE PARTIELLE DE LA MAÎTRISE EN DROIT INTERNATIONAL (L.L.M) PAR ABIR KHATERCHI NOVEMBRE 2009 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL Service des bibliothèques Avertissement La diffusion de ce mémoire se fait dans le respect des droits de son auteur, qui a signé le formulaire Autorisation de reproduire et de diffuser un travail de recherche de cycles

| | | Filière sciences économiques et gestion Option : Monnaie Finance Banque Mémoire de licence [pic] Mémoire réalisé par : Encadré par  Mlle Nisrine AIT SGHAIR ; Mr Driss FREj Mlle Salma BEL-AFIA; Encadrante Mr Oussama LAAROUSSI Mlle Kaltoum LAJFARI

thaïlandais en prenne acte afin de protéger le droit au secret de la vie privée qui est indispensable à l’épanouissement de l’individu. Dans le contexte où le flux transfrontière des données est le défi d’aujourd’hui, la Thaïlande devrait pouvoir développer une norme constitutionnelle relative à la protection des données à caractère personnel pour garantir les droits et les libertés fondamentaux de ses citoyens. Sa consécration est influencée par les droits d’autres pays développés, surtout le Canada

OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°20: L’ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TECHNICIEN SPECIALISE COMMERCE NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE EN ISTA.ma Un portail au service de la formation professionnelle Le Portail http://www.ista.ma Que ue vous soyez étudiants, stagiaires, professionnels de terrain

d’autoroutes, 3 000 km de routes nationales, 4 100 km de routes secondaires, 12 000 km de routes locales. La Bulgarie est traversée par 5 des 10 projets de corridors transeuropéens N° 4, 7, 8, 9 et 10. La Bulgarie dispose de trois aéroports internationaux, Sofia, Varna, Bourgas et d’un aéroport de réserve pour celui de Sofia, à Plovdiv. Le réseau ferré est de prés de 6 000 km. Sur le littoral de la mer Noire, la Bulgarie dispose de 375 km de côtes où sont situés ses deux grands ports maritimes

Résumé La franchise constitue l’une des formes de commerce qui a connu, ces dernières années, une expansion considérable permettant d’assurer au consommateur une variété de l’offre et un assortiment de produits. Elle est devenue, l’un des faits marquants de l‘univers économique marocain. Les franchises d’habillement se positionnent en leader sur le marché de la franchise; En effet, la réussite de ces franchises dépend énormément de l’organisation, de la formation du personnel, de la formation

tous un soutien sans faille. Le nombre des élèves fera écho d'année en année au développement et à l'ouverture de la Chine, de quelques uns au démarrage à plus de 320 cette année. Des collégiens de classes bilangues et écoliers de la section internationale rejoindront la cité scolaire dans les années à venir. C e livre de jade donne la parole aux élèves sinisants de Zola, les premiers concernés. Loin d'être tributaires d’un phénomène de mode, les élèves montrent dans leurs témoignages l'atout