Mémoire En Droit Immobilier

par ; IRAOUI Mohsine KHALLAD Imad ZAIRA Marouane Plan (PFE) Remerciement   Au terme de ce travail nous tenons à présenter nos remerciements aux personnes qui ont contribué de prés ou de loin à la réalisation de cette mémoire. Ce travail est un témoignage de reconnaissance envers nos familles qui ne cessent de nous soutenir et de nous encourager. Nous tenons à exprimer nos sincère remerciement à Mr Khalid Abouahmed pour son encadrement sa grande disponibilité, son

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE POPULAIRE MINISTERE D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ÉCOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA STATISTIQUE ET DE L’ECONOMIE APPLIQUEE (EX INPS) MEMOIRE DE FIN D’ETUDE POUR L’OBTENTION D’UN DIPLOME D’INGENIEUR D’ÉTAT EN STATISTIQUE ET ECONOMIE APPLIQUEE OPTION : FINANCE ET ACTUARIAT Thème : La Tarification Bancaire Étude de cas : la CNEP-banque Présenté par l’étudiante : Mlle Belkacem Nesrine Encadrée par : Pr S. MOKHTARI 5ème promotion

Année universitaire : 2011/2012 Année universitaire : 2011/2012 La démocratie dont je suis partisan, C’est celle qui donne à tous Les mêmes chances de réussite, Et ensuite à chacun selon sa capacité. Henry Ford Dédicace : A la mémoire de mon cher père Puisse Dieu l’accueillir dans son infinie Miséricorde A celle qui a toujours garni mon chemin de force et lumière…la belle perle du monde…ma mère A mon frère A qui je souhaite tout le succès…tout le bonheur A mon

s'impose sous peine de frustrer les postulants, surtout s'ils ont passé du temps à remplir un questionnaire fouillé. Un accusé de réception de la candidature, une réponse dans un délai raisonnable : c'est bien le strict minimum auquel le candidat a droit, et pourtant même les grands groupes ne prennent pas toujours cette peine. La déception de ce cadre technique de trente ans, actuellement en recherche d'emploi auprès de grands groupes industriels, en témoigne : « De façon générale, on n'a jamais de

DIPLÔME UNIVERSITAIRE d’Actuaire de Strasbourg « DUAS » Mémoire d’Actuariat - année universitaire 2007/2008 - Régis LAVERDURE Pilotage d’un régime de retraite par capitalisation en points ETABLISSEMENT D’ACCUEIL PRO BTP 7, rue du Regard 75006 Paris MAITRES DE STAGE Olivier CHAMBAZ, Actuaire o.chambaz@probtp.com et Jacqueline BARBU, Actuaire c.barbu@probtp.com PERIODE DE STAGE Du 03 Mars au 04 Juillet 2008 Pôle européen de gestion et d’économie (PEGE) 61 avenue de la Forêt Noire F-67085

opération est réputée faite au Maroc : 1°- s’il s’agit d’une vente, lorsque celle-ci est réalisée aux conditions de livraison de la marchandise au Maroc; 2°- s’il s’agit de toute autre opération, lorsque la prestation fournie, le service rendu, le droit cédé ou l’objet loué sont exploités ou utilisés au Maroc. Section II.- Opérations imposables Article 89.- Opérations obligatoirement imposables I.- Sont soumis à la taxe sur la valeur ajoutée : - les ventes et les livraisons par les entrepreneurs

port de Tanger (la LF 2010 prévoit l’abrogation de cette exonération à compter du 1er janvier 2012). l’exercice : b) Exonération totale pour les promoteurs immobiliers relevant du a- d’une profession commerciale, industrielle ou artisanale ; régime du résultat net réel, au titre des revenus afférents à la b- d’une profession de promoteur immobilier, de lotisseur de terrains ou de marchand de biens ; réalisation de logements à faible valeur immobilière (cf. page 26) ; c- d’une profession libérale ou

ROYAUME DU MAROC GROUPE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire présenté en vue de l’obtention du Diplôme National d’Expert Comptable PROPOSITION D’UN GUIDE PRATIQUE POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES OPERATIONS DE LEVERAGE BUY OUT (LBO) Préparé par : M. BESRI Hatim Président : M. HDID Mohamed Expert-comptable DPLE, Président du Conseil National de l’Ordre des Experts Comptables du Maroc Directeur de Recherche : M. DINARI Mohammed Faouzi Expert-comptable DPLE

239 CE 27 avril 2011 n° 327764, 8e et 3e s.-s., Sté Legeps Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 mai et 29 juillet 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Legeps, dont le siège est 50 rue de Leibnitz à Paris (75018), représentée par son gérant en exercice ; la société Legeps demande au Conseil d'Etat : 1° d'annuler l'article 1er de l'arrêt n° 07-587 du 12 mars 2009 par lequel la cour administrative d'appel de Paris a rejeté

personne. C'est pourquoi, nous remercions par avance ceux dont le nom n'apparaît pas dans cette page et qui nous ont aidés d'une manière ou d'une autre. La première personne que nous tenons à remercier c’est Mr. JAMAL DIWANI, notre Directeur de mémoire, sans lequel ce travail n'aurait pu voir le jour ni même s'enrichir. Un remerciement particulier pour ses efforts, sa disponibilité, sa générosité et pour avoir bien voulu partager ses connaissances théoriques et acquis pratiques. Nous n'oublions