Mémoire Sur La Tva

OPERATIONS : Après avoir effectué un travail manuel on saisie chaque opération avec : 1-La date. 2-Le numéro de compte intéresse. 3-Le libellé. 4-Le montant. 5-Le numéro de compte de la contre partie. Cette dernière est sauvegardée dans la mémoire centrale ainsi ce travail permet d’obtenir la consultation et l’édition des journaux auxiliaires du grand livre, la balance de l’exercice et le bilan, C.P.C final. Le cabinet FOGECOF traite la comptabilité sur ordinateur en utilisant le logiciel

................................................................................................ 102. Service comptabilité et finance :.............................................................................................. 10 a) Déclaration TVA : .................................................................................................................... 10 b) Service Facturation :......................................................................................................

Je dédie ce mémoire de fin d’études A Mon très cher père et ma très chère mère en témoignage de ma reconnaissance envers le soutien, les sacrifices et tous les efforts qu’ils ont fait pour mon éducation ainsi que ma formation A Mes chers frères, et mes chères sœurs pour leur affection, compréhension et patience A Tous ceux qui ont une relation de proche ou de loin avec la réalisation du présent rapport. C’est avec un grand plaisir que je me permets d’exprimer

sur la Valeur Ajoutée I- Les opérations et les personnes imposables La TVA s'applique aux opérations relevant d'une activité industrielle, commerciale ou artisanale effectuées par un assujetti à titre habituel ou occasionnel. Les opérations imposables à la TVA peuvent être classées en deux catégories : Opérations obligatoirement soumises à la TVA, Opérations normalement exclues du champ d'application de la TVA (ou exonérées) mais qui peuvent devenir imposables sur option de la personne qui

ABOUDA TVA & Droit de Consommation 2008 LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE 2 A. ABOUDA TVA & Droit de Consommation 2008 La TVA est un impôt récemment institué en Tunisie, elle ne date que de 19881. La loi n° 88-61 du 2 juin 1998 portant promulgation du code de la TVA a réglementé les différents aspects de cette imposition. Pour la mise en application des nouvelles dispositions du code de la TVA, l’article 6 de la loi n° 88-61 du 2 juin 1998 prévoit que le code de la TVA est mis

réclamation est constituée dès la mise en recouvrement de l’impôt. Mais il peut arriver que la raison de la réclamation résulte d’un événement ultérieur. Ex : engagement de la responsabilité solidaire, annulation d’un forfait, facture rectificative (TVA), liquidation définitive des droits de succession (trop-payé en acompte), … NB : l’art. 196-1, al. 3 LPF a été surinvoqué par beaucoup de contribuable retardataires, généralement sans succès. Ne peuvent être pris en compte que les événements qui

L’Agenda 2010 a produit un effet bénéfique inattendu en initiant un vaste débat sur les réformes proposées. Tous les partis ont avancé des propositions. Le foisonnement de propositions de toute nature permet d’espérer que l’Agenda 2010 restera dans les mémoires comme la première tentative sérieuse de réformes qui aura su donner le coup d’envoi aux autres changements profonds dont l’Allemagne a besoin. Les réformes structurelles visant à réduire le poids des prélèvements (retraites, santé, consolidation

I.U.F.M. Académie de Montpellier Site de Montpellier DENIS CADIOU LES AMORTISSEMENTS Contexte du mémoire Discipline concernée : Comptabilité Classe concernée : Terminale baccalauréat professionnel comptabilité Etablissement : Lycée Charles de Gaulle SETE Tuteur de mémoire Assesseur : G. VALLS : G. BONNET Année universitaire : 2000-2001 1 RESUME J’ai déterminé à l’aide du référentiel de la section, les compétences exigées. Par la suite, j’ai construit avec les documents

I.U.F.M. Académie de Montpellier DENIS CADIOU Site de Montpellier LES AMORTISSEMENTS Contexte du mémoire Discipline concernée : Comptabilité Classe concernée : Terminale baccalauréat professionnel comptabilité Etablissement : Lycée Charles de Gaulle SETE Tuteur de mémoire Assesseur : G. VALLS : G. BONNET Année universitaire : 2000-2001 1 RESUME J’ai déterminé à l’aide du référentiel de la section, les compétences exigées. Par la suite, j’ai construit avec les documents professionnels collectés

  La BD doit être considérée comme la mémoire de l'entreprise. De ce fait, le contenu de la BD doit être:  congru (données essentiels)  fiable (données cohérentes et justes)  utilisable (accessible aux traitements)  Un SGBD Un outil informatique permettant aux utilisateurs de structurer, d’insérer, de modifier, de rechercher de manière efficace des données spécifiques, au sein d’une grande quantité d’informations, stockées sur mémoires secondaires partagée de manière transparente par