Mémoire Sur Les Coopératives Au Maroc

ISCAE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CONTRIBUTION DE L’EXPERT COMPTABLE A LA REDUCTION DU DELAI DE PRODUCTION DES ETATS FINANCIERS DANS LES PME MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISECOMPTABLE Par Mr Rédouane NASSER MEMBRES DU JURY Président : Directeur : de recherche Suffragants: M.Mohamed BENTABET – Professeur à l'ISCAE M.Abdelhak KHARBOUCH – Expert-Comptable DPLE M.Mustapha MELSA – Professeur à l'ISCAE M.Abdelkrim HAMDI

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Mémoire de Fin d’études CYCLE NORMAL 4ème ANNEE 2004 / 2005 LA COMMUNICATION FINANCIÈRE ET LA CRÉATION DE VALEUR (CAS DE BMCE BANK) Lieu du stage : Capital Conseil Elaboré par : M. Abderrahman HABIBI Encadré par : A l'ISCAE : M. Abdelghani BENDRIOUCH A Capital Conseil : M. Mehdi Jalil DRAFATE La communication financière et la création de valeur ISCAE A mes chers et adorés Parents A ma source de vie, à mon premier

fonctionnelle comportant à la fois des éléments de droit commun et des éléments de droit public, non par « décision jurisprudentielle, mais par la volonté du législateur »7. Si l’on tient bien comprendre les origines du droit de la propriété forestière au Maroc, il convient de faire la distinction entre deux périodes fondamentales : la période coutumière et islamique anticoloniale et la période moderne précoloniale. A chacun de ces ceux périodes, correspond une structure particulière du régime forestier8

payer au Maroc I- Taxe sur la Valeur Ajoutée II- Impôt sur le Revenue III- Impôt sur la Société IV- Sanctions fiscale communes à l’IS, l’IR et la T.V.A Partie III : Analyse diagnostic du système fiscale marocain I- Force et Faiblesse II- Avantages et inconvenants III- Etude comparative : système marocain, français et anglais. Conclusion générale Introduction Le soleil et les conditions de vie agréables du Maroc attirent de plus en plus d'étrangers Au Maroc, tout est

financières ". Ils sont à considérer comme des dettes, sauf s'ils sont destinés à être incorporés aux fonds propres. 2.2 Les titres participatifs : Sont réservées aux entreprises du secteur public et aux coopératives. Ils sont conçus pour supprimer tout moyen de contrôle sur la gestion de l'entreprise (pas de droit de vote) en évitant les contraintes de la dette (pas d'échéance fixe de remboursement) mais en accordant une participation au résultat.

DESIGNATION DES RECETTES COUR ROYALE ADMINISTRATION GENERALE Droits de chancellerie sur les armoiries et les blasons Recettes au titre des ordres du Royaume Recettes diverses TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE TOTAL DU CHAPITRE COUR ROYALE Mémoire 100 000 Mémoire 100 000 100 000 Evaluations pour l'année budgétaire 2010 1.1.0.0.0.06.000 3000 10 20 30 MINISTERE DE LA JUSTICE DOMAINE JUDICIAIRE Amendes et condamnations pécuniaires prononcées par les juridictions Amendes transactionnelles et

détaillants ou encore les trois à la fois. D’autres organismes — par exemple, Équiterre ici au Québec — font la promotion du commerce équitable. Enfin, un court portrait de plus de 115 acteurs latino-américains complète la présentation des acteurs (coopératives et entreprises de petits producteurs [café, cacao, noix d’acajou, herbes, fruits, etc.] associations de solidarité, associations de commercialisation, organismes de développement communautaire, regroupements, fédérations, etc.). Une grille en sept

Remerciement Au terme de projet, je tiens tout particulièrement à remercier Mme Hasnae Gaber notre professeur et notre encadrante du projet qui nous a donner l’opportunité d’établir cette investigation sur la magnifique région d’oriental de notre cher Maroc, et dont j’avais le plaisir et l’honneur d’être chef de projet. Salah eddine El jarroudi 4 Introduction : La mondialisation et l’ouverture économique qui se sont imposées depuis les années quatrevingt, ont amené les pays à évoluer vers une

ISTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERTISE COMPTABLE LE MANUEL D’ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE GESTION ET DE CONTRÔLE : ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE DANS SA CONCEPTION ET SA MISE EN PLACE SEDEGUI BACHIR MAI 2004 REMERCIEMENTS ET DEDICACE Je dédie ce memoire à ma petite et grande famille ainsi qu’à toute personne ayant contribué à ma formation et à mon epanouissement intelectuel et je remercie M Kharbouch Abdelahak

Revenus et personnes imposables : La Taxe sur les Profits Immobiliers (TPI), est un impôt qui s'applique aux profits réalisés par les personnes physiques à l'occasion de la vente de terrains ou de constructions ou autres biens immobiliers situés au Maroc. La Taxe sur les Profits Immobiliers (TPI) Vente Propriétaire d'un bien immobilier Acheteur paiement Bénéfice net Prix de vente Moins (-) Prix de revient Egal ( =) Bénéfice brut Etat TPI 25 Exonérations de