Nancy 23 Fevrier 2004

l’observatoire du 1er septembre 2004. Il aborde les parties suivantes : ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ Introduction Présentation de l’environnement économique Analyse de l’offre commerciale Analyse de la demande commerciale Analyse prospective de l’évolution du commerce et de l’artisanat. Ce schéma a été réalisé à partir, notamment, de l’étude menée par la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges sur les habitudes de consommation de la population vosgienne, de l’inventaire DDCCRF d’avril 2004, actualisé au 31 octobre

investissement dans les activités de Recherche et Développement et performance | 26 novembre 2010 | Université Toulouse 1 | Isabelle Martinez | Claire Gillet | L’étude des déterminants de la vérification des informations sociétales dans le contexte français | 23 novembre 2010 | Université Toulouse 1 | Isabelle Martinez | Jérôme Lartigau | Le contrôle de gestion à l'heure des réformes hospitalières: une fonction en mutation? | 19 novembre 2010 | Université Montpellier 1 | Gérald Naro | Aurélien Ragaigne

et privés, dotée d’une capacité de représentation et d’action international et d’organiser l’action publique selon le principe politique fondamental de la proximité et de l’accessibilité des citoyens». Pour leur part, George-Marcelpoil et Gerbaux (2004 : p. 238) parlent de l’émergence d’un « acteur collectif ». Associant des partenaires publics et privés, celui-ci a pour mission d’assurer pour les citoyens du territoire et les autres parties prenantes, la gestion des affaires locales ainsi que l’organisation

cent mètres. 19 à 21 III.3.1. Qu’est-ce qu’un espace urbanisé ? III.3.2. Qu’est-ce qu’une activité économique exigeant la proximité de l’eau ? III.4. La création d’un terrain de camping. III.5. Les espaces remarquables et caractéristiques. 22 22 à 23 Mémo. I. INTRODUCTION. I.1. Quelle est la valeur juridique de la Loi Littoral ? La loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l' aménagement et la mise en valeur du littoral a inséré dans le code de l' urbanisme des « dispositions particulières

première Chambre civile 1re, 13 mars 2007 : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 19 avril 2005), que, malgré l'opposition notifiée le 27 mai 2004 par le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bordeaux, le maire de la commune de Bègles, en sa qualité d'officier d'état civil, a procédé, le 5 juin 2004, au mariage de MM. X... et Y... et l'a transcrit sur les registres de l'état civil ; que cet acte a été annulé, avec mention en marge des actes de naissance

structure unique les activités liées à la réinsertion. - 2002 : Loi d'orientation et de programmation pour la Justice : sécurisation et humanisation renforcées des établissements pénitentiaires, 13 200 places de prison vont être construites. - 2004 : La loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité développe les aménagements de peine pour lutter contre la récidive. - 2006/2007 : Les nouvelles règles pénitentiaires européennes, adoptées le 11 janvier 2006 par les 46

1ère, 18 avril 2000................................................................................................... 3 Civ.2ème, 5 décembre 1990 ............................................................................................ 3 Civ.2ème, 23 novembre 1972.......................................................................................... 4 B. L’ELEMENT SUBJECTIF ______________________________________________ 5 Article 489-2 du Code civil...........................................

du duché du même nom. La Lorraine regroupe quatre départements : la Meurthe-et-Moselle (54), chef lieu Nancy la Meuse (55), chef lieu Bar-le-Duc la Moselle (57) chef lieu Metz et les Vosges (88) chef lieu Epinal  et compte 2 337 communes1. La préfecture de région est Metz. Ses habitants sont appelés les Lorrains et étaient au nombre de 2 350 112 au 1er janvier 20092. La superficie de la Lorraine est de 23 547 km2, chaque département ayant approximativement la même superficie (environ 6 000 km2). Son

Cassation 18 novembre 2003 Fait : - Roanne, arrêté municipal du 2 Mai 2001 : interdit de faire de la planche à roulette en dehors du "skateparc" -Denis Noël, le 17 septembre 2002 à fait du "skate" à 22h près de l'hotel de ville. T de police, 20 février 2003 : - relaxe Denis car : arrêté municipal a des sanctions trop im:portantes sur aux libertés individuel par rapport au but de sécurité et de tranquilité public => arrêt muni illégale Cour de Cassation (casse et annule) : -arrêt porte pas

la thèse. - Nombre de pages Thèse (ou type de thèse) : Discipline : Ville : Année ; n° Exemple : GOUDOT Benoit. L'Arthroscopie du poignet. Indications diagnostiques et thérapeutiques. A propos de 65 cas, 352 p. Thèse : Médecine : Nancy I : 1991. Pour Paris, préciser le CHU / Thèse : Médecine : Paris 5, Cochin-Port Royal : 1990. Pour les brevets, voir Norme AFNOR Z 44-005, § 7.12. 4 Présentation des références bibliographiques pour des documents électroniques