Nancy 23 Fevrier 2004

chaque mois. Depuis, d’autres acteurs ont pénétré le marché, notamment des supermarchés qui s’implantent de plus en plus dans les milieux urbains.  Les différents enseignes de grandes surfaces : 1 Enseigne MARJANE : MARJANE holding depuis juin 2004, c’est une filiale de l’ONA (51%) et d’AUCHAN (49%). Il était la première société à ouvrir un hypermarché à Rabat en 1991. Sa superficie est égale à 57 485 m2. Le panier moyen est de 450 Dirhams. 2 Enseigne METRO (Metro MAROC) : MAKRO est présent

qualification – – – – – – La Commission Juridique et de Discipline La Commission Médicale La Commission Sportive La Commission Marketing La Commission Paritaire La Sous-Commission du Statut de l’Entraîneur Les statuts des clubs PRO A SASP ASVEL Nancy Paris-L Le Havre Vichy Cholet SAOS Hyères Roanne SAEMS Chalon Gravelines Le Mans Pau-Orthez Strasbourg Orléans Association Poitiers SASP Aix Dijon Boulazac Bourg en Bresse Clermont Quimper Le Portel Evreux PRO B SAEMS Association Antibes Saint

football qui émergent alors : l'Union Sportive du Lycée (1894), l'Union Olympique (1895) et Blue Star (1895). La trace la plus ancienne d'un match de football disputé par les havrais remonte à décembre 1894. Le plus ancien résultat conservé remonte au 2 février 1895 avec une victoire 5-0 face aux voisins du Blue Star[5]. Les premiers statuts du club indiquant l'existence d'une section de football datent justement de 1894[4]. Histoire moderne [modifier] Cette section est vide, pas assez détaillée ou

affres... tant qu'aucun litige ne les oppose au service. Le nombre de conflits de juridiction liés à la division des services publics en deux catégories fournit un excellent révélateur de la complexité de la matière. Or, pour le seul premier semestre 2004, cette distinction était en cause dans un tiers des arrêts rendus par le Tribunal des conflits. Malgré les efforts indéniables de cette juridiction pour simplifier l'état du droit en la matière, des questions que l'on croyait définitivement résolues

Le corps : anatomie et symboles. Paris, Hazan, DL 2006. 383 p. (Guide des arts) Salle F – Art – [704.942 2 BUSS c] 1 Chine, le corps partout ? : [exposition, Marseille, Musée d'art contemporain de Marseille, 31 mars-30 mai 2004]. Montpellier, Éd. Indigène, 2004. 287 p. Salle F – Art – [709.51 CHIN 6] Le corps regardé : images. Laplume, Association de critique contemporaine en photographie, 1981. 62 p. (Les Cahiers de la photographie Marmande, n °spécial 1) Salle F – Art – [779.05 CORP]

par les collectivités territoriales ainsi que la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (non reproduites) Doc. 4 : Les apports de la révision constitutionnelle de 2003 (résumé synthétique ; source : www.vie-publique.fr) C – Le déféré préfectoral 1 – Le régime du déféré préfectoral Doc. 5 : Art. L. 2131-1 et s. du Code Général des collectivités territoriales V. CC, n° 82-137 DC du 25 février 1982, Lois de décentralisation (non reproduite ; v. site du

n°- 005487-01 Février 2009 Le ruissellement urbain et les inondations soudaines Connaissance, prévention, prévision et alerte CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Rapport n° : 005487-01 Le ruissellement urbain et les inondations soudaines Connaissance, prévention, prévision et alerte établi par Michel LE QUENTREC Ingénieur général des Ponts et Chaussées Jean-Louis RAVARD Ingénieur général des Ponts et Chaussées Pierre VERDEAUX Ingénieur général des Ponts

de droit prévisibles. En effet il estime qu’une règle de droit claire et précise est conforme aux prescriptions de l’article 34 de la constitution de 1958[22].A contrario une règle de droit incompréhensible est entachée « d’incompétence négative »[23]. Toujours pour étayer sa thèse le conseil constitutionnel par une décision récente du n°99-421 DC du 16 décembre 1999 relative à la codification par ordonnance a fondé sur les articles 4, 5, 6, et 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen

2 novembre 1974. Le mariage est dissout suite au décès de Y, le 15 septembre 1984. Le 20 octobre 1987, M. X assigne M.P.Y désigné en qualité d’administrateur ad hoc, en nullité de la reconnaissance souscrite en 1974. Procédure : la Cour d’appel de Nancy, dans un arrêt du 13 mars 1990, a rejeté la demande de M.X. M.X a fait grief à cet arrêt. La Cour de cassation rendra sa décision le 3 mars 1992. Arguments : la Cour d’appel a mis en avant le fait que la demande de M.X était irrecevable, en application

d'Aspirine du Rhône (Usines du Rhône) La première guerre mondiale assurera le succès de l'Aspirine. C'est aujourd'hui, l'un des médicaments les plus consommés dans le monde. Aspirine du Rhône ■ De sa création à aujourd'hui 1900 : Le 27 février aux États-Unis, le brevet d’invention de l’acide acétylsalicylique n°644,077 est attribué à Félix Hoffmann. 1908 : ASPIRIN est commercialisée en France sous le nom de Rhodine® (3.554 kg) par la société chimique des Usines du Rhône (SCUR). 1919