Nationale Volksarmee

dès 1780. En 1787, La Fayette revient en France et s’engage dans une carrière politique. Il intègre l’assemblée des notables puis est élu député de la noblesse aux Etats Généraux. Après la prise de la Bastille, il devient commandant de la Garde nationale. Il veut devenir un partisan de la Révolution Française. Il fait également partie des hommes qui ont contribué à la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789. Il est définitivement discrédité du peuple lorsque le 17 juillet

pour l'élection des députés 26 janvier 2010 article 61 al 2 "Aux mêmes fins, les lois peuvent être déférées au Conseil constitutionnel, avant leur promulgation, par le Président de la République, le Premier ministre, le Président de l'Assemblée nationale, le Président du Sénat ou soixante députés ou soixante sénateurs." Députés requérants contestent sa procédure d'adoption, la procédure d'élaboration de l'ordonnance, la méthode retenue pr délimitation de certaines circonscriptions et la répartitions

de généralisation de salaire dans un domaine - impôts vont augmenter En même temps, dans un circuit, limites: -on ne peut pas rentrer dans les détails -on ne peut pas tout chiffrer -il faut instrument beaucoup plus finement (comptabilité nationale)

C'est une dictature personnelle. Il a le pouvoir législatif, exécutif, il nomme tous les fonctionnaires, dispose de l'armée et de la police - Le Sénat et la Chambre des députés sont ajournés sine die. Doc. 1 p. 201 Doctrine : La révolution nationale : - Travail : travail sous la forme artisanale (corporations) - Famille : protection de la famille : Dot de l'Etat pour la mariée si elle reste à la maison. Priorité aux familles nombreuses. Divorce restreint. Fête des mères. - Patrie : Disparition

émission d'actions ou d'obligations nouvelles, vendues par l'entreprise et échangées contre de l'argent Marché secondaires : marché ou se fait l'échange de titres déjà existant (=marché de l'occasion) Ménages : * au sens de la Comptabilité nationale : secteur institutionnel regroupant les unités institutionnelles dont la fonction principale est de consommer et éventuellement de produire en tant qu'entreprise individuelles. * au sens de l'INSEE : ensemble des personnes ayant

doubles comptes et d’évaluer correctement la new valeur créée par l’E. -Le PIB est l’agrégat de X°. PIB = somme des VA réalisées / les différents secteurs institutionnels et branches d’activités. Il mesure la X° des résidents sur le territoire national, peu importe leur nationalité. 2- Les limites du PIB -PIB = concept° matérialiste dc bien-ê collectif = accumulat° de richesses -PIB ne prend pas en compte les externalités < 0. (externalité = conséq de l’act d’1 agt écoq sur 1 autre agt

Taux de croissance annuel (en %) 4,5 4,5 4,5 4,5 3,8 Source : INSEE (Comptes nationaux) DJEPVA - Mission des Études, de l'Observation et des Statistiques * Les données en euros courants font référence aux prix de l'année. ** données provisoires *** La consommation finale des ménages représente les dépenses que ceux-ci supportent directement. Elle est mesurée dans les comptes nationaux. Note de lecture : entre 2007 et 2008, la consommation des ménages en biens et services sportifs

apporter? Vie politique branche de la science politique. Forme du Sénat ou de l'assemblée nationale. Elles se sont succédées et ont changé de forme. Depuis 1789, ont s'aperçoit de cette succession des formes. En 1795, pour la première fois un hémicycle est construit. Les assemblées nationales, ont été localisées dans 5 endroits différents et ont connu 6 formes. -Première Assemblée Nationale à Versailles qui à accueillit les États généraux. -Novembre 1789, l'assemblée se déclare inséparable

qu'une fonction « technique ». Dans cette optique, il n'y a aucune objection à ce que l'Etat subsiste dans le cadre d'un régime d'occupation. L'État n'étant qu'un exécutant, peu importe que son maître soit démocratiquement issu de la souveraineté nationale et qu'il soit une puissance étrangère s'étant imposée par la force des armes. La continuité de l'Etat et l'occupation étrangère sont de deux ordres, la seconde seulement intéressant la question du pouvoir politique. La puissance occupante n'a a priori

partie par la noblesse. Ils attaquent les châteaux et profite pour brûler les registres où sont consignés les droits féodaux. Inquiète de ces débordements, l'assemblée nationale constituante vote l'abolition des privilèges, des droits féodaux, dîme.. ( Nuit du 4 août 1789 ). 2°) Quelle est l'œuvre accomplie par l'Assemblée nationale constituante ? → Ils votent la DDHC ( 26 août 1789 ), abolissent les privilèges, réorganisent l'administration de la France ( Réforme de la Justice, des impôts, réformes