Né un 4 juillet

Partie II Partie II : Les droits garantis Titre 1 : La personne Chapitre 1 : L'intégrité physique de la personne Section 1 : Le droit à la vie Open Door et al. c Royaume Uni, 29 octobre 1992 Boso c Italie 5 septembre 2002 VO c France 8 juillet 2004 Evans c/ Royaume Uni 10 avril 2007 § 1 : Le contenu positif du droit à la vie A. Les obligations découlant de l’article 2 Chamaïev et al c/ Georgie 12 avril 2005 öcalan c/ Turquie 12 mai 2005 Al-Saadoon et Mufdhi c/ Turquie 2 mars

trésor - 1er juilletde 15h à 22h Parc de Gerland, parc de la Tête d’Or et berges du Rhône avec blind-test et karaoké géants de 17h30 à 22h Berges du Rhône, Terrasses de la Guillotière Ville de Lyon : 04 72 10 30 30 TOUT L’ MONDE DANSE ! BALS DU 14 JUILLET SOUS LE FEU D’ARTIFICE « Tout l’monde dehors ! » célèbre la culture au grand air et l’art de vivre ensemble dans la ville. Tous les jours de l’été, près de 85 associations et équipes artistiques vont divertir, émouvoir et faire vibrer les habitants

mai : Ouverture des États généraux. 17 juin : Le Tiers État se proclame Assemblée nationale. 20 juin : Serment du Jeu de Paume. 27 juin : La noblesse et le clergé rejoignent le Tiers Etat. 9 juillet : L’Assemblée nationale se proclame Assemblée nationale constituante. 14 juillet : Prise de la Bastille. 4 août : Abolition des privilèges. 26 août : Fin du débat sur la Déclaration des droits. 17 articles ont été adoptés. A cette date, elle est considérée comme inachevée. Elle sera finalement adoptée

Programme Pédagogique National du DUT « Gestion des entreprises et des administrations » Présentation de la formation © Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche JUILLET 2007 SOMMAIRE I/ Objectifs...........................................................................................................................................3 II/ Structures .....................................................................................................................

tous ceux qui habitent le territoire. Les immeubles, même ceux possédés par des étrangers, sont régis par la loi française. Les lois concernant l'état et la capacité des personnes régissent les Français, même résidant en pays étranger. Article 4 Créé par Loi 1803-03-05 promulguée le 15 mars 1803 Le juge qui refusera de juger, sous prétexte du silence, de l'obscurité ou de l'insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice. Article 5 Créé par Loi 1803-03-05

Vélodrome d'Hiver (16-17 juillet 1942), souvent appelée rafle du Vel' d'Hiv, est la plus grande arrestation massive de Juifs réalisée en France pendant la Seconde Guerre mondiale. En juillet 1942, le régime nazi organise l'opération « Vent Printanier » : une rafle à grande échelle de Juifs dans plusieurs pays européens. En France, le régime de Vichy mobilise la police française pour participer à l'opération : à Paris, 9 000 policiers et gendarmes rafleront les Juifs. Le 17 juillet, en fin de journée,

Pendant ses vacances en 1868 à Étretat, il sauve de la noyade le poète anglais Charles Algernon Swinburne. Il est alors inscrit au lycée de Rouen, où il se montre bon élève, il aime la poésie et participe beaucoup aux pièces de théâtre. Le 27 juillet 1969, Guy de Maupassant obtient son baccalauréat. Il quitte alors la Normandie pour s’installe à Paris, où il s’inscrit à la faculté de droit. En 1870, il se montre comme volontaire lors de la Guerre franco-prussienne. Affecté d’abord dans les services

d'Autriche à Sarajevo.
 2 juillet Adoption de la loi Caillaux sur l'impôt sur le revenu.
 23 juillet Ultimatum de l'Autriche-Hongrie à la Serbie.
 25 juillet Le général Joffre ordonne d'acheminer trois régiments de tirailleurs marocains en métropole.
 25 juillet La Russie apporte son soutien à la Serbie qui rejette l'ultimatum.
 28 juillet Madame Caillaux est acquitée du meurtre du directeur du Figaro.
 28 juillet L'Autriche-Hongrie déclare la guerre à la Serbie.
 31 juillet Ultimatum de l'Allemagne

Logement étudiant dans l’Agglomération de la Région de Compiègne Exploitation de l’enquête réalisée par l’ARC en janvier et février 2009 Agence d’urbanisme et de développement de la vallée de l’Oise Document final – juillet 2009 Logement étudiant dans l’ARC juillet 2009 INTRODUCTION L’ENQUÊTE La mise en œuvre du Programme Local de l’Habitat et l’évolution récente des effectifs d’étudiants ont conduit l’Agglomération de la Région de Compiègne (ARC) à lancer une enquête sur le logement

la semaine du 14 au 18 Juillet, nous indique qu’il y a eut au niveau des absences, 18 cas et au niveau des sorties, 6 cas. Voici une étude détaillée pour une bonne lecture de ce rapport auquel, nous avions joint en annexe un tableau récapitulatif. Les absences Monsieur N’Guessan Ahibet, service Technique, 5 absences : les 14 ; 15 ; 16 et 18 Juillet. Monsieur Ahiba Chaniac, Recouvrement, une absence : le 16 Juillet. Monsieur Sawadogo Brahim