Chronologie

1789

5 mai : Ouverture des États généraux.
17 juin : Le Tiers État se proclame Assemblée nationale.
20 juin : Serment du Jeu de Paume.
27 juin : La noblesse et le clergé rejoignent le Tiers Etat.
9 juillet : L’Assemblée nationale se proclame Assemblée nationale constituante.
14 juillet : Prise de la Bastille.
4 août : Abolition des privilèges.
26 août : Fin du débat sur la Déclaration des droits. 17 articles ont été adoptés. A cette date, elle est considérée comme inachevée. Elle sera finalement adoptée en 1791 dans cette forme inachevée.

1791

20-21 juin : Fuite du roi et arrestation à Varennes.
3 septembre : Vote de la Constitution.
14 septembre : Louis XVI prête serment à la Constitution.
11 novembre : Veto royal à un décret sur les émigrés.
19 décembre : Veto royal opposé au décret sur les prêtres réfractaires.

1792

11 juin : Veto royal aux décrets sur les prêtres réfractaires et les fédérés.
20 juin : Le peuple parisien envahit les Tuileries et demande au Roi la sanction des décrets.
10 août : Chute de la royauté.
20 septembre : Victoire de Valmy. Dernière séance de l’Assemblée législative. Première séance à huis-clos de la Convention.
21 septembre : Première séance publique de la Convention. Elle abolit la royauté.
25 septembre : La Convention proclame la République.
11 octobre : Élection du comité de constitution de la Convention.

1793

21 janvier : Exécution du roi.
15 février : Projet de Constitution présenté à la Convention par Condorcet.
3 mars : Début de l’insurrection royaliste en Bretagne.
11 mars : Début de l’insurrection royaliste en Vendée.
6 avril : Création du Comité de Salut public.
17 avril : Début de la discussion du projet de Constitution.
29 mai : Vote de la Déclaration des droits.
30 mai : Le Comité de Salut public est chargé de rédiger un nouveau projet de Constitution.
10 juin : Hérault de Seychelles dépose son rapport sur la Constitution.
24 juin : Vote de la Constitution.
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