Norme européenne d'émission

de pollution appelle donc celle de contamination d'un ou plusieurs composants des écosystèmes (air, eau, sol), d'un organisme (qui peut être l'être humain) ou d'un groupe d'organismes, ou ayant une incidence sur l'écosystème, au-delà d'un seuil ou norme. La contamination peut notamment s'étendre ou se modifier via le réseau trophique (chaîne alimentaire) (bioconcentration, bioturbation). 1- Pollution d'origine humaine Les pollutions d'origine humaine, dites aussi anthropiques, ont de nombreuses

la Côte d'Ivoire, la Guinée Bissau (depuis mai 1997), le Mali, le Niger, le Sénégal et le Togo. Sont également membres de la Banque : la France, la Belgique, l'Allemagne, la Banque Africaine de Développement, la Banque Européenne d'Investissement pour le compte de l'Union Européenne, la République Populaire de Chine et l’Inde. Au 31 décembre 2006, le capital autorisé de la Banque était d’un de 700 milliards de F CFA et incluait d’une part 170 milliards de F CFA de capital et d’autre part 485 milliards

Quelques exemples sont donnés dans le tableau suivant (cf. fig. 2 ). Niveau Susceptibilité des matériels (distribution statistique) Niveau d'immunité (valeur d'essai spécifiée) Niveau de compatibilité (valeur conventionnelle) Niveau d'émission (distribution statistique) Distribution statistique fig. 1 : positionnement des niveaux en Compatibilité électromagnétique. Rapports des amplitudes X/Xo 1 1,12 1,25 1,41 2 3,2 4 5 10 100 1000 dB 0 1 2 3 6 10 12 14

très sûre et pas assez saine. De ce faite, les catastrophes entraînent des dégâts écologiques. Notions essentielles: capital naturel/physique/humain/social/institutionnel, biens communs, soutenabilité, réglementation, taxation, marché de quotas d'émission La croissance économique est-elle compatible avec la préservation de l'environnement? I. Croissance écononomique, developpement et bien être A) La croissance n'est pas égale au bien être et au développement 1) Le paradoxe d'Easterlin doc 2

approuvé DVB-H standard pour la diffusion vers les mobiles DVB-T adopté hors d’Europe Switch-off analogique à Berlin Démarrage TNT 1991 TDF 1992 Démonstrateur TV numérique 1993 1994 1995 1996 1997 1998 Participation à la définition de la norme DVB-T (COFDM, encryption) 1999 2000 2001 2003 2004 2005 Émissions TNT test en vraie grandeur Rennes, Ariège, Vosges, Paris TFL Lancement d ’une mission de réflexion sur la TNT Appel à candidatures des chaînes Loi audiovisuelle définissant

autres gaz. Ensuite au niveau régional avec, par exemple pour l’Europe, le système de quotas d’émission négociables pour l’industrie qui vise à limiter à 2°C l’augmentation moyenne des températures. Ainsi, près de 10 000 centrales à forte consommation d'énergie en Europe peuvent acheter et vendre des crédits d’émissions, représentant environ 40% du volume total des émissions de CO2 au niveau européen. Parmi les secteurs concernés par ce système figurent la production d'énergie, l'industrie sidérurgique

sur les produits Taxe carbone Les permis négociables Définir un marché Définir des droits de propriété (Coase, 1960) ou droits d’usage. Coordination négociation ou émergence d’un signal de prix. Coûts de transaction Système de permis d’émission négociables (1980) Marché des gaz à effet de serre. Ex : Chicago Climate Exchange - Interdictions et demande d’autorisations légales (principe de responsabilité principe de précaution) Ex : OGM - Réglementation (qualité, produit) et normes

de la décision « Société Arcelor Atlantique » Une directive communautaire relative aux quotas d’émission de gaz à effet de serre a été adoptée le 13 octobre 2003. Cette directive a été transcrite dans le droit interne par l’ordonnance du 15 avril 2004. Le 19 août 2204, un décret d’application a été adopté. Comme le prévoit la Constitution à l’article 88-1, la transposition des directives européennes en droit interne est nécessaire. La société Arcelor Atlantique et Lorraine est une entreprise de

Constitution, notions qui font l'objet d'un contentieux déjà fourni. En l'espèce, le décret du 19 Août 2004 rend applicable aux installations du secteurs sidérurgique, les dispositions de la directive du 13 Octobre 2003 qui concerne les quotas d'émission de gaz à effet de serre. La société Arcelor, affectée par cette extension, revendique auprès du Président de la République, du Premier ministre, du ministre de l'écologie et du développement durable ainsi qu'auprès du ministre délégué à l'industrie

François L’automobile chinoise sur les marchés européens EXE 3 Année Scolaire 2009 - 2010 Page 1 Page 2 Sommaire « En quoi l'apparition des constructeurs automobiles chinois sur le marché européen est elle pertinente alors qu'il s'agit d'un marché contraint ? » I. II. Introduction .......................................................................................................................................... 4 Le marché européen, un objectif ambitieux .....................