Obligation assimilable du Trésor

-The Economist Sites Internet : -Banque de France : revue de stabilité financière où il y a beaucoup d’articles sur la crise financière -BRI : bis.org : chiffres relatifs aux volumes sur les marchés dérivés, les dettes -BCE : ecb.int -Euronext -Trésor : chiffres sur la dette publique française -IMF : global financial stability report -AMF -Bloomberg Oral à la fin du semestre. INTRODUCTION Qu’est-ce que la finance ? Ce sont les opérations liées à la confrontation entre l’offre et la demande

certaines opérations particulières ❖ Suivi vérification et tenue des attestations d’exonération ou de suspension de la TVA et mettre à jour la liste des clients exonérés de la TVA. ❖ Suivi, vérification et régularisation des reversements au trésor des TVA récupérées sur les acquisitions effectuées par la banque. ❖ Suivi, vérification et réalisation de l’ajustement de la TVA à récupérer ❖ Mise en application des nouvelles réglementations fiscales. . ❖ Traitement des réclamations

d’Intermédiation (SGI), gère un Fonds de Protection des Epargnants, conformément à la réglementation en vigueur. Il est constitué à partir des contributions des SGI, afin de faire face à d’éventuels défauts d’un membre qui ne peut satisfaire ses obligations vis-à-vis de sa clientèle.  Les transmetteurs d’ordre (apporteur d’affaires) Les transmetteurs d’ordre sont, dans la majorité des cas, les banques. Mais, il est souhaitable que les établissements indépendants se constituent et sollicitent l’habilitation

négociable toutes les 15 secondes. Une action est un titre non remboursable par l’entreprise qui l’a émise. Les obligations : titre émis par une entreprise ou l’Etat. L’obligation représente un emprunt réalisé sur un marché. Une obligation est un titre remboursable. Du point de vue de l’acheteur c’est ce qu’on appelle un titre de créance rémunéré par un taux d’intérêt. => Une obligation est un titre de long terme c’est à dire que la durée minimale de l’emprunt est de 5 ans. L’obligation est aussi

définition de Gurley et Shaw, on appelle titres primaires, toutes les dettes et toutes les actions émises par les agents non financiers. Les dettes peuvent être un endettement bancaire (ex. : crédit bancaire) ou ils peuvent émettre des actions ou des obligations. Pour les agents à excédent de ressources, ils vont prêter leurs surplus et augmentent ainsi leur patrimoine financier (Exemple : Consommation différée. 2 courssegmiparisx.canalblog.com Université Paris Ouest Nanterre La Défense - Cours SEGMI

aux souscripteurs de pouvoir revendre leur créance avant l’échéance. Le marché financier primaire se justifie lorsqu’une organisation a besoin d’investir, elle peut se procurer des ressources propres à long terme en émettant des actions ou des obligations sur le marché primaire. Il s’agit de capitaux nouveaux ou d’emprunts représentés par des titres, souscrits par les agents à capacité de financement sur le marché primaire. Dans le marché secondaire nous retrouvons les titres qui sont échangés

de classification des actifs financiers par instrument financier............ 12 3-3 Principe d'évaluation des actifs financiers ............................................................ 13 3-4 Principe d'Enregistrement sur la base des droits et obligations ......................... 13 4 Principaux agrégats de la situation analytique des institutions de dépôts...........................13 4-1 Avoirs extérieurs nets ..................................................................................

|15 | | 2- Les règles relatives à la composition de l’actif des SICAV  |16 | | 3- Obligation d’information  |17 | |B- Le cadre fiscal  |17

taux hebdomadaire des emprunts d’Etat. Coût supporté par l’Etat pour des échéances d’une semaine. - Pour les secteurs privés : TMO : taux mensuel des obligations à taux fixe. II- Marché monétaire élargi A) La réglementation On côte sur le marché monétaire élargi les titres de créances négociables et les valeurs du trésor. Ce marché est placé sous la tutelle de la Banque de France, l’AMF, mais attention ce marché demeure de gré à gré, il n’est pas réglementé : pas d’entreprise

Respecter le secret professionnel : 44 3.1.2) La non immixtion dans la gestion : 44 3.1.3) La diligence : 45 3.1.4) Représentation et assistance 45 3.2) Les droits et obligations du Commissaire aux Comptes 45 3.2.1) Les droits du Commissaire aux Compte 45 3.2.2) Les obligations du Commissaire aux Comptes 47 3.3) L’acceptation et la publicité de la mission 49 3.3.1) L’acceptation de la mission 49 3.3.2) La publicité de désignation 49 3.4) La