Obstacles Du Transitaire

CSC - Convention pour la Sécurité des Conteneurs -) ; 17 - Lorsqu’il s’agit de conteneurs de groupage (une taxation spéciale est prévue pour ces conteneurs regroupant des marchandises de nature différente et dont l’empotage est réalisé par un transitaire-groupeur dans ses propres entrepôts). Dans une expédition FCL-FCL, les conteneurs pourront faire l’objet de tarifications particulières : - Parfois la location ; - Toujours le positionnement chez l’expéditeur ; - La traction du plein, si elle

toutes mes études, ils n’ont jamais oublié de prier Dieu qu’il me donne Santé, bonheur, et réussite. A mes frères et sœurs à qui je souhaite bonheur, santé et réussite et dont l’attachement et l’assistance M’ont aidé à surmonter plusieurs obstacles. A mes formatrices pour l’aide qu’ils ont toujours porté aux stagiaires. A tous mes amis. A Et A tous ceux qui sont

1ère PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE Le dédouanement de la marchandise est une étape incontournable dans les opérations du commerce international. Que cette formalité soit accomplie par l’opérateur lui-même ou par son transitaire, la connaissance préalable des règles du jeu et le respect de la législation douanière en vigueur constituent un atout majeur pour la mise en œuvre d’une bonne démarche logistique. Cette connaissance des règles du jeu est d’autant plus nécessaire

Bibliographie 1ère PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE Le dédouanement de la marchandise est une étape incontournable dans les opérations du commerce international. Que cette formalité soit accomplie par l’opérateur lui-même ou par son transitaire, la connaissance préalable des règles du jeu et le respect de la législation douanière en vigueur constituent un atout majeur pour la mise en œuvre d’une bonne démarche logistique. Cette connaissance des règles du jeu est d’autant plus nécessaire

ces manutentions ne sont pas sans risques pour les marchandises, un emballage et une palettisation de rigueur sont indispensables. Il a deux types de groupages : le groupage d’armement (groupage fait par la compagnie maritime) et le groupage de transitaire réalisé par le prestataire. Nous avons vu qu’il existait des conteneurs de 20’ et de 40’, et pendant longtemps ces conteneurs sont apparus inappropriés pour le transport intra-européen de biens manufacturés généralement conditionnés en euro palettes

Connaître les régimes douaniers    les régimes fondamentaux les régimes économiques les régimes particuliers I. Les différentes déclarations douanières J. Les circuits de dédouanement des marchandises  A l’import  A l’export  Rôle du transitaire  Le droit d’importation Les droits et taxes douanières  La TVA  Les autres taxes K.    La déclaration unique de marchandise Les autres déclarations La déclaration informatisée (système BADR) K. Les facilités de paiement douanières 

• Transporter en conteneur complet Conteneur empoté par l’expéditeur ou par un intervenant spécialisé Moins de risques pour la marchandise • Transporter en groupage Conteneur empoté par le transitaire Structure d’un coût de transport : 1. Envoi par conteneur complet (FCL full container load) o Pré transport jusqu’au port o Frais d’embarquement (CSC) o Fret maritime (forfait à la boîte) o Frais de débarquement (THC) o Post-acheminement

......20 CHAPTIRE 3 : Les multiples défis de la logistique interne au maroc 3.1 3.2 3.3 28 Les insuffisances du transport interne .........................................................................................29 La multiplicité des obstacles au développement d’une logistique moderne au Maroc................37 Le manque de ressources pour le développement de la logistique : un exemple, les insuffisances de la formation professionnelle et continue......................................

...20 28 CHAPTIRE 3 : Les multiples défis de la logistique interne au maroc 3.1 3.2 3.3 Les insuffisances du transport interne .........................................................................................29 La multiplicité des obstacles au développement d’une logistique moderne au Maroc................37 Le manque de ressources pour le développement de la logistique : un exemple, les insuffisances de la formation professionnelle et continue......................................

domiciliées et le bon de cession bancaire(BCB) permettant à Pharmal de procéder au dédouanement de la marchandise. 7.12 Le dédouanement de la marchandise : Afin de procéder au dédouanement de la marchandise,Pharmal présente au transitaire un dossier complet lui permettant de procéder au dédouanement.Ce dossier est constitué de : • Facture domiciliée, • Connaissement original+ BCB, • Autorisation d’importation du ministère de la santé, • Attestation de TVA : SAIDAL