Organisme de placement collectif en valeurs mobilières

Mémoire : Démarche d’Audit Comptable et Financier : Aspects méthodologiques et pratiques/ Cas des Organismes de Placement Collectif à Valeur Mobilière (O.P.C.V.M) SOMMAIRE Remerciements Table des matières AvantAvant-propos Présentation du cabinet A.SAAIDI ET ASSOCIES Introduction 1ère Partie : Approche Théorique : Méthodologie et outils de l’audit et du contrôle Section 1 : Généralités sur l’audit comptable et financier A. Définitions et objectifs de l’audit financier B. Analyse des risques

Sommaire Introduction I. Les Sociétés de gestion ………………………………………………………. II. Rôle du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières …… III. OPCR : Organismes de Placement en Capital-risque …………… IV. FPCT: Fonds de placements collectifs en titrisation …………………… V. OPCVM : Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières …………………………………………………………….. Conclusion Introduction Le marché financier marocain a connu un mouvement de modernisation important, dans le

Les valeurs mobilières Le terme de valeur mobilière s’entend d’un ensemble de titres de même nature, cotés ou susceptible de l’être, issus d’un même émetteur et conférant par eux-mêmes, des droits identiques à leurs détenteurs ; et tous les droits détachés d’une valeur mobilière, négociables ou susceptible de l’être (droits de souscription ou d’attribution) sont assimilés à une valeur mobilière. Ces titres sont négociables suivant les modes simplifiés du droit commercial. La loi du 23 décembre

vente et les demandes d’achat relatives à des valeurs mobilières (actions et obligations essentiellement). Elle permet aux entreprises de financer leur développement : * Soit en mettant une partie de leur capital sur le marché sous forme d’actions. * Soit en empruntant des fonds à plus au moins long terme – tout comme l’Etat et certains organismes publics et collectivités locales – par le biais d’obligations. Pour les particuliers, c’est un placement, permettant une diversification du patrimoine

entreprises) qu’elles utilisent pour leur propre compte ou pour le compte d’autrui pour réaliser des opérations de crédit, de règlement ou de placement. Cette définition de la banque met en évidence les fonctions essentielles : - recevoir des fonds du public ; - consentir des crédits ; - effectuer des paiements - effectuer des placements. Les deux premières fonctions constituent ou occupent une partie importante dans les relations de la banque avec le public, elles permettent

d’échange des valeurs mobilières, principalement les actions et les obligations. Le marché boursier marocain a été marqué successivement par plusieurs évolutions : La Bourse des valeurs de Casablanca a vu le jour en 1929 sur l'initiative des principales banques privées exerçant leur activité au Maroc, sous le nom d'Office de compensation des valeurs mobilières, puis en 1948 la bourse des valeurs fut dotée de la personnalité morale ,sa dénomination devient « Office de Cotation des Valeurs Mobilières

1- Définition du Terme Portefeuille : Ensemble des titres détenus par une personne physique ou morale. 2- Définition du Terme Titre : Document écrit ou inscription en compte représentant un droit. Il désigne notamment les valeurs mobilières. 3- Créance : Titre de paiement qui correspond à une livraison de marchandise ou à une prestation de service et qui est exigible à une échéance définie. 4- Dette : En finance ,les dettes d'une personne, d'une entreprise ou d'une institution sont l'ensemble

des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Licence Professionnelle : NCF PROJET DE FIN D’ETUDES SOUS LE THEME : L’IMPACTE DE LA FISCALITE SUR LES ORGANISMES DE PLACEMENT Collectifs EN VALEURS MOBILIERES Année universitaire 2011/2012 Remerciements En préambule à ce mémoire, nous souhaitions adresser

d’aéronefs affectés au transport international. PAGEREF _Toc401663223 \h 86)Base imposable de l’impôt retenu à la source PAGEREF _Toc401663224 \h 8a)Produits des actions, parts sociales et revenus assimilés PAGEREF _Toc401663225 \h 8b)Produits de placements à revenu fixe PAGEREF _Toc401663226 \h 9c) Produits bruts perçus par les personnes physiques ou morales non résidentes PAGEREF _Toc401663227 \h 107)Traitement des sociétés qui font des ventes à l’export PAGEREF _Toc401663228 \h 11

Introductions générale : * Partie 1 : La bourse * Introduction : * Chapitre1 : La bourse a. Marché primaire b. Marché secondaire c. Les acteurs de la bourse * Chapitre 2 : a. Valeurs mobilières * Partie 2 : L’histoire de la bourse de Casablanca * Introduction : * Chapitre 1 : Les indices boursiers * Chapitre2 : Le fonctionnement de la bourse de Casablanca * Conclusion générale * Bibliographie