Ouvrages Sur Les Opcvm

produit 2013 2012 2011 Fer forgé 29 632 35 482 35 473 Poterie et Pierre 66 101 67 005 61 251 Tapis 61 984 57 615 53 866 Ouvrages en bois 32 639 35 568 34 761 Vannerie 31 197 33 920 41 387 Vêtements 42 953 35 446 23 951 Maroquinerie 27 538 30 965 27 361 Couvertures 14 480 16 124 11 284 Articles chaussants 8 972 7 138 9 936 Ouvrages en cuivre 8 109 15 692 10 286 Bijoux-fantaisie 1 092 1 399 2 238 Autres produits 38 885 30 182 28 608 363 582 366 536

................................................................................................386 5. Teneur de compte conservateur..........................................................................................387 6. Les acteurs des OPCVM........................................................................................................389 Partie 5. La gestion des risques...........................................................................393 Chapitre 23. Généralités sur

d’emprunt Eventualités et événements postérieurs à la date de clôture Opérations en monnaies étrangères L’arrêté du ministre des finances du 22 janvier 1999 a porté approbation de deux autres normes techniques en plus des trois normes sectorielles des OPCVM, il s’agit des : NCT 19 : Etats financiers intermédiaires NCT 20 : Dépenses de recherches et de développement L’arrêté du ministre des finances du 1er décembre 2003 a porté approbation des cinq normes suivantes: NCT 35 : NCT 36 : NCT 37 : NCT 38 :

................................................................................................386 5. Teneur de compte conservateur..........................................................................................387 6. Les acteurs des OPCVM........................................................................................................389 Partie 5. La gestion des risques...........................................................................393 Chapitre 23. Généralités sur

l’ensemble de notre catalogue. S ISBN 978-2-7071-5639-6 En application des articles L. 122-10 à L. 122-12 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction à usage collectif par photocopie, intégralement ou partiellement, du présent ouvrage est interdite sans autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris). Toute autre forme de reproduction, intégrale ou partielle, est également interdite sans autorisation de l’éditeur

FISCALITÉ 1 seule note de partiel, cas pratique, pas de question de cours, un petit QCM sur les bases de la fisca. Droit aux cours pendant le partiel mais comme le cours est très long, conseil : faire des petites fiches. Test = 1h30. Ouvrages recommandés : Précis de fiscalité des entreprises, Maurice Cozian et Florence Deboissy, 2010_2011, Litec. INTRODUCTION I. Distinction entre impôts directs et impôts indirects Impôt direct : impôt qui est acquitté par le contribuable qui supporte directement

première fois par Xénophon[1] dans son ouvrage intitulé ‘’L’économique’’ où se trouvent exposées les règles d’une bonne gestion foncière. L’expression d’économie politique qui, d’un point de vue étymologique signifie administration du patrimoine de la cité (du grec polis c'est la cité) , est quant à elle utilisée pour la première fois par un auteur mercantiliste français : Antoine de Montchrestien (1615) dans son ouvrage intitulé ‘’’ Traité d’économie politique’’, ouvrage dans lequel il explique la manière

interprétations nouvelles. La mobilisation des énergies est essentielle à la réussite du projet qui doit conduire tous les acteurs de l‟entreprise à anticiper le changement plutôt que de le subir. Sous l‟impulsion de la direction générale, véritable maître d‟ouvrage du chantier, un chef de projet sera désigné pour constituer et animer un groupe de travail dédié. Ce groupe aura pour principales missions de :  Réaliser les travaux selon les étapes définies en amont et notamment l‟état des lieux des divergences

capitaux mobiliers : 2009/2010 20  Les produits des actions ou parts sociales et revenus assimilés distribués par les sociétés soumises à l’IS ;  Les produits distribués en tant que dividendes par les établissements de sociétés non résidentes, les OPCVM, les OPCR ;  Les produits de placements à revenu fixe versés ou inscrits en compte des personnes physiques ou morales qui n’ont pas opté pour l’IS et ayant au Maroc leur résidence habituelle, leur domicile fiscal ou leur siège social. Le revenu net

d’activité. Caisse de dépôt et gestion. 31 décembre 2003.p.35 La valeur du portefeuille de la CIMR est marqué par le poids des placements en OPCVM et en actions qui représentent respectivement 49.89°/° et 35.21°/° du total en 2002. De même, la valeur estimative du portefeuille CIMR (actions, obligations, OPCVM, valeurs non cotées, placements immobiliers, devises et or) s'est établie, au 31 décembre 2003, à 9 milliards de DH, faisant ressortir