Palais de justice de Bruxelles

commandant, tant aux peintres qu'aux sculpteurs, des œuvres consacrées aux héros de l'histoire de France, notamment à Saint Louis, à Henri IV et à Bayard. Le Roi Lear de Runciman peut être comparé à l'Arrestation du président Molé par Vincent (1779, Paris, Palais-Bourbon) ou à la Mort de Léonard de Vinci par Ménageot (1781, hôtel de ville d'Amboise), thème qui parviendra à Ingres sans changements. L'Américain Benjamin West, peut-être l'artiste le plus représentatif de ce moment, prenait ses sources dans l'histoire

de la communauté européenne. On retiendra qu’il y a en vérité deux Europe : celle du traité de Rome de 1957 (suivie par le traité de Maastricht en 1992 et celui de Lisbonne en 2007 c’est celle du marché commun = communauté européenne = celle de Bruxelles) et celle du conseil de l’Europe du 4 Novembre 1950 (convention des droits de l’Homme celle de Strasbourg car ses institutions se trouvent en ce lieu). Le droit interne se divise en trois catégories : le droit public, le droit pénal et le droit

chanteur Faure (mi-septembre). Resté seul à partir du 10 octobre, il prend pension à l'hôtel Blanquet jusqu'à la midécembre et rencontre souvent Maupassant. 1886 Le peintre retourne à Étretat (février) et envoie dix œuvres à l’exposition des XX à Bruxelles (février).   DurandRuel fait figurer une quarantaine de toiles de Monet à l'exposition des Œuvres à l'huile et au pastel des Impressionnistes de Paris à New York (avrilmai).   Monet passe une dizaine de jours en Hollande (27 avril6 mai) où il est

Molière le légendaire Dom Juan, qui sera représenté pour la première fois le 15 février 1665, au Palais-Royal. Ce fut un succès immédiat. Malgré cela, Molière dut couper certaines scènes trop audacieuses dont celle du Pauvre (III, 2). Il y a eu énormément de changements au texte le long des décennies a cause de blasphème et de moqueries sociales. Il ne reste plus que les éditions d’Amsterdam (1683) et de Bruxelles (1694) qui conservent le texte intégral de la première représentation.

Responsabilité de l’administration et de ses agents…………..27 Bibliographie indicative…………………………………………………30 2 SIGLES ET ABREVIATIONS UTILISES Art : article C.R.I.S.P. : Centre de recherche et d’informations sociopolitiques C.S.J. : Cour Suprême de Justice I.G.A./PNC : Inspection Générale d’Audit de la Police Nationale Congolaise I.F.E.P. : Institut de Formation et d’Etudes Politiques I.N.E.P. : Institut National d’Etude Politique IRES : Institut de Recherches Economiques et Sociaux. J.O.R.D.C. : Journal

l’arrestation de Fouquet en Septembre 1661 sur l’ordre de Louis XIV conduisit La Fontaine à s’exiler quelques mois à Limoges, pour avoir pris la défense de son ami. En 1664, il découvre une protectrice, la duchesse d’Orléans, qui le nourrit et le loge au palais du Luxembourg (le Sénat actuel). Il se lie par la suite d’amitié avec Boileau, Molière et Racine. Il se lance dans 4 directions poétiques ; _grivoise, avec « Les Contes » _religieuse

Norvège, pays bas, suède et royaume unis), vont signer le traité de Londres, portant statue du conseil de l’Europe. Dans un contexte historique de l’immédiat après guerre, et il est vrai que l’instauration de cette organisation dont le siège est au palais de l’Europe a Strasbourg, s’inscrit dans un idéal de rassemblement des Européens, objectif de paix et de coopération. §2 les membres du conseil de l’Europe : L’une des conditions d’adhésion, le respect des droits fondamentaux… tout état européen

1999, le conseil constitutionnel déclare que le président de la république est pénalement responsable, mais pendant la durée de son mandat cette responsabilité ne peut être mise en cause que devant la hte cour de justice. En 2001, la cour de cassation estima que la hte cour de justice n’est compétente qu’en cas de hte trahison et que le président bénéficie d’une inviolabilité temporaire pendant la durée de son mandat. La révision constitutionnelle du 19 février 2007 confirme l’immunité traditionnelle

peut douter du pouvoir des édifices à créer l'identité de lieux aussi variés que des villes, plus ou moins peuplées, ou des régions, plus ou moins étendues. Quelques exemples le prouveraient : Athènes et les temples de son Acropole, Versailles et ses palais, Manhattan et ses gratte-ciel mais aussi les Alpes et leurs chalets, la Normandie et ses manoirs à colombages, le Nord-Cameroun et ses cases obus,… et l'on pourrait continuer sans fin ce florilège. Habitations ou monuments, il semblerait donc qu'entre

sanctionnée en cas d’infraction : contravention, délit, crime, c’est un droit protégé (sanction juridique). Le droit constit. était avant un droit pauvre, un droit faible parce qu’il ne connaissait que la sanction politique, depuis l’apparition de la justice constitutionnelle le droit constit. est devenu un droit protégé parce qu’il est devenu jurisprudentiel. 4 http://www.enamaroc.forumactif.com Thème 2 : fractal_ena@yahoo.fr La notion de pouvoir politique Il est important d’étudier