Paris Au 13eme Siecle Une Ville Capitale

d’homme à homme • Aspect réel : le bénéfice Peu à peu, ils vont s’imbriquer : les bénéfices vont être concédés aux vassaux les plus fidèles, cela va devenir une contrepartie. Concéder des bénéfices permet d’attirer des fidèles. À la fin du 8ème siècle, on dénote une connexion entre la vassalité et le bénéfice. Au lien de dépendance personnel s’ajoute un lien réel ; le bénéfice. À l’origine, cette concession est doublement précaire : • Révoquée par la mort du vassal • Révocable par la

Introduction : Louis Sébastien Mercier est né Quai de l’école, à Paris, le 6 juin 1740. Il décèdera à Paris également le 25 avril 1814 et sera inhumé au cimetière de Père Lachaise. Cet homme avait plusieurs rôles dans la société française du 18ème siècle : c’était un écrivain, un dramaturge, un journaliste et également le co-fondateur des Annales patriotiques et littéraires. L’écriture comptait beaucoup pour cet homme, qui se décrivait lui-même comme le « plus grand livrier de France ».

dynastie antonine au 2ème siècle. Toute cette période (1er et 2ème siècle après JC et début 3ème) est appelé le haut empire. Rome continue à s’emparer, à accroitre sa domination sur des territoires de plus en plus lointain, et met en place son administration notamment avec les provinces, et ses droits, c’est une période relativement prospère appelé la paix romaine (la pax romana). Ensuite on a, à partir du 3ème siècle des problèmes militaires, l’armée avait été réformée au 1er siècle avant JC, passage de

Introduction Le point de départ : la décadence de l’occident. A l’an 476, c’est la fin de l’empire romain de l’occident. Du 6ème au 10ème siècle, on a un déclin de la civilisation qui se marque par une perte du sens de l’écrit (régression intellectuelle et humaine), aucun monument construit. C’est l’époque des grandes invasions et des grandes famines. Le 9ème siècle été marqué par une grande famine. Des écrits disaient que des champs de blé s’approchaient mais semblait disparaitre et disait que la population

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : o La vassalité o Le bénéfice o La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : La vassalité Le bénéfice La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et

à accomplir. Il y a un personnel qui est affecté à l’accomplissement de cette mission. C’est donc le principe de continuité. Chaque institution est faite pour durer. 2. Perspective historique. 2 périodes ont marqué la France d’avant le 9ème siècle : l’antiquité romaine et le royaume des francs. a) Antiquité romaine. La Gaule était devenue romaine, elle a été intégrée dans l’Empire romain. La civilisation latine, les institutions romaines et donc le droit romain sont apparut. Rome a

de l’etat français. L’objet du cours est la naisance institutionnelle de l’etat français; il faudra néanmoins etudier les institutions judiciaires mais aussi aministratives. Introduction: Etat est un mot qui n’apparait qu’au début du 16eme siècle, c’est à dire à l’époque des royaumes nationnaux où les grands royaumes européens se construisent et deviennent petit à petit independant du pouvoir de l’eglise. La notion d’etat provient de 2 grands concepts, l’un romain et l’autre grec:

procureur. Structure judiciaire : Règle de « jeu » => procédure. Pb : En matière de source du droit : Comment on est passé de sources très disparate vers l’unification du droit ? La naissance de la justice en temps que service publique ? Le XIV siècle rupture => Il prend son visage moderne. 1er partie : MA : La justice en dehors de l’Etat. 2ème partie : XIV au XIX : pouvoir centre fort absolu. PARTIE 1 : LE DROIT ET LA JUSTICE EN DEHORS DE L’ETAT : LE MOYEN AGE (Vème AU XIXème) Le moyen-âge

de l’administration locale et des organes de contrôle ; les services publiques : police, l’armée, la justice, les finances, les cultes. 9ème siècle : on commence à parler d’institutions françaises. A cette époque, les institutions français se dessinent : Traité de Verdun (1843) et que se dégage la langue française qui vient du latin dégradé des siècles précédents et que la civilisation française s’est construite. Il ne faut pas douter que l’origine de ces institutions remonte très loin (gréco-romaine)