Pays et territoire d'outre-mer

Invention française, elle a été ensuite adoptée dans de nombreux pays notamment au sein de l'Union européenne. La TVA est une recette du budget général de l'État. La TVA s'applique aux activités économiques à titre onéreux et exercées de manière indépendante. Dans les pays de l'Union européenne, le taux de cet impôt est fixé par l'État. Le montant de la taxe est proportionnel au prix de vente hors taxe. Il peut exister dans chaque pays différents taux de TVA. Principe Le principe central de

Géographie: 1°)Voici quelques termes à définir: Aménagement:L'aménagement du territoire est le nom donné à un ensemble d'actions menées par des acteurs publics (ou privés dans le cadre de missions de service public qui leur sont confiées) qui interviennent sur un territoire donné et façonnent son paysage. Territoire: est un espace délimité,identifié,administré,approprié par ses habitants. Territoires de proximités:sont les espaces proches du citoyen qui regroupe les services publics

d'une idée qui va devenir de plus en plus importante : l'idée de nation. C'est une idée politique qui va progressivement s'exprimer au travers d'une personne juridique que sera l'état.Deuxième aspect : comment s'exprime le pouvoir de l'état sur son territoire ? Chapitre 1 : Rencontre de la nation et de l'état  La nation désigne une population qui a conscience de son identité qui lui permet de se distinguer des autres nations ainsi la nation est à la fois un principe d'unification et de différenciation

l'Océanie par le détroit de Béring et l'océan Pacifique, et à l'est, de l'Europe et de l'Afrique par l'océan Atlantique. Elle est délimitée au nord par l'océan Arctique et, au sud, par l'océan Austral. L'Amérique est formée par les cultures de différents pays qui possèdent des influences et un héritage communs. Elle est parfois qualifiée de « Nouveau Monde », par opposition au « Vieux Continent » (l'Europe). À ce titre, elle constitue un espace de civilisation précolombienne forgé par une histoire millénaire

Dans ce jeu tu devras placer sur la carte de France 18 cours d'eau Un fleuve est un cours d'eau qui se jette dans la mer ou dans l'océan. Il se distingue d'une rivière, qui est tributaire d'un autre cours d'eau. Les massifs montagneux Dans ce jeu tu devras placer sur la carte de France 9 massifs montagneux Les principaux massifs montagneux français sont : les Alpes (dont le point culminant, le Mont Blanc est le plus haut sommet d'Europe occidentale - 4807 mètres), les Pyrénées, le Jura,

est un pays d'Europe de l'ouest, membre de l'Union européenne, composé de quatre nations constitutives, dont trois en Grande-Bretagne (l’Angleterre, l’Écosse et le Pays de Galles) et une sur l'île d'Irlande (l'Irlande du Nord). La plus grande partie de son territoire est située à proximité de la côte nord-ouest de l’Europe continentale et est entourée par la mer du Nord, la Manche, la mer d’Irlande et l’océan Atlantique. Le Royaume-Uni possède également quatorze territoires d’outre-mer, vestiges

| | | |- 3 désignés par le président du Sénat |- Contrôle la régularité des élections nationales | SUFFRAGE UNIVERSEL : tous les citoyens majeurs d'un pays peuvent voter. SUFFRAGE Universel DIRECT : les citoyens élisent eux-mêmes leurs représentants. SUFFRAGE Universel INDIRECT : il existe un intermédiaire entre le vote des citoyens et la désignation des représentants.(les sénateurs sont élus au S U

dans cette partie le descriptif de la Banque de la Réunion dans son contexte géographique, son contexte organisationnel ainsi que dans son contexte commercial. A. CONTEXTE GEOGRAPHIQUE La Banque de la Réunion est une banque du département d'outre-mer de La Réunion appartenant au Groupe Caisse d'épargne via sa filiale la Financière OCÉOR. La Banque de la Réunion a été créée le 4 juillet 1853. Elle est à ce titre le plus ancien établissement commercial de la Réunion. La Banque de la Réunion est

PAYS-BAS (Nederland)Structure politique nationale La structure politique nationale est définie par la Constitution ( grondwet ) de 1848 (et modifications ultérieures, en particulier celle, assez profonde, de 1983). · Chef de l’État : roi (actuellement : Guillaume-Alexandre d’Orange-Nassau) Le chef de l’État nomme le premier ministre et les ministres sur la base de la composition de la Chambre Basse. Il a le

normes nationales créatrices de Droits et d’obligations (lois, décrets, ordonnances) L’étude des institutions administratives conduit à l’analyse des organismes et mécanismes d’application de ces normes nationales aux citoyens sur l’ensemble du territoire. Elle conduit à l’analyse des organes et procédures qui sont les relais de ces normes du centre de l’Etat jusqu’à l’extrémité de ses limites territoriales. 4) Annonce du plan du cours Il convient de donner d’abord de l’administration une définition