Permis de conduire en France

l’enquête 1. La prévention routière a-t-elle réellement un impact sur le comportement des usagers de la route ? 2. Une recherche documentaire approfondie A. L’évolution du nombre d’accidents de la route en France B. Les différents types de prévention en France C. Les acteurs de la sécurité routière D. Quelques témoignages 3. La planification de notre projet La méthodologie de l’enquête 1. La sélection de l’échantillon 2. Le processus de rédaction du

météorologiques, des cartes météorologiques (surmortalité et nombre de jour maximal supérieur à 35°C), des rapports du sénat. Les sources sont multiples, Bien que la majeure partie des publications proviennent des sources comme «Le Monde » et « Météo-France », on peut trouver d’autres publications plus infimes comme « Climate Prediction Center » « Revue Géographique », « Besancenot » et « Institut de Veille Sanitaire ». Le risque est une probabilité que survienne un élément dangereux et la sévérité

française. Pour anticiper le financement de son permis de conduire, elle décide de placer sur un produit d’épargne ses 600 euros d’économies à partir du 1er janvier 2014. Information 1 : conditions de souscription du livret jeune • • • • • Montant maximum de placement : 1 600 euros Taux d’intérêt annuel de 2,75 % Avoir entre 12 et 25 ans Résider en France Montant minimum à l’ouverture : 10 euros Information 2 : coût moyen du permis de conduire La loi impose un minimum de 20 heures de

location) 96977806 VENTE PRIV REDUIT 2 23/09/14 19:43 96977806 D-364731813 - 364731832 CAT2 Nom : Adresse : Ville : Identifiant Client : 0292800364731813 VILLANOVA JEANLOUIS 12 RUE EMILE COMBES INTERPHONE N27 78800 - HOUILLES FRANCE 15112584 ATTENTION : Chaque billet codé (e-ticket) est muni d'un code barre permettant l'accès à l'événement à un seul spectateur. En cas de perte, de vols ou de duplication d'un billet valide, seule la première personne détenteur du billet

L’omelette…………………………………………………..5 8 La mayonnaise……………………………………………...5 9 Le vin de Champagne……………………………………....6 La vie journalière: 12 La montre-bracelet……………………………………….....7 13 La machine arithmétique…………………………………....8 14 Les permis de conduire...........................................................9 15 La photographie……………………………………………..9 16 Le bikini…………………………………………………....10 La medicine: 19 L’ ambulance………………………………………………11 20 L'odontologie………………………………………………12

rencontrés 1.Les accidents de la route 2.Les accidents domestiques 3.Les accidents du travail 4.Autres accidents (sport, suicide) 16 17 ETUDE DES ACCIDENTS DE LA ROUTE Etude statistique Selon les chiffres de la sécurité routière en France , 3 268 personnes ont été tuées sur les routes en 2013, contre 3 653 en 2012. La baisse est de –10,5 % soit 385 vies épargnées par rapport à 2012. Il s’agit de la 4ème baisse la plus importante depuis 1954, année des débuts de la statistique

des collectivités locales/DESL Mise en ligne : avril 2010 4 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales Publications : «Les Finances 2008 des régions» Vue d’ensemble : les finances des régions en 2008 (France entière) En 2008, les régions françaises ont dépensé au total 26,3 milliards d’euros, soit en moyenne 406 € par habitant. Par rapport à 2007, les volumes budgétaires ont augmenté de 2,2 milliards d’euros (soit +9,1%). En 2007 comme en 2008, au

"RADAR-FLASH" 17 3.3 LA SUSPENSION DU PERMIS: LES RECOURS 18 3.3.1 LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE 18 3.3.2 LA CONVOCATION DEVANT LE TRIBUNAL 19 3.3.3 L'AUDIENCE 21 4. LES DEFAUTS / OU LES VICES DE PROCEDURE 23 4.1 LES INFRACTIONS NON CONTESTABLES OU DIFFICILEMENT CONTESTABLES 23 4.2 LES VICES DE PROCEDURE SUSCEPTIBLES D'ETRE INVOQUES 23 4.2.1 IRREGULARITE OU NULLITE DU PV 23 4.2.2 IRREGULARITES POSSIBLES DE LA PROCEDURE 24 5. LE PERMIS A POINTS 25 6. EXEMPLES CONCRETS 27

décennies que pendant les deux siècles qui ont précédé. Le premier choc pétrolier de 1974 donnera un coup d’arrêt brutal à cette croissance. Les historiens ont décidé d’appeler ces trente années les « trente glorieuses ». Au sortir de la guerre, la France, comme la plupart des pays occidentaux, est à reconstruire. Cette reconstruction, largement soutenue par l’aide américaine (le plan Marshall), s’étalera sur pratiquement dix ans. Il est alors logique que la croissance économique ait été importante

son domicile ou au consulat de France si elle réside à l’étranger, munie d’une pièce d'identité et d’un livret de famille. Le recensement consiste en une déclaration signée mentionnant l’état civil (nom, prénom(s), date et lieu de naissance), le lieu de domicile, la situation familiale, scolaire, universitaire ou professionnelle. Permet d’obtenir une attestation qui est nécessaire à toute inscription aux examens et concours officiels en France (ex : Bac, permis de conduite, concours de la fonction