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activités d’édition. Mise en pages : Info 1000 mots inc. Couverture : Richard Hodgson 1 2 3 4 5 6 7 8 9 PUQ 2006 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés © 2006 Presses de l’Université du Québec Dépôt légal – 1er trimestre 2006 Bibliothèque nationale du Québec / Bibliothèque nationale du Canada Imprimé au Canada © 2006 – Presses de l’Université du Québec Édifice Le Delta I, 2875, boul. Laurier, bureau 450, Sainte-Foy, Québec G1V 2M2 • Tél. : (418) 657-4399

PLANIFICATION ET RÉVISION Quebec Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Québec 1994, révisé mars 1995 ISBN 2-550-29642-7 © Gouvernement du Québec Ministère des Transports AVANT-PROPOS L’importance à accorder aux transports à l’occasion de la révision des schémas d’aménagement du territoire ne fait pas de doute. En effet, de tout temps, les réseaux de transport ont façonné l’aménagement du territoire et contribué à l’essor des villes et des régions. La présence d’infrastructures de transport

New-York IEPF Genève Chicago Suisse Sénégal Turin États-Unis France Rome OÉA BIT Québec OCDE Sénégal UNESCO ONU Italie CIJ Ministère desBelgique Relations internationales Tous droits réservés Genève Rome Dakar France OIF La Haye Paris CCE Canada Dépôt légal - 2010 UNESCO Strasbourg OIT New-York IEPF Pays-Bas Washington Bibliothèque et Archives nationales du Québec Chicago Suisse FAO Turin États-Unis CGL Rome OÉA BIT Québec ISBN : 978-2-550-58179-6 (imprimé) Belgique Sénégal Montréal ONU Italie Genève

MÉDECINE LÉGALE Olivier JARDÉ Député de la Somme 2 SOMMAIRE N° de pages LISTE DES MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL……………………………………………….3 LISTE DES AUDITIONS……………………………………………………………………………..4 INTRODUCTION Objet de la mission……………………………………………………………………………..6 Le contexte européen…………………………………………………………………………...7 Champ concerné par le rapport Le champ disciplinaire…………………………………………………………………7 Le champ géographique………………………………………………………………..8 HISTORIQUE Le groupe interministériel de médecine légale…………………………………………………9

Friedrich Ebert Stiftung (FES, Bénin) Rue Amelco, Les Cocotiers 08 B.P. 0620 Tri Postal Cotonou - Bénin Tél : +229 21 30 27 89 / 21 30 28 84 Fax : +229 21 30 32 27 E-mail : ebert@intnet.bj http://benin.fes-international.de ISBN 978-99919-66-86-1 Dépôt Légal N° 3627 du 17 janvier 2008 Bibliothèque Nationale Editions COPEF Tél : +229 21 30 16 04 / 90 03 93 32 E-mail : imprimerie_copef2006@yahoo.fr Cotonou - Bénin -4- SOMMAIRE Avertissement......................................... 7 Préface...

Source Bank Al Maghrib – Rapport annuel 2009 (en millions de DH) 1- Evolution des agrégats monétaires M1, M2, M3 : |Année |M1 |M2 |M3 | |[pic] |[pic] |[pic] |[pic] | 2- Contreparties de M3 : |Année |Avoirs extérieurs |Crédit intérieur global |Ressources à caractère non|Total des contreparties

générations futures. L'élaboration de la bibliographie nationale et la description des articles non fournis par les autres bibliothèques du réseau national sont également de leur ressort. Les bibliothèques nationales bénéficient généralement du dépôt légal qui impose l'obligation aux éditeurs de leur remettre gratuitement des copies de leurs publications. Elles développent fréquemment des programmes de préservation / conservation de haut niveau. L'édition électronique leur permet de mettre en valeur

frais : 1 866 747-6626 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère : www.mels.gouv.qc.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, 2012 ISBN 978-2-550-65125-3 (PDF) ISSN 1927-3185 (PDF) Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2012 TABLE DES MATIÈRES Introduction ..................................................................................................................... 1 Mise en application ..................

dans le présent guide ou pour des renseignements supplémentaires, il est possible de communiquer avec un conseiller ou une conseillère aux services à la famille dont les coordonnées figurent dans le site Web du Ministère. 978-2-550-58292-2 Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2010 Bibliothèque et Archives Canada, 2010 © Gouvernement du Québec TABLE DES MATIÈRES 1 2 3 4 INTRODUCTION......................................................................................

que ce soit, électronique, mécanique, photographique, sonore, magnétique ou autre, sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite de l’éditeur. Conception graphique : OS communications informatiques Photo de la page couverture : Zonart7 Dépôt légal Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN 2-921749-54-8 (3e édition, 2004) ISBN 2-921749-33-5 (2e édition, 2000) Guide pratique du vendeur Vendre sa maison en toute connaissance de cause Vendre sa maison constitue