Pouvoir De 1789 A 1814

Titre 1 les institutions françaises : 1789/1958 En matière d’institutions politiques l’époque contemporaine commence pour la française commence à la Révolution de 1789 et il est vrai aujourd’hui lés événements de la Révolution expliquent le régime politique français. Pour autant il ne faut pas penser que la vie française commence à cette date. Il y a certains éléments de droit public qui ont préexisté en 1789 : les lois fondamentales du royaume ou la question du domaine royal. Cette période

La liberté guidant le peuple  Nature : Tableau, huile sur toile. Son nom complet est à l’origine le 28 juillet : la Liberté guidant le peuple, la seconde partie seule ayant été conservée. Il représente une barricade prise d’assaut par des hommes d’origines sociales diverses et menés par une femme du peuple.  Auteur : Eugène Delacroix. Il est souvent critiqué lors de ses présentations au Salon Officiel, malgré des soutiens indéfectibles comme celui de Thiers, et ce qui ne l’empêchera pas d’être

l’administration. Période révolutionnaire : à la base des institutions. Les H veulent créer une société nouvelle. La période qui lui succède c’est la période du Consulat et de l’Empire, société complétement bouleversée et Bonaparte veut structurer, solidifier cette société en créant des Institutions. Il va modeler la société, période des codifications (création des codes). Quelques-unes de ces réalisations constituent encore le socle de notre organisation. A partir de 1814-1815 jusqu’aux années 1870-1890 la

c’est le caractère d’un pouvoir originel et suprême il s’agit d’une notion lié intimement au concept d’Etat puisqu’elle est le fondement de la légitimité du pouvoir c'est-à-dire le droit accordé a son titulaire d’exercé légitimement l’autorité politique. On distingue différents types de souveraineté en fonction du type de pouvoir ; il y a la souveraineté de droit divin qui correspond a la situation dans laquelle la souveraineté appartient au représentant de dieu sur terre, il y a la souveraineté royale

1791-1792 | -Régime représentatif -Suffrage restreint (censitaire) -Séparation accentuée des pouvoirs (type présidentiel ) -Souveraineté nationale -Déclaration des droits de l'homme et du citoyen | Ier République (Convention, Directoire et Consulat ) | II. De l'an I (24juin 1793) | Non appliquée en raison des circonstances (1792-1795:Gouvernement révolutionnaire) | -Confusion des pouvoirs (régime d'assemblée) -Souveraineté populaire -Proclamation du suffrage universel et de la démocratie

Serment du jeu de Paume Réunion des états généraux ( Clergés, nobles, tiers états) 14/07 1789: Prise de la Bastille 20/06 1791: Fuite du roi. Conséquences de la révolution: Religieux: Nationalisation et la vente des biens du clergé Egalité des impôts, les prêtres deviennent des fonctionnaires Abandon des privilèges; suppression des ordres Economiques: Abolition des corporations L'admissibilité de tous à tous les emplois Interdit les associations ouvrières et patronales Politiques: Divisions

restauration et Révolution (1814-1848) I-Définitions Sainte-Alliance : Traité signé en 1815 par la Russie, l’Autriche, la Prusse, et par la France en 1818. Il affirme la légitimité divine du pouvoir des rois et organise la répression des contestations. Sentiment national : Sentiment d’appartenir à une nation qui se construit autour d’une langue, d’une histoire ou d’une religion commune. C’est en son nom que les peuples revendiquent un État indépendant. Risorgimiento : À la fois « renaissance » et

Histoire des institutions avant 1789 Cours 1 Leçon 1 :Les principes de la révolution française de 1789 Conséquences jusqu’au 20ème siècle (ex : avènement du communisme) Prise de la Bastille : 14 juillet 1789, érigé ensuite en symbole de l’ancien régime. C’est un tourment, l’amorce de la chute de la monarchie presque millénaire. Mais ce n’est pas l’événement le plus significatif du point de vue juridique et institutionnel. 1789 : triple révolution : politique, idéologique et sociale.

révolution Française Rappel historique En 1789 : la France = un pays ac une population partagé inégalement 1- 2% = la noblesse (env. 400.000 personnes) 2- 1% = le clergé (env. 120.000 personnes) 3- 97% = le Tiers-états = regroupe les travailleurs journaliers des campagnes + les paysans propriétaires de fermes + artisans + bourgeois des villes Le Roi Louis XVI = pouvoir législatif + pouvoir judiciaire + pouvoir exécutif En gros : Le roi = à la fois le chef militaire, le justicier et le

LES REPERES DANS LE TEMPS Programme de 4ème Règne personnel de Louis XIV : 1661-1715 Mazarin meurt dans la nuit du 8 au 9 mars 1661 et le jeune roi de vingt-trois ans déclare alors à ses ministres :« le cardinal de Mazarin est mort, Messieurs les Ministres, c’est à moi que vous vous adresserez désormais. Je veux à l’avenir gouverner moi-même mon royaume. Je ne veux point de Premier Ministre, je me servirai de ceux qui ont des charges pour agir sous moi selon leurs fonctions et, s’il arrive que