Pouvoir Législatif Du Roi 1789 à 1792

SUJET : LE POUVOIR EXECUTIF ENTRE 1791 ET 1793 Avant 1789 les pouvoirs exécutif et législatif sont détenus par le roi malgré la présence d'un conseil d'état constitué de la noblesse du clergé et du tiers-état . Le pouvoir exécutif étant chargé de gérer la politique courante de la France et de contrôler l'application de la loi élaborée par le pouvoir législatif . C'est au lendemain de la révolution française de 1789 que la séparation des pouvoirs se fait non sans mal . Cette séparation partielle

La révolution bourgeoise 1789 -1792 I. la première révolution : janvier à octobre 1789 Les forces en présence : # D’un côté les révolutionnaires : les députés du Tiers aux Etats-Généraux, issus de la bourgeoisie, portent les espoirs de réformes importantes. Ils ont le soutien du peuple des villes et des campagnes dont les interventions armées rendent possible la victoire. # De l'autre : le roi et la plus grande partie des privilégiés refusant toute atteinte à leurs privilèges. Deux phases révolutionnaires

0Sujet : Répartition des pouvoirs entre législatif et executif dans la Constitution de 1791 : Monarchie constitutionnelle ou République royale? La France n'a eu de véritable Constitution avant 1789. La premiere Constitution écrit fût celle de 1791, oeuvre de l'Assemblée nationale constituante. Elle commence par une déclaration des droits de l'homme et du citoyen : puis viennent les dispositions fondamentales garantis par la Constitution, comme l'égalité de tous les citoyen devant la loi . Frappée

la révolution à l’empire Le 5 mai 1789, à eu lieu la séance d’ouverture solennel des états généraux à Versailles en présence du roi Louis 16 et de la reine Marie Antoinette. C’est un événement exceptionnel car les états généraux n’avaient pas été réunis depuis 175 ans. Cet événement procède de circonstance économique, social et politique exceptionnel. La sécheresse est tel qu’en 1775 tout le bétail français est décimé et les récoltes sont désastreuses. La production manufacturière à baisser de 50

Grands principes de 1789 Il y a dit un certain nombre de réformes toutefois, elles n'ont Pa permis de régler les discordes de l'état précédent. Section 1. Transformation du sujet en citoyen I.Le déclenchement de la révolution Révolution---> changement d'institutions par la force Il y a une contestation de l'absolutisme--> tout émane du roi, c'est lui seul qui décide. La contestation est dû a la perte de vitesse de la foi, le clergé est peu exemplaire, celui ci est remis en cause

La séparation des pouvoirs dans la Constitution du 3 septembre 1791                 « Il n’y a point de liberté si la puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative et de l’exécutrice » C’est ainsi que Montesquieu dans son célèbre ouvrage De l’esprit des Lois (1748) pose le principe de séparation des pouvoirs.             C'est à Aristote que l'on doit les premiers travaux de réflexions sur ce principe. Au 18ème siècle le mouvement des Lumières se développe : Locke dans Essai

Composition : La Révolution Française de 1789 Avant 1789, le roi Louis XVI à le pouvoir absolu en France. C’est à partir de cette date que la Révolution Française commence. Elle durera quinze ans. Dans le pays, on voit apparaître des changements sociaux, politique, religieux et économiques. Comment et en quoi la France est-elle transformée par cette Révolution ? Afin de répondre à cette question, nous allons étudier les phases de la Révolution à travers trois parties. Dans une première partie

société sont remises en cause. Les idées des lumières se diffusent de manière fulgurante dans les salons. À partir de 1789 les révolutionnaires veulent anéantir cette société, et édifié une société nouvelle. Depuis le 18 ème siècle dominent la pensée : → L'individualisme, c'est à dire l'intérêt pour l'homme et ses droits naturels. → Le rationalisme, tout doit être analysé à la lumière de la nature humaine, avec un esprit critique. Chapitre 1 : L'administration étatique et territoriale

exaltent l’absolutisme, c’est véritablement pour restaurer le pouvoir du roi, la puissance du roi. A travers l’absolutisme, c’est donc l’essence du pouvoir du roi qui est en jeu. L’absolutisme débouche sur une conception assez particulière de la souveraineté, héritée des temps les plus anciens, et qui se trouve, au XVIII° siècle, remise en question, discutée. Les philosophes demandent une redéfinition du pouvoir absolu du roi. Dire que le roi exerce une souveraineté absolue, c’est mettre l’accent sur

révolutionnaires inspirés des Lumières (séparation des pouvoirs, souveraineté nationale) et vise à instaurer une monarchie constitutionnelle. Mais son application est compromise par deux événements : Varennes (juin 1791) et la déclaration de guerre (avril 1792). L’Assemblée législative, établie par cette Constitution, ne dure ainsi qu’à peine un an. Pour en savoir plus… La Constitution de 1791 est la première constitution écrite qu’ait connue la France. Rédigée entre 1789 et 1790, elle n’entre en vigueur qu’en