Constitution de 1791

1230 mots 5 pages
0Sujet : Répartition des pouvoirs entre législatif et executif dans la Constitution de 1791 : Monarchie constitutionnelle ou République royale?

La France n'a eu de véritable Constitution avant 1789. La premiere Constitution écrit fût celle de 1791, oeuvre de l'Assemblée nationale constituante. Elle commence par une déclaration des droits de l'homme et du citoyen : puis viennent les dispositions fondamentales garantis par la Constitution, comme l'égalité de tous les citoyen devant la loi . Frappée des abus de l'autorité monarchique, elle exagerera le principe opposé et livra à l'éléction populaire les administrations départementales et le pouvoir judiciaire.
La Constitution de 1791 est la première constitution écrite qui transfère la souveraineté du Roi à la Nation. Les origines de cette Constitution sont multiples ; elle est issue de mouvements de pensées philosophiques et politiques hérités des Lumières et des phénomènes de Révolution Atlantique. Les constituants de l'Assemblée nationale, issue des Etats généraux jurend le 20 juin 1789 lors du serment du Jeu de paume de ne pas se séparer avant la rédaction et l'adoption d'une Constitution. Les constituants ont à l’esprit la Révolution anglaise de 1688 qui, par le Bill of Rights de 1689, propose déjà un modèle de monarchie très modérée et dont les pouvoirs sont distribués entre, d’un côté, le monarque et, de l’autre, un parlement bicaméral et représentatif.
Derienavant le roi est le chef de l'Executif. Avec la Constitution de 1791, le pouvoir n'est plus de droit divin mais relève de la souverainté de la Nation incarnée dans la personne du Roi, le roi est "roi des Français " et non plus "roi de France et de Navarre". Constitution de 1791 est fondée plus précisement sur les principes de la souveraineté de la Nation et de la séparation des pouvoirs, elle institue en France une monarchie Constitutionnelle. Quelle est l'histoire de la Monarchie constitutionnelle, sa mise en place , la fin de celle ci et sur quoi

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