Chapitre 1 : les premières constitutions : de la révolution à l’empire

Le 5 mai 1789, à eu lieu la séance d’ouverture solennel des états généraux à Versailles en présence du roi Louis 16 et de la reine Marie Antoinette. C’est un événement exceptionnel car les états généraux n’avaient pas été réunis depuis 175 ans. Cet événement procède de circonstance économique, social et politique exceptionnel. La sécheresse est tel qu’en 1775 tout le bétail français est décimé et les récoltes sont désastreuses. La production manufacturière à baisser de 50 % et le cout de la vie a augmenter de plus de 100 %. Face à cette situation, le roi voulait effectué des réformes en soumettant la noblesse à l’impôt. L’aristocratie féodale s’opposait à ce que l’on touche à ses privilèges. Il faut se reporter au fait que la société française était divisé en trois ordre, le clergé, la noblesse et le tiers état. Le tiers état que l’on appelait le peuple se composait de deux catégorie sociologique, le haut tiers formé de la bourgeoisie et des lettrés et le bas tiers que l’on appelait la populace. Les structures féodale bloquaient le développement de la démocratie qui depuis le 18ème siècle étaient à la tête du commerce, des banques. C’est au sein de cette bourgeoisie qu’est né le mouvement des lumières qui réclamait le constitutionnalisme et les libertés. La situation était devenu telle que les roturiers réclamaient des libertés tandis que l’aristocratie était accroché à ses privilèges. La convocation des états généraux va se transformer en révolution.

I. l’œuvre constitutionnel de la révolution

Les électeurs des états généraux étaient arrivé aux assises avec un mandat impératif contenu dans des cahiers de doléances. Dans toute les communes, les sujets du roi avaient consigné leurs revendications principale à la fois économique et sociale mais pour certaine politique. Le roi avait convoqué une assemblée consultative mais le 17 juin 1789, à la suite d’un vote des représentants du tiers