Pouvoir Royal 13 Eme Siècle

390 Evénement à Thessalonique 4ème siècle : doctrine de l’interventione peccati mise en place par Ambroise, évêque de Milan. 5ème siècle jusqu’au 9ème siècle : Loi salique mise en place ss le règne de Clovis : loi pénale + droit privé. 5ème siècle jusqu’au 8ème siècle : MEROVINGIENS et prince d’hérédité de la couronne. 8ème siècle Charlemagne 9ème : les rois ont perdu leur capacité de légiférer à cause des troubles politiques, a coté de cela les grands princes territoriaux ont réussi à se les

Intro hist. au droit Préambule. Intro hist. au dr : histoire du dr de la période ancienne, et non contemporaine, de l’ancienne France, jusqu’en 1789. Dr de l’ancienne Fr, équivaut a 13 siècles (empire romain fin 5eme siècle jusqu’à 1789). Les historiens décomposent ces 13 siècles en 3 périodes : - La 1ere période : de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’à 987 (élection du roi Hugues Capet). Est appelée « le Haut Moyen Age », « la période franque ». Période qui a vu se succéder deux

d'Europe et on pense alors à les archiver et elle porte le nom du magistrat qui l'a adopté selon sa gens (famille) ex: lex julien Il faut savoir que sous la République (-509 à -27), l'activité législative n'est pas si intense que cela, durant 5 siècles on a du connaître peut-être 800 lois grand maximum qui concerne surtout le domaine du droit public (p-ê une trentaine qui touche au droit privé) pourquoi ce désintérêt pour le droit privé? car l'immense majorité des règles telles le droit de la famille

DISSERTATION: L'AFFIRMATION DE LA JUSTICE ROYALE SOUS L'ANCIEN REGIME Jusqu’à la fin du XIIème, la royauté faisait preuve d’une relative faiblesse car elle était en lutte avec le monde féodal. A partir du XIIIème, les choses commencent à changer et on assiste à une lente progression du pouvoir royal. L’affirmation de l’autorité royale est aussi liée au fait que ces souverains ont eu le mérite de s’entourer des conseils de juristes efficaces, appelés les « Légistes » qui ont exploité le droit romain

LE XVII EME SIECLE Le XVII ème siècle débute avec l’assassinat du roi Henri IV le 14 mai 1610 par le fanatique charentais Ravaillac. Il a alors 20 ans. I. La première moitié du XVIIème : période tumultueuse A. La régence de Marie de Médicis (1610-1617) A la mort d’Henri IV en 1610, son fils Louis XIII a 8 ans et demi. La régence est alors confiée à Maris de Médicis, la mère de l’enfant. L’organisation administrative et policière du royaume est imparfaite. La régente est influencée par

L’ETAT MONARCHIQUE (XIVe-XVIIIe) 2 périodes : - Du 14ème au 16 ème : période d’évolution, donc les institutions de l’AR se mettent en place. - Du 17ème à 1789 : institutions mises en place qui vont durer jusqu’à la révolution. Chapitre 1. A l’aube des temps modernes (XIVème – XVI ème) A la fin du XIIIème, la France traverse des périodes difficiles : règne de Philippe le Bel (1285-1314) jusqu’au règne d’Henri IV (XVIème). Au XIIIème, le roi a du mal à s’imposer puis s’impose à la volonté aux seigneurs

Introduction Historique au Droit Le droit dans la période ancienne, de la période de l'ancienne France jusqu'en 1789. Ça représente 13 s, de l'empire romain jusqu'à 1789. Ces 13 siècles les historiens les décomposent en trois périodes : 1ere période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age ou la période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne

Introduction : la presse française a connu une très grande évolution durant plusieurs siècles, débutant du moyen âge et jusqu'à nos jours. Après avoir longtemps souffert de sévérité de la censure, la presse française enfin connait plus de liberté d'expression à partir de la révolution française, qui a garanti au peuple français les droits de l'homme, et pour le journaliste français les droits de la liberté I- la presse française sous l'ancien régime: Le XVème a connu plusieurs évènements

d'ordonner et d'étendre son royaume. Le roi carolingien est par conséquent doté d'un certain nombre d'institutions, legs mérovingiens qui se voit renouvelé en vue d'exercer le plus efficacement son pouvoir à travers le vaste royaume franc. Le document d'étude proposé est un capitulaire de lois au nombre de 13 chapitres. Ce capitulaire rédigé entre 811 et 813 par les grands officiers de l'Empire et validé par le roi, ici Charlemagne autour d'un plaid qui est un assemblée de grands, évêques et comtes

éloignée des préoccupations utilitaires. Concernant l’histoire du droit, elle fait l’objet d’enseignement spécifique, depuis le début du 19 ème siècle. L’histoire du droit constitue une réflexion sur l’évolution du droit car on invente jamais on ne fait que recopier les modèles du passé. Il va donc s’agir ici d’étudier la formation du droit français depuis le 5 ème siècle jusqu’a la révolution française, et on verra qu’un modèle original est né, original car il possède un certain nombre de caractéristiques