Pouvoir Royale Et Pluralisme Juridique Dans La Monarchie Franque

superposition et éparpillement des règles juridiques (5èmesiècle/18èmesiècle) Cette période est la plus vaste (476 : chute de l’empire romain d’occident, jusqu'à R° de 1789) Titre embrasse 3 périodes : franque, féodale & monarchique. L’ancien droit ne doit être confondu avec l’Ancien Régime qui ce dernier désigne une période restreinte qui va du 16è siècle à la R°. Cette période de l’ancien régime, marque l’essor de l’Etat, l’Ancien droit est + vaste. 476-987 : époque franque (5è au 10è siècle) (987 : avènement

Chapitre 2 : La disparition de l’Etat romain. Transformation culturelle, institutionnelle, juridique. Que signifie l’idée de disparition ? Il n’y aucune césure politique. Le vocabulaire associé à la chute de Rome est particulièrement négatif (disparition, effondrement, chute, invasions barbares…) Lorsqu’on parle de chute, d’effondrement, d’invasion on évoque une violence mais aussi l’immédiateté, la fulgurance. Chute rapide et violente. 4 septembre 476, le 3 on était à Rome dans l’Antiquité

(Vème-fin Xème s.) Section 1. La royauté mérovingienne §1. Une conception personnelle du pouvoir A) L’héritage des traditions franques B) L’héritage des traditions de l’Empire chrétien §2. L’exercice du pouvoir royal A) Les prérogatives royales B) La pratique du pouvoir royal Section 2. La royauté carolingienne §1. Une conception nouvelle du pouvoir et de l’Etat A) Une conception chrétienne du pouvoir : la théocratie royale B) La restauration impériale C) Res publica et ministerium regis D) Le gouvernement

Dissertation : Le pluralisme juridique à l’époque franque Introduction : Phrase d’accroche : « l’existence, au sein d’une société déterminée, de mécanismes juridiques différents s’appliquant à des situations identiques », Vanderlinden. Délimitation du sujet : Pluralisme provient du latin pluralis, système reconnaissant l'existence de plusieurs modes de pensée, de comportement, d'opinions politiques et religieuses, de plusieurs partis politiques. Le terme juridique est un adjectif provenant du latin

Partie 1 : Le temps du pluralisme juridique (5eme – 12eme s) L’empire romain s’est construit autour de l’idée d’unité car pour briser l’instabilité institutionnelle républicaine on centralise le pouvoir. On confère la citoyenneté en masse pour faire face aux problèmes d’application du droit. Mais ce mm empire a pourtant eu du mal dans les faits à consacrer son unité car il est confronté à deux problèmes principaux : les invasions incessante et finalement, sa division physique et culturelle.

personne, ou des personnes qui ont la charge de l'exercer momentanément. L'empereur pour les romains doit servir l'intérêt public, il est donc au service de la respublica de l'état. Les romains ont été les premiers à distinguer les hommes et le pouvoir. Cette notion d'état est proprement romaine, car ni les gaulois ni les germains ne pratiquent cette institution d'état. C'est le droit romain qui a en premier introduit cette notion d'état dans notre pays. Lorsque le droit à été redécouvert à partir

Jean-Marie Carbasse Contexte historique Epoque royale : L’époque royale c’est l’époque des premiers rois, de Jules César (assassiné en 44) et de Romulus. En 509 il y a une révolution aristocratique qui a expulsé le dernier roi de Rome, à partir de là il n’y a plus de rois mais il y aura la république romaine, jusqu’à l’époque d’Octave en 27 avant JC. C’est la fin de la république. Il y a trois grands régimes politiques * Une époque royale * Une époque dite de la république * Et une

organise l’exercice du pouvoir dans l’Etat. C’est une définition neutre et qui ne fait pas mention de cette charge subversive que la notion de constitution porte en 1789. L’adoption d’une constitution en 1789 implique une remise en cause fondamentale de la société d’ancien régime. Cette définition ne peut donc prétendre à la neutralité politique. C’est une arme, une déclaration de guerre adressée à l’ancienne France : article16 : la constitution raconte la séparation des pouvoirs. Une société dans laquelle

la chute de l'empire romain d'occident, et d'autre part la révolution française de 1789. L'ensemble des systèmes juridiques et des insitutions politiques vont participer d'une dialectique entre deux grands modèles de sociétée, de droit, d'Etat ou d'institution. Les deux grands modèles sont en premier lieu le pluralisme juridique et politique, et en second lieu le centralisme juridique et politique. L'opposition dynamique des deux stystèmes va servir de structure à l'ensemble de l'histoire du droit

I) Permanence du droit romain Le système juridique romain = modèle du système juridique européen il a dépassé Rome > Sur le PLAN GEOGRAPHIQUE Le droit romain fut appliqué dans tous les pays sous influence romaine > Sur le PLAN HISTORIQUE Il y a des pans entiers du droit romain qui se retrouvent dans les droits européens : France, ItalieRome a forgé une tradition juridique - des raisonnements - des institutions « Le droit romain qu’on le voit