Prairial

………………………………………………………………….……..… p. -2- Déterminer la portée du texte …………………………………………………………….………..…… p. -3- Déterminer la valeur du texte …………………………………………………………….…………..… p. -4- Déterminer les sens, portée et valeur du texte Portalis, Rapport sur la résolution du 29 prairial an V relative au divorce.....p. Observations du Tribunal d’appel de Lyon………………………………. p. Observations du Tribunal d’appel sur le projet de code civil………………p. 3 4 5 6 7 8 TABLEAU SYNOPTIQUE (esprit de système-esprit des siècles) …………………………………………………………………………

suivantes, une bonne moitié de la population parisienne quitta la capitale. La Commune, sous l'impulsion d'un blanquiste dénommé Raoul Rigaud, étend les prérogatives de la police et de la censure. Le 3 avril, elle publie le «décret des otages» du 2 prairial An 79 ! C'est ainsi que l'archevêque de Paris, Monseigneur Darboy, arrêté le 31 mars précédent, sera fusillé sans jugement avec quatre autres ecclésiastiques... et un badaud. Les Communards fusilleront au total 480 otages... Beaucoup moins, soulignons-le

s’applique sur certaines zones afin d’ouvrir le milieu aux Ericacées. Par ailleurs, on peut observer du Genêt à balais (Cytisus scoparius L.) dans les landes ainsi que du Genêt d’Espagne (Spartium junceum L.) beaucoup moins représenté. Milieux prairiaux : Issus de l’exploitation agricole passée, ces milieux sont généralement entretenus par un faucardage tardif ou par du pâturage équin. Les chevaux sont ceux de Cap L’Orient mais aussi ceux du centre d’équitation de Kerguelen. Le pâturage du centre

République. Cependant, le décret de la Convention n'a jamais été appliqué. Comme quoi il est plus facile de changer de régime politique que la règle des participes passés. Puis le Comité de salut public réaffirma, dans la circulaire no 72 du 28 prairial an II (16 juin 1794), la nécessité de supprimer les «dialectes»: «Dans une République une et indivisible, la langue doit être une. C'est un fédéralisme que la variété des dialectes, il faut le briser entièrement.» 2.3 La terreur linguistique

poursuivre les actes contre la Révolution. Ais ce Rapport à la Convention montre ici le tournant qu’a pris la Terreur, semant la panique en créant le doute, la peur, la pression… Ce régime s’aggravera lorsque le Comité de salut public votera la loi du 22 prairial an II, réduisant la procédure devant le Tribunal révolutionnaire et supprimant toutes les peines autres que la peine de mort. Ce régime prendra fin avec la chute de Robespierre, le 27 juillet 1794. Annexe Robespierre, Rapport à la Convention

éclater le conflit entre les Girondins et les Montagnards. Le gouvernement révolutionnaire et la Terreur judiciaire sont abattus en quelques jours par les thermidoriens (les opposants de Robespierre), en particulier avec l'abolition de la loi du prairial an II dès le 14 thermidor an II (1er aout 1794). La Terreur économique est ensuite visée, pour un retour au libéralisme économique (abolition du maximum, suppression de la règlementation sur la circulation des grains). Or ces mesures aggravent la

œuvre la dictature. Elle a donc délégué, peut être cédé son autorité à des comités émanant d'elle ; surtout le Comité de Salut Public qui a en fait exercé la fonction gouvernementale de façon dictatoriale. - la dictature napoléonienne: Le 1er Prairial de l'an III (20 mai 1795), la Convention décimée et à bout de souffle refuse de mettre en application la Constitution de 1793. L'esprit est au compromis et au repos. Est décidée au contraire la mise en chantier d'une nouvelle Constitution qui va

servent à punir les rebelles. Enfin, le 9 thermidor, des députés et le comité de salut public obtiennent l'exécution de Robespierre, symbole majeur de la Terreur. Son exécution résulte du fait qu'il ait instauré la Grande Terreur par la loi du 22 prairial et le culte de l'être suprême. Si la terreur de la convention semble se dissiper, on retrouve certaines résurgences de celle-ci aux alentours de 1795. En effet, les royalistes qui jusqu'à présent avait majoritairement refuser d'employer les

comité du salut public est décapité. Mais, l’absence de réelle politique accentue la colère de la gauche comme de la droite envers les thermidoriens. Trois grandes journées de révoltes vont marquer cette période (deux de gauche : germinal et prairial et une journée de droite : vendémiaire). Ces trois journées vont voir réussir le premier appel à soldat de la révolution, la fin de la Constitution de 1793, la rédaction de la Constitution de l’an III et l’apparition de Bonaparte. En effet, ce fut

frimaire ( mois d’hivers), et les mois finissant par «ose»: nivôse (mi déc.-mi janvier), pluviôse ( 20 janv. 20 fév.) et ventôse ( 20 Fév. 20 mars), mois de printemps finissent par « al» : germinal(mi mars mi avril), floréal( mi avril mi juin), prairial( 20 mai 18 Juin) mois d’été finissent en « idor » : messidor (19 juin 18 Juil.), thermidor ( mi juil. mi aout) et fructidor ( mi aout mi septembre) 2. La convent° thermidorienne ( 27 juil. 1794- 26 oct. 1795) Ils veulent éviter une nvelle dictature