Procédure Travaux Maritimes

transport des marchandises ................................................................... 9 2.1. Vers la libéralisation du transport routier ........................................................................ 10 2.2. Réformer le transport maritime pour rehausser sa compétitivité ..................................... 11 2.3. Diversification de l’activité et extension du réseau ferroviaire ......................................... 15 3. Evaluation des impacts macroéconomiques de la réforme

continue CHAPITRE 4 : Les problèmes de la logistique extérieure 4.1 La cartographie des flux 4.2 Les infrastructures 4.3 Le transport aérien 4.4 Le transit routier par le détroit (pour le trafic TIR) 4.5 Les coûts portuaires et maritimes pour le trafic conteneurs 4.6 Les procédures de passage portuaire et leur facilitation 4.7 L’environnement économique et fiscal des opérations de logistique internationale 4.8 La sûreté, enjeu crucial pour la logistique FICHES D’ACTIONS PROPOSEES ANNEXES Annexe 1.1 :

2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion publiée au Journal Officiel du 27 mars 2009 [sur le site Légifrance] -------------------------------------------------------------------------------- Travaux préparatoires Sénat 1ère lecture - Assemblée nationale 1ère lecture - Commission Mixte Paritaire - Lecture texte CMP - Conseil Constitutionnel Sénat - 1ère lecture (Dossier en ligne sur le site du Sénat) Projet de loi de mobilisation pour

délai, fréquence, type de conditionnement. Section 1 : Les moyens du transport : Le transport maritime : Les règles de La Haye (1924) et la Convention de Hambourg (1992) régissent le transport maritime international. Le transport maritime international occupe une place importante parmi les différentes modes de transport. . 90 % des marchandises transportées dans le monde passent par la voie maritime car il représente un mode : Sur : il a le niveau d’insécurité le plus faible par rapport aux autres

propre au DA cependant certains principes sont commun au DA et au D privé. I- La réception de l'adaptation de certains principes du droit commun des contrats: 1) CE 1909 Compagnie de messageries maritimes et autres: Il s’agissait de savoir si le non départ des paquebots de messageries maritimes du à la grève des états majors de ces paquebots constituait une faute grave de la compagnie dans l’exécution de son contrat de concession de service public? La CE, par un arrêt de 1909 annule l’amende

Coopératif7. La majorité de leurs clients sont des organismes à but non lucratif ; associations, coopératives, mutuelle… L’année 2003 est marquée par l’affiliation des Crédits Maritime au Groupe des Banques Populaires. De ce fait, la Banque Fédérale des Banques Populaires devient l’organe central des Caisses Régionale de Crédit Maritime Mutuel (comptaient 150 agences couvrant l’ensemble du littoral français). La dernière étape est marquée par la naissance de Natixis qui résulte de la mise en commun des

s'oppose à la société ESCOTA a propos de la délivrance de factures rectificatives. La ESCOTA après avoir refusé la demande du transporteur, saisi le juge des référés du tribunal de commerce de cannes qui s'est reconnu compétent. Le préfet des Alpes Maritimes estimant que les usagers d'une autoroute concédée sont dans une situation unilatérale et réglementaire à l'égard d'un service public administratif a adressé un déclinatoire de compétence qui a été rejeté par le tribunal de commerce. Le préfet élève

présents à ce déplacement aux cotés de LSN et de Nov@log étaient des entreprises et des chercheurs universitaires. Citons notamment :  Pour la R&D : l’école d’ingénieurs ESIGELEC, l’Université du Havre.  Du côté entreprises : le Transitaire maritime-Commissionnaire en douane T.T.O.M., le Transporteurs NEE, le logisticien/organisateur de transport international VATINEL, L’AURH… Cette mission a permis de découvrir la logistique marocaine au travers des places portuaires de Casablanca et Tanger

douane……………..07 II- LES REGIMES DOUANIERS 1. Présentation …………………….......09 2. Les fonctions du régimes………......10 III- LES PROCEDURE DE DEDOUANEMENT A L’EXPORT 1. Description du documents…...........22 2. Les procédures……………………….26 3. Le circuit documentaire…………….27 PARTIE PRATIQUE I- PRESENTATION DE LA SOCIETE 1. La fiche technique………………….. 30 2. Organigramme………………………. 31 3. Description des différents services

système portuaire béninois.  PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DU PORT DE CASABLANCA Chapitre I- Historique et structure du Port de Casablanca Section 1 : Historique du Port de casablanca Jusqu'à la fin du XIXème siècle, les échanges commerciaux maritimes se faisaient en deux points du littoral. En ces points, le débarquement et l'embarquement des marchandises et des passagers s'effectuaient par transbordement sur des pirogues qui assuraient la liaison entre les navires mouillant en rades foraines