Protection Royale Mérovingienne

du robertien Hugues Capet met fin à la dynastie carolingienne· Hugues Capet est un prince parmi les autres : dans le monde franc, Hugues Capet est un seigneur important mais son accession au trône arrive dans un contexte particulier où l’autorité royale est faible Hugues Capet prend le pouvoir dans l’indifférence générale · L’atrophie (= diminution) du pouvoir politique : cette atrophie prend 2 formes :· On n’assiste pas à une renaissance intellectuelle ni à une renaissance culturelle· Cette crise

Les empereurs rendent les Curies responsable de l'impôt ,si la ville ne peut pas payer les impôts ceux sont les curies qui doivent le payer . Chapitre II: Francs (476-987) Section I : Mérovingiens Ceux sont des Francs ,ils se trouvent au P en Gaule a partir de 476 jusqu'en 751. Dés 732 les rois mérovingiens ne contrôlent plus le royaume . En 751 la dynastie Carolingienne s'installe au P . - très grands rois tels que Clovis et Dagobert. -732: Charles Martel repousse les musulmans à Poitiers

peuples celto-ligures qui vivent à sa périphérie. Rivale directe de Carthage, elle doit se défendre également des attaques de la flotte carthaginoise alliée à celle des Etrusques. Pour se protéger de ses ennemis, Marseille s'assure très tôt la protection de Rome dont elle paie la rançon exigée par les Gaulois lorsque ceux-ci s'emparent de la ville en 390 avant JC. Au fil des années, Marseille étend son empire maritime des Alpes Maritimes jusqu'à l'embouchure de l'Ebre en Espagne : les Massaliotes

seigneuriaux) et sont astreints à certaines corvées d'entretien. La société féodale est divisé en trois groupes: la noblesse, le clergé les paysans et le peuple des bourgs Le noble: dirige une seigneurie exploitée par des paysans assure la protection des paysans juge les crimes a autorité sur tous les habitants de la seigneurie (droit de ban) Le prêtre: probablement noble ou bourgeois respecté et important Le paysan (serf ou vilain): compose 90% de la population paye un impôt au seigneur

et 7ème siècles avant JC. Ils fondent à Rome une royauté, et la cité reste telle quelle jusqu’en -509, où elle devient alors une République. En -27, Octave, neveu de César, prend le pouvoir et transforme cette République en Empire. §1- L’époque royale ou archaïque (753-506 avant JC) Aux origines de la cité romaine, au 13ème siècle avant JC, Rome se présente comme une fédération de villages gouvernés par des clans politiques, appelés par les romains la gens. A la tête de chaque gens, se trouve

car dans le 5ème siècle ils sont déjà en Gaulle par petits groupes. Les francs sont sous la dynastie des mérovingiens. Les invasions sont le résultat d’une intégration (voir supra le fait qu’ils sont employés comme mercenaires). Dirigés par le roi Clovis, les francs dirigent vers 500 quasi toute la Gaulle. Entre le 5ème et le 8ème siècle les francs sont gouvernés par la dynastie des mérovingiens. C’est sous Clovis que la Gaulle s’unifie. Comme dit plus haut les germains sont à la fois envahisseurs

une modification d'ensemble soit à travers un texte particulier. -La jurisprudence va jouer un rôle très important au Moyen-âge jusqu'à la Révolution française. En France, ces parlements doivent rendre la justice, enregistrer des lois (ex: Un édit royal pour être appliqué doit être enregistré au niveau du parlement de Paris). Le souci est que ces parlements, à différentes périodes, ont souhaité exercer un droit de regard sur ces textes du royaume. Les parlementaires profitaient toujours du bon moment

Justinien. Dans le Royaume des Francs, on ne connaissaient pas les compilations Justinien, ce n’est qu’à partir du 12e siècle qu’on va assister à une renaissance du droit romain qui s’inscrit dans le cadre d’une renaissance intellectuelle, l’autorité royale redevient un peu effective. Cette reconnaissance est liée aussi au contexte économique, les villes se sont développées et dans les villes, on va assister à la naissance des universités qui vont utiliser, enseigner et rendre vivant le droit romain ;

trop violente qui se dressera contre l’Ancien Régime sans réussir à construire avec lui une nouvelle monarchie. CHAPITRE I : LA FRANCE AVANT LA REVOLUTION : L’HERITAGE INSTITUTIONNEL DE L’ANCIEN REGIME La France a connu plusieurs dynasties royales. Les mérovingiens d’abord, qui sont les descendants de Clovis. Puis les carolingiens, dont fait partie Charlemagne, et enfin les capétiens, descendants de Hugues Capet, lequel monte sur le trône en 987. Depuis, tous les rois qui ont régné en France, que ce

caractère non contradictoire et secret. - Avantage ; modèle d’une grande efficacité et grand intérêt pour la sté et le maintient de l’ordre pu. Enjeux : ici essayer de parvenir à concilier 3 choses : - l’intérêt de la sté - la protection de la personne poursuivie - la garantie des D des victimes. La justice pénale tant à combiner les modèles. Ces modèles n’ont presque jamais existé à l’E pur, de manière successive et exclusive. = ces modèles ont toujours co-existés.