Provence

1 2 3 5 5 6 Le sujet comporte les annexes suivantes : DOSSIER 1 Annexe 1 - Article L. 64 du Livre des procédures fiscales ............................. .................................. Page 8 Annexe 2 - SARL « Route des saveurs AIX EN PROVENCE » ......................... .................................. Page 8 Annexe 3 - SARL « Route des saveurs LYON » ; SARL « Route des saveurs LILLE »......................... Page 8 DOSSIER3 Annexe4- Extraits d'arrêts de la Cour de Cassation - Chambre

E712 AIX-EN-PROVENCE-CENTRE PONTIER JAS-DE-BOUFFAN 230 km 02h53 Prendre sortie en direction de : ENCAGNANE JAS-DE-BOUFFAN BERRE-L'ETANG SALON-DE-PROVENCE AVIGNON 230 km 02h54 D64 Prendre à droite: D64 / Route de Galice en direction de : SALON-DE-PROVENCE AVIGNON BERRE-L'ETANG JAS-DE-BOUFFAN MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT 230 km 02h54 http://www.viamichelin.fr/web/ItineraryPrint 3/6 25/10/2014 ViaMichelin Traverser Aix-en-Provence 231 km 02h56

Page 1/3 C34/ID4Y/AC8A M. ALLOUCHE YVES 2 BOULEVARD FERRATO GAMARA 13080 LUYNES Références à rappeler numéro identifiant 7938619J TP3400I2 AIX EN PROVENCE, le 21 septembre 2015 AC8A Objet : Notification d'inscription à un stage (à conserver) Monsieur ALLOUCHE, Vous avez déposé un dossier d'inscription en vue de suivre une formation de METHODE HACCP validée dans le cadre de votre projet personnalisé d'accès à l'emploi. Cette formation est acceptée et doit se dérouler du 09 octobre 2015 au 16

| |La SARL CHP au capital de 10 000 €, domiciliée à Lorgues (Var), fabrique principalement trois produits alimentaires provençaux qu’elle distribue sur une zone | |de chalandise limitée à la région Provence-Côte d’Azur. Elle compte 14 salariés. | |La comptabilité générale de la SARL est tenue à l’aide d’un logiciel de comptabilité ; les achats et les ventes sont gérés de

I L’ENVIRONNEMENT DE MA STRUCTURE. 1/ Des origines au siècle dernier. La Ville de Draguignan est située dans le bassin de la Nartuby, entre les côtes méditerranéennes et les plateaux de Haute Provence. La présence humaine y est attestée à l'époque chalcolithique, vers 2500-2000 avant J.C., par le dolmen de la "Pierre de la Fée". A l'âge de fer apparaît le nom de DRAGUIGNAN, "Dragonianum" étant tiré du nom d'un propriétaire de domaine rural gallo-romain. Au XIXe siècle, la ville moderne se dessine

la construction d'un système d'amenée d'eau potable à Aix-en-Provence depuis la montagne Sainte-Victoire. Il obtient le contrat le 19 avril 1843 et s'installe alors avec sa famille à Aix-en-Provence. La concession est signée en 1844, il crée avec des partenaires financiers la société du canal Zola. Les travaux commencent en 1847. Il meurt de pneumonie en 1847 après avoir été responsable de la construction du Barrage Zola à Aix-en-Provence. Les créanciers poursuivent alors la société du canal. En 1851

dans lequel les artistes appliquaient de nombres couches de peinture, donc les toiles étaient très épaisses. 1.2 – Biographie de l’artiste, démarche particulière de l’artiste et appartenance à un courant artistique. Paul Cézanne est né à Aix-en-Provence, en France le 19 janvier 1839 dans une famille relativement aisée financièrement. Cézanne suivi des cours de dessin à l’École municipale. Au collège, alors qu’il entamait des études de droit qui ne lui plaisaient pas plus qu’il ne le faut, il rencontra

Paul Cézanne Le milieu d'origine de Cézanne est celui de la bonne bourgeoisie provinciale . Son père, propriétaire à Aix-en-Provence d'une prospère fabrique de chapeaux, vivait cependant quelque peu en marge de la société aixoise: il n'était pas marié avec la mère de son fils, une de ses anciennes ouvrières, lorsque ce dernier naquit, en 1839, et ne légalisa sa situation que cinq ans plus tard, avant de s'établir comme banquier. Cezanne fit toutes ses études à Aix, acquérant une solide culture

assignation en faisant recours à un pourvoi en cassation, c’est donc lui qui est le demandeur devant la cour de cassation et la commun de Beaulieu sur mer qui est le défendeur. Pour la cour d’appel qui a rendu son arrêt le 24 février 1993 à Aix en provence, la demande de M. Cassagne n’était pas fondée puisqu’il savait très bien qu’en construisant sa villa sur ce terrain il prenait des risques. Car ce risque était déjà présent au moment où M. Cassagne a construit sa maison qu’il n’est pas arrivé ensuite

silicium, il n’en existe pas à l’état pur dans la nature, c’est pourquoi il est nécessaire de transformer la matière (le plus souvent sous forme d’oxydes) afin d’en faire un élément propre et utile dans notre vie quotidienne. C’est en 1821, aux Baux de Provence que Pierre BERTHIER découvre la bauxite, matière première de l’aluminium. La France devient alors, au début du siècle, le premier producteur mondial de minerais. Après plusieurs expériences chimiques portées sur la conception de l’aluminium, il est