Quels Sont Les Déterminants Du Choix D Une Forme Juridique Pour Un Créateur D Entreprise

Ecole supérieure de commerce de Pau - Cycle Entrepreneuriat et PME, Ingénierie juridique et fiscale Les jeunes et l’entrepreneuriat – Du rêve à la réalité Mémoire, présenté et soutenu par : Jérémy VIVOS – Jean-Sébastien MINASSE – Thomas SORREAUX DATE : 31-05-2012 Professeur tuteur : Nicole BOURDALLE 15/06/12 Jean-Sébastien MINASSE – Thomas SORREAUX – Jérémy VIVOS ESC PAU Les Jeunes et l’Entrepreneuriat 2 15/06/12 Jean-Sébastien MINASSE – Thomas SORREAUX – Jérémy VIVOS ESC

3 Chapitre 2. Qu’est-ce que le droit pour l’entreprise aujourd’hui ? .................... 8 Thème 2 Le processus et le diagnostic stratégiques .................................................... 12 Chapitre 3. Pouvoir de décision et forme juridique de l’entreprise ................ 12 Chapitre 4. L’exercice du pouvoir de décision est lié à la nature des décisions ........................................................ 19 Chapitre 5. Le droit impose des règles spécifiques pour certaines décisions

FRANCHISE AU MAROC Introduction : PREMIERE PARTIE I. La Franchise Partenariat Win/Win 1. Définition de la Franchise 2. La Franchise, outil de modernisation du commerce 3. La Création d’Entreprise dans le domaine de la Franchise. 4. Le Cadre juridique de la Franchise. 5. Les Franchises par secteurs d’activité II. Les Avantages et Obligations du Franchiseurs 1. Obligations du Franchiseur 2. Avantages du Franchiseur III. Les Avantages et Obligations du Franchisé 1. Obligations du Franchisé

les articles 425 et suivants du Code pénal. Sommaire THÈME 1 : L’INDIVIDU AU TRAVAIL Sous-thème 1 : Les régimes juridiques de l’activité professionnelle Chapitre 1 Le choix d’un régime juridique de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Chapitre 2 Les conséquences du choix d’un régime juridique de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Sous-thème 2 : L’adaptation aux évolutions de l’activité

Micro entreprise statut fiscal La micro entreprise est un statut fiscal applicable à certaines entreprises individuelles. Nous étudions donc ici le régime fiscal de la micro-entreprise en : * définissant le statut de micro entreprise, * étudiant les avantages et inconvénients de ce statut fiscal de micro-entreprise, * rappelant le statut de l’entrepreneur individuel, l’une des possibilités offertes aux particuliers qui désireraient réaliser des opérations commerciales ou créer une entreprise

Chercheur associé à l’IREGE 52, chemin des Bouilles 74800 SAINT-SIXT 06.68.51.55.70 marcandrevilette@yahoo.fr Résumé : Processus fondamental de la Gestion des Ressources Humaines, le recrutement est un facteur essentiel dans le développement des entreprises. Parmi celles-ci, ce sont les PME qui constituent les principaux gisements d’emploi. Cependant, ces dernières connaissent également des difficultés pour acquérir les compétences nécessaires afin d’assurer leur croissance, ce qui les amène à innover

IV ; Technicien supérieur pour le niveau III ; Cadre moyen pour le niveau II et Cadre supérieur pour le niveau I. Organisation : groupement de moyens humains, matériels et financiers pour remplir certaines fonctions et atteindre certains buts (entreprise, société, association, artisan, administration, etc). Référentiel : document officiel qui fait l’inventaire des savoirs et compétences ainsi que les activités professionnelles visées exigés pour l’obtention du diplôme. Requis : ensemble des savoirs

Arnaud _____________________________ IUFM d’Auvergne CAPET - PLP ________________________________________________________ ECONOMIE D’ENTREPRISE ________________________________________________________ Partie I : Définition et Classification des entreprises Chapitre 4 : L’entreprise, un centre de décisions Mots clés : - Archier .G - Autogestion - Blake et Mouton - Centralisation - Cogestion - Décentralisation - Décisions stratégique, tactique, opérationnelle - Décisions de planification, de pilotage

_____________________________ IUFM d’Auvergne CAPET - PLP ________________________________________________________ ECONOMIE D’ENTREPRISE ________________________________________________________ Partie I : Définition et Classification des entreprises Chapitre 4 : L’entreprise, un centre de décisions Mots clés : - Archier .G - Autogestion - Blake et Mouton - Centralisation - Cogestion - Décentralisation - Décisions stratégique, tactique, opérationnelle - Décisions de planification,

Il leur permet d'enrichir leur culture et de mieux comprendre le monde dans lequel ils vivent. II - PROGRAMME Aucune liste d'œuvres et d'auteurs n'est proposée, ni pour la première année, ni pour la seconde. Chaque professeur, responsable de ses choix, détermine librement, selon ses compétences et ses goûts, les œuvres philosophiques, littéraires ou autres, qu'il juge nécessaires à son enseignement. Première année Le programme permet d'élargir et d'approfondir la culture acquise au cours des études