Questionnaire Controle Interne Opcvm

leur côté, les Espagnols se lancent dans l’aventure au début des années 80, quand le groupe BANCO DE BILBAO acquiert une part majoritaire de EUROSEGUROS SA (dont la dénomination originelle est LA VASCA ASEGURADORA SA, constituée en 1968). Mais le contrôle n’est dans un premier temps que financier, puisque la législation espagnole interdit aux banques de vendre de l’assurance vie. Cette barrière réglementaire disparaît en 1991. Aujourd’hui les cinq premiers bancassureurs espagnols détiennent un tiers

États-Unis. Sorti de l’École Nationale des Impôts en 1995, Olivier Lejeune est inspecteur principal des impôts. Son domaine de spécialité est le contrôle fiscal des particuliers et la détection des montages juridiques frauduleux. Expert-comptable stagiaire, Benoit Nowaczyk est diplômé du DESS Droit des Affaires & Fiscalité, DJCE ainsi que du Master Comptabilité-Contrôle-Audit de l’Université Nancy 2. Il intervient également au sein de l’enseignement de droit fiscal du Master Droit de l’entreprise de l’Université

Exigences de fonds propres 1.8.3.1 Définition des différents types de risques 1.8.3.2 Tableau des exigences 1.9 Organisation et activité du Contrôle interne 1.9.1 Présentation du dispositif de contrôle permanent 1.9.1.1 Coordination du contrôle permanent 1.9.1.2 Focus sur la filière Risques 1.9.1.3 Focus sur la filière Conformité 1.9.2 Présentation du dispositif de contrôle périodique 1.9.3 Gouvernance 1.10 Gestion des risques 1.10.1 Le dispositif de gestion des risques 1.10.1.1 Le dispositif Groupe BPCE

et informations sur les candidats aux fonctions d’administrateur254 111 6.4 Projets de résolutions 3.1 Principes de gouvernance 112 Rémunérations et avantages 131 3.3 Rapport du Président sur les procédures de gestion des risques et le contrôle interne 137 3.5 237 85 105 3.2 3.4 5 4.10 Procédures judiciaires et d’arbitrage 4.11 Changement significatif de la situation financière ou commerciale Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225‑235

L’ACTIVITE VILLAGES LE MARCHE DES TITRES LE CAPITAL ET L’ACTIONNARIAT LA COMMUNICATION FINANCIERE 4 4.4. 4 5 6 7 8 9 14 17 22 RAPPORT DU PRESIDENT SUR LES PROCEDURES DE CONTROLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES MISES EN PLACE PAR LA SOCIETE 97 4.5. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX 109 COMPTES SUR LE CONTROLE INTERNE 4.6. 4.7. REMUNERATION DES DIRIGEANTS 110 MANDATS ET HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 116 5. ETATS FINANCIERS 5.1. COMPTES CONSOLIDES 5.1.1. TABLEAUX

Contrôle de gestion Sujet : Travaux de contrôle de gestion Groupe : 3ème année GC 1 Réalisé par : Mehdi El Bouanani Encadré par : Mr Said Youssef Année universitaire : 2009/2010 Plan : 1- Azeroual soufiane cas : maroc telecom 2- Benhimoud mouna cas : BMCE bank 3- Abid bouchra cas : Record Diffusion 4- Charbi asmaa cas : Attijariwafa bank 5- Amine achaoui cas : groupe Bel fromagerie –Maroc- 6- Asmaa el barkaoui cas maroc

sociaux de Pernod Ricard SA Résultats financiers au cours des cinq derniers exercices 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE Le Conseil d’Administration de la Société Rapport du Président du Conseil d’Administration sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil Rapport du Président du Conseil d’Administration sur le contrôle interne et la gestion des risques Information financière et comptable Rapport des Commissaires aux Comptes Rappel des dividendes

44 45 63 72 79 80 80 81 82 6 7 Gouvernement d’entreprise 6.A. Rapport du Président du Conseil d’Administration relatif à la composition, aux conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil ainsi qu’aux procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par le groupe Valeo 6.B. Rapport des Commissaires aux comptes, établi en application de l’article L.225235 du Code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d’Administration de la société Valeo

88 Des résultats en net rebond Dividendes Résultats des Pôles Perspectives et objectifs 2011 L’action L’actionnariat Politique d’information et calendrier financier Gouvernance d’entreprise Direction Contrôle externe de la société Conventions réglementées Rapport sur les systèmes de contrôle interne et de gestion des risques 96 Rapport des Commissaires aux comptes 97 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 99 Facteurs de risques 107 159 COMPTES

particulier, son système financier est sain et peu exposé aux marchés internationaux. Les autorités ont réagi de façon appropriée à la détérioration des perspectives. Un assouplissement modéré de la politique budgétaire et monétaire, conjugué à un contrôle vigilant du secteur financier, a étayé la confiance et la demande intérieure tout en réduisant les risques au minimum. De plus, la poursuite des réformes structurelles donne à penser que les perspectives d’investissement et de croissance resteront