Rabat D Arret

portant sur l’IS (exercices 2000 à 2007), la TVA (exercices 2000 à 2007) et l’IR (exercices 2004 à 2007). A ce stade, nous ne sommes pas en mesure ni de déterminer l’issue finale de ce contrôle fiscal, ni d’apprécier son impact éventuel sur les comptes arrêtés au 31 décembre 2008. Par ailleurs, la société DOUJA PROMOTION GROUPE ADDOHA dispose d’une garantie d’actif et de passif sur les titres de participation qu’elle détient sur le Groupe Fadesa Maroc. A notre avis, sous réserve de l’incidence des situations

civilement responsable exerce une autorité, volontaire ou légale, sur l’auteur réel du faits (autorité parentale, lien de subordination) et sur le mode de vie ou d’activité de ce dernier. En second lieu, la responsabilité du fait d’autrui est depuis 1997 (arrêt Bertrand en France) une responsabilité objective, de plein droit, de sorte que seul un évènement de force majeur, le fait d’un tiers ou la faute de la victime peuvent exonérer le responsable du fait d’autrui. En troisième lieu, la responsabilité du

courrier Rapport de Stage : Gestion de projet d’acquisition d’une solution de gestion de courrier Encadré par : M. Mohammed RADJA ( Responsable système d’informations ) M. Réda JERAR (chargé d’exploitation SI ) Ecole Nationale Supérieure des Mines de Rabat 2014 | Moufdi ABDESSADEK 1 Gestion de projet d’acquisition d’une solution de gestion de courrier Stage : Stage de formation de deuxième année du cycle ingénieur au département informatique de l’ENSMR Durée : Le stage s’est déroulé du 07 juillet

normalisation comptable 1- Cadre juridique Le CNC est régi par les textes suivants : décret n° 2.88.19 du 16 novembre 1989 instituant le CNC, tel que complété par le décret n° 2-00-682 du 1er novembre 2000 et par le décret n° 2-02-888 du 22 mai 2003 ; arrêté du Premier Ministre n° 3-131-95 du 14 juillet 1995, approuvant le règlement intérieur dudit Conseil. - 2- Mission Le CNC a pour missions de : coordonner et synthétiser les recherches théoriques et méthodologiques de comptabilité ainsi que leurs

du pays, à 40 km au nord de Rabat. Les raisons invoquées de cette discrétion ? La nécessité de "protéger" les enfants. Mais surtout le souci de préserver la "réputation" des familles. Lorsque Mohammed VI a reçu ces dernières, le 7 août, pour s'excuser de sa grâce malencontreuse, leurs visages étaient floutés. Des précautions importantes ont ensuite été prises pour éviter tout nouvel impair auprès d'une opinion publique marocaine mal à l'aise sur le sujet. C'est à Rabat qu'il a abusé sexuellement

France l’étaient dans le Sud, dans ce cas, le territoire marocain n’était considéré que comme un prolongement des ordres juridiques métropolitains. Toutefois, c’est après l’indépendance que le Tribunal de 1ère instance de Casablanca, dans un arrêt inédit du 23 Novembre 1962 déclare irrecevable une demande d’exéquatur d’un jugement du Tribunal de Munich qui avait condamné un ressortissant marocain musulman à verser une pension alimentaire pour l’entretien de l’enfant né de ses rapports avec une

tiens tout d’abord à remercier Dieu le tout Puissant et Miséricordieux, qui nous a donné la force et la patience d’accomplir ce modeste travail. En second lieu, Je présente mes meilleurs remerciements à l’ensemble du cadre professoral de l’IGA- Rabat, à eux j’aimerais exprimer toute ma reconnaissance pour le soin qu’ils ont eu à me guider et m’orienter avec beaucoup de patience et de pédagogie le long de ma période de formation. Mes sincères gratifications et estimes sont dévouées à mon encadrant

Approche processus Identification des processus Bouami Driss – Ouzennou Fatima Ecole d’Ingénieurs Mohammadia Rabat, Av Ibn Sina B.P : 765 Agdal, Code postal : 10000, Rabat, Maroc E-mail : bouami@emi.ac.ma RÉSUMÉ. La norme ISO 9001 préconise l’approche processus, mais elle ne donne pas beaucoup de directives pour comprendre et mettre en place cette démarche. L’approche processus consiste à identifier en premier temps les processus afin de pouvoir les analyser et les maîtriser par la suite. Cette

CASABLANCA - RABAT et lancement de la relation ferroviaire inter ville par TNR ( Trains Navettes Rapides ) entre RABAT et CASABLANCA et mise en service de 14 dessertes cadencées dans chaque sens. Réception d’une nouvelle tranche de voitures climatisées, grand confort, livrées dans le cadre du transfert de technologie pour la fabrication au Maroc de voitures ferroviaires pour la mise en service de nouveaux trains rapides modernes entre : RABAT – MARRAKECH

PROFIL: L’UNION DU MAGHREB ARABE (UMA) 1. ADRESSE: UMA Secretariat 14, Rue Zalagh, Rabat-Agdal Maroc www.maghrebarabe.org 2. ÉTATS MEMBRES: Algérie Libye Mauritanie Maroc Tunisie Ph: +212-37-671 274/78/80/85 Fax:+212-37-671 253 3. HISTORIQUE ET ORIGINES: Le Conseil Permanent Consultatif du Maghreb a été établi à Tunis en 1964 entre l’Algérie, le Maroc, la Libye et la Tunisie. Mettant à profit les travaux de la Grande Commission maghrébine, réunie à l'automne