Rapport Dcg Tva

DCG 4 Droit fiscal CORRIGÉS DU MANUEL L’expérience de l’expertise Les manuels DCG DCG 1 • Introduction au droit, Manuel et Applications corrigées Jean-François Bocquillon, Martine Mariage DCG 2 • Droit des sociétés, Manuel et Applications corrigées France Guiramand, Alain Héraud DCG 3 • Droit social, Manuel et Applications corrigées Paulette Bauvert, Nicole Siret DCG 4 • Droit fiscal, Manuel et Applications Emmanuel Disle, Jacques Saraf, Nathalie Gonthier-Besacier, Jean-Luc Rossignol • Droit

DCG 4 Droit fiscal CORRIGÉS DU MANUEL EXPERT SUP L’expérience de l’expertise Les manuels DCG DCG 1 • Introduction au droit, Manuel et Applications corrigées Jean-François Bocquillon, Martine Mariage DCG 2 • Droit des sociétés, Manuel et Applications corrigées France Guiramand, Alain Héraud DCG 3 • Droit social, Manuel et Applications corrigées Paulette Bauvert, Nicole Siret DCG 4 • Droit fiscal, Manuel et Applications Emmanuel Disle, Jacques Saraf, Nathalie Gonthier-Besacier, Jean-Luc Rossignol

base actuellement acquise essentiellement dans le cadre du BTS Comptabilité et gestion des organisations (CGO), du DUT Gestion des entreprises et des administrations option Finance – Comptabilité (GEA – FC) ou du Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) mais complétée par des formations plus spécialisées de type licence professionnelle ; les cabinets et leurs clients ont besoin d’une offre de formation simple et lisible pour repérer facilement les compétences des jeunes collaborateurs qu’ils recrutent

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DIRECTION FINANCIERE DCG / ETUDES SYNTHESE DES DISPOSITIONS FISCALES DE LA LOI DE FINANCES 2009 DATE : 09 / 01 / 2009 PRINCIPALES DISPOSITIONS FISCALES PREVUES PAR LA LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE BUDGETAIRE 2009 1 DIRECTION FINANCIERE DCG / ETUDES SYNTHESE DES DISPOSITIONS FISCALES DE LA LOI DE FINANCES 2009 DATE : 09 / 01 / 2009 Les principales mesures fiscales prévues par la loi de finances pour l’année budgétaire 2009 s’articulent autour de deux axes principaux : - L’introduction

DROIT FISCAL DCG - Session 2008 – Corrigé indicatif DOSSIER 1 - TVA 1- Régime d’imposition - Quel est le régime d’imposition à la TVA de la SA Habitat ? La SA Habitat réalise des ventes (menuiseries) et des prestations de services (poses), opérations industrielles et commerciales par nature, soumises à TVA. Le chiffre d’affaires annuel total est largement supérieur à 763 000 € HT (les opérations de novembre 2007 sont déjà d’un montant supérieur), la SA relève du régime du réel normal. - La

Le tri des pièces comptables 3 Saisie des factures de ventes 4 Saisie des factures d’achat 4 Saisie des relevés de banque 5 Le lettrage des comptes 7 Déclaration de la TVA 7 Généralités 7 Préparation de la TVA 8 Déclaration de la TVA 9 Traitement comptable de la déclaration de TVA 9 Conclusion 9 Processus de déclaration de la TVA : JMOT 10 Partie 2 : La veille sociale, fiscale et comptable 11 Présentation de la veille professionnelle 11 Généralités 11 Objectifs 11 Veille informationnelle à REVICONSEIL

Les subventions (4 exercices) Les abandons de créances (3 exercices) La participation et l’intéressement (3 exercices) Les stocks EXERCICE 1 : Coût d’acquisition / coût de production des stocks La société DCG est une entreprise industrielle qui fabrique le produit fini PF1 à base de matière première M1 (biens fongibles). La société a ouvert son premier exercice au 01/01/N. Récapitulatif des achats de matière première M1 : Tous les produits finis fabriqués

| |DCG UE 13 | |Relations Professionnelles | |INTRODUCTION | Dans le cadre de la préparation de l’UE 13 du DCG, les candidats sont tenus de faire un stage de

séduire quasiment tous les bacheliers, généraux et technologiques. L’objectif de ce BTS est de former des techniciens spécialisés dans la traduction comptable de toutes les opérations commerciales, industrielles ou financières des organisations. Rapports prévisionnels, bilans chiffrés… sont autant de documents indispensables aux décideurs. Le comptable Le comptable sera rigoureux et méthodique afin d’assurer la qualité et la sécurité du traitement de l’information de gestion. Il devra s’adapter