Rapport De Stage 2eme Annee Transport Routier

des plus hautes autorités de l’Etat, il a pris une nouvelle dimension pour parer aux déficits sociaux importants. Le présent rapport dresse l’état des lieux des politiques sociales menées au cours des dernières années. Il constitue une première étape vers une évaluation future de ces politiques au moyen d’instruments de mesure d’impacts en cours de construction Ce rapport comporte deux parties. La première est une étude des secteurs sociaux de l’éducation, de la santé, de la lutte contre la pauvreté

délocalisation des marchés, la nécessité d’accompagner leur extension et celle de répondre à la demande croissante des consommateurs, à une époque marquée par la mondialisation des échanges. Sans la mise en place de réseaux de distribution capables de transporter un produit de son lieu de fabrication à son lieu de consommation, cette extension n’aurait pas vu le jour[1]. La franchise en est une illustration. En fait,  elle tire son nom et ses origines lointaines du Moyen-âge alors que les rois de France

Réalisé par : Encadré par : Catherine GRIMA Année Universitaire 2010 /2011 1 Remerciement Ce rapport n’aurait de meilleure introduction que l’expression de ma gratitude envers Mme Catherine GRIMA, enseignante à l’IAE, pour avoir accepté de m’encadrer pour la réalisation de ce mémoire de fin d’études.

supercarburant sans plomb,essence,pétrole lampant,gazoil,fuel,devront,lorsqu’ils seront détenus en vue de la vente,mis en vente ou vendus après leur livraison à la consommation,être conformes aux caractéristiques correspondant à leur dénomination. 2ème alinéa Ces caractéristiques fixent pour chaque produit ses propriétés physiques ou chimiques et en particulier tout ou partie des caractéristiques suivantes :aspect,couleur,viscosité,dépôt par refroidissement ,point d’éclair,tension de vapeur,caractéristiques

recherche au sein de son organisation, en jouant le rôle de client de la recherche, pour la confiance accordée qui a permis de réaliser un premier travail de diagnostic stratégique du CRI l’année précédente, et son accord pour la finalisation, cette année, de ce travail dans le cadre de cette recherche. Pour sa disponibilité, et la pertinence de ses orientations, ainsi que pour la disponibilité et le professionnalisme de tous ses collaborateurs, notamment celle de Monsieur Amine ACHOUR, Responsable

de poursuivre dans cette voie. Ces compétences et talents auront d'ailleurs l'occasion de s'exprimer et de partager leurs expériences à l'occasion du 1er Symposium « Communication » du Secteur de l'Energie et des Mines, programmé pour cette année et que précèdera un brainstorming préparatoire. Ministre de l'Energie et des Mines. D'ici là, j'escompte que la « Revue Aval » dont vous lancez le 1er numéro, comptera alors parmi les publications de référence du Secteur, d’autant plus qu’Aval

GENERALITES SUR LA FISCALITE I- DEFINITION DE LA FISCALITE La fiscalité est l’ensemble des lois ; des mesures et des pratiques diverses relatives à l’impôt. Le droit fiscal est une branche du droit public qui règlemente les rapports entre l’administration et les citoyens. La fiscalité appliquée aux entreprises est celle qui intéresse plus l’administration et cela essentiellement pour deux raisons : - D’abord parce que l’entreprise est une unité de production en effet elle dispose

développement du monde rural : Cas de l’Association Nationale d’Action Rurale (ANAR) Mémoire rédigé par : Fatimata Mireille COMPAORE Directeur de mémoire : Alain Maurech SIMAN Marraine de mémoire : Yolande BERE Année académique 2003 - 2004 1 Mireille Compaoré Email : mamicomp@hotmail.com Année Académique 2003-2004 Problématique de la communication dans les ONG et Associations burkinabé oeuvrant au développement du monde rural : Cas de l’Association Nationale d’Action Rurale (ANAR) Mémoire

ONFRIH OBSERVATOIRE NATIONAL SUR LA FORMATION, LA RECHERCHE ET L’INNOVATION SUR LE HANDICAP Le rapport de L’Observatoire National sur la Formation, la Recherche et l’Innovation sur le Handicap 2009 Mars 2010 1 Observatoire National sur la Formation, la Recherche et l’Innovation sur le Handicap Président du Conseil d’orientation : Jean-Louis FAURE Secrétaire général : Patrick GOHET puis Thierry DIEULEVEUX Rapporteur général : Françoise ALBERTINI Groupe de travail Recherche - Innovation

UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE - AIX-MARSEILLE III ECOLE DOCTORALE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES Faculté de Droit et de Science Politique LA LIBERTÉ CONTRACTUELLE EN DROIT DES TRANSPORTS MARITIMES DE MARCHANDISES L’exemple du contrat de volume soumis aux Règles de Rotterdam Thèse en vue de l’obtention du Doctorat en droit Présentée et soutenue publiquement Le 20 décembre 2010 Par Wei HOU MEMBRES DU JURY Cyril BLOCH Pierre BONASSIES Professeur à l’Université du Sud, Toulon-Var Professeur