Rapport De Stage 3eme Avocat

SOUAIDI……………………………Page 1 Séminaire Création d’entreprise I et II-………Groupe ESIG………. 22 septembre 2014 c) en observant la vie économique. 2. Avantages et inconvénients des diverses formules de création 3. Les 10 principaux éléments du succès de l’entreprise 3éme partie : Conception du projet et étapes de création 1. Les 3 principales étapes de la création d’une entreprise: a) Conception du projet b) Réalisation des formalités juridiques : • En passant par le circuit classique, • En passant par le CRI. c) Mise

partis au litige en raison de la confiance particulière qui lui accorde. Souvent, chacune des partis au litige désignera l'un des arbitres, il y aura donc 2 arbitres nommés par les partis: lesquels vont ensuite s'accordé entre elles pour désigner le 3ème (nombre d'arbitre demeure impaire pour qu'une majorité puisse se dégager). Il est donc nécessaire que les partis se soient accordé par un contrat pour recourir à l'arbitrage: il faut que les 2 partis soient d'accord sur ce principe (origine conventionnelle)

concerne les litiges d'ordre individuel des agents titulaires des services des assemblées – ces agents peuvent saisir un juge. _ 2ème exception : demande de réparation qui concerne les services des assemblées – peuvent être connus par le juge _ 3ème exception : Arrêt 1999 PRESIDENT ASSEMBLEE NATIONALE – le CE s'est reconnu compétent en ce qui concerne les litiges liés au marché public passé par les assemblées. => La notion d'acte parlementaire empêche au juge de connaître la légalité de

non récupérable dans plusieurs domaines sans oublier les amendes et pénalités en cas de déclaration hors délais Au terme des apprentissages relatifs à l’IS, l’étudiant sera en mesure de traiter correctement une famille de situations problèmes en rapport avec cet impôt et notamment : - le passage du résultat comptable au résultat fiscal compte tenu réintégrations, des déductions et des reports déficitaires, - le calcul de l’IS exigible compte tenu de la cotisation minimale dont il saura déterminer

réussir ce master. Je tiens particulièrement à remercier mon professeur encadrant Mr. Mohamed El Merghadi aussi bien pour les connaissances qu’il m’a transmises, que pour sa disponibilité et son encadrement de ce travail. Je remercie mon maître du stage Mr Khalid Abderrahmane pour ses enseignements, orientations de ce projet. Une grande reconnaissance à Melle Imane Chadib, Mme Wahiba Aissa ,Mr. Hicham el Habouli, et à Mr Salim Melloul, cadres au sien de la CNRA qui ont accepté de consacrer du temps

RAPPORT DE STAGECrédit Agricole du Maroc2018/2019RAPPORT DE STAGERéalisé par : IKRAM KHAYDOUCHE Remerciements Je tiens à remercier toutes les personnes qui ont contribué au succès de mon stage et qui m'ont aidée lors de la rédaction de ce rapport. Tout d'abord, j'adresse mes remerciements à M. BOUZIDA NOURDDINE , le Directeur Régional de la région FKIH BEN SALAH/KHOURIBGA, pour son accueil

d'utilité publique » en « fondation d'utilité publique », donc qui est un nouveau nom pour un véhicule déjà existant ; et, surtout, elle a créé un nouveau véhicule qui sont les « fondations privées », pour répondre à une certaine demande, notamment par rapport à des patrimoines qui s'en allaient vers l'étranger, notamment aux Pays-Bas, ou encore au Lichtenstein où il y a des fondations de droit privé et donc, la fondation privée a été instituée par la loi du 2 mai 2002 et ces fondations peuvent avoir des

bénéficiaire d'un droit permanent à dépassement octroyé sous le régime des précédentes conventions (D.P.), soit parce que vous êtes conventionné dans le secteur II. • de vacations, d’expertises ; • de travaux d’essais cliniques ; • de la maîtrise de stage ; • de remboursements de sinistres par une assurance. La comptabilité du médecin libéral LE GUIDE DE L’ENTRÉE DANS LA VIE PROFESSIONNELLE Les gains divers Ce sont aussi des revenus annexes à l’activité libérale. Mais ils doivent être déclarés

seraient exprimer mes remerciements. Fiscalité de la transmission des PME au Maroc 2 Remerciements Tout d’abord et avant d’entamer ce rapport je tiens à remercier Mme SAIFDDINE Loubna, Tax Manager au Cabinet Ernst & Young Casablanca, M. EL ATTAR Mehdi, Professeur à l’ISCAE Casablanca et à tous ceux qui m’ont aidé à mener à bien mon stage et à aboutir à ce mémoire qu’est le fruit de ce que j’ai appris à l’ISCAE, au Cabinet Ernst & Young et des différentes expériences académiques

vous avez choisi votre formation post-bac ? Centrage : • 2ème question : Qu’est-ce qui vous attire dans le D.U.T. G.E.A ? • Sous-thème : Relatif à I.U.T. ou relatif à G.E.A. Approfondissement : • 3ème question : Qu’est-ce qui vous rebute dans le D.U.T. G.E.A ? • Sous-thème : Relatif à I.U.T. ou relatif à G.E.A. Conclusion : • Avez-vous quelque chose à ajouter ? • Synthèse • Accord •