Rapport De Stage Chez Un Fiduciaire

L’avantage compétitif dégagé par l’application de l’IAS 17 Mémoire pour l’obtention d’une licence en sciences commerciales et financières option comptabilité Préparé par : BITAT Abdelfettah BOURICHE Hanane Encadrés par : M.BERRAG Mohamed Stage pratique : 17/12/2009 au 03/01/2010 à la DR Sonatrach Hassi R’mel 25/03/2010 au 14/04/2010 au sein de la JVGAS British Petroleum/Sonatrach Hassi Messoud Session : Juin 2010 Remerciements Nous tenons à remercier : M.ABDERAHIM Ali, chef de département

Rapport de stage sous le thème de : Aspects juridiques et fiscaux de l’implantation d’une Entreprise Etrangère au Maroc. Préparé par : Mlle Kanta Korotoumou étudiante en deuxième année de Master Droit Economique et des Affaires à la Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Souissi Rabat. Sous l’appréciation de : Mr Ahmed- EL Idrissi Année universitaire 2008- 2009 Sommaire Présentation de l’Entreprise

grecs: - OIKOS: maison -NOMOS: ordre; loi; règle = donc l'économie est conçue du point vu étymologique comme l'administration ou gestion de la maison = les structures sociaux de cette époque est différent de la nôtre et le rapport marchand n'existait carrément pas et les entreprises pour la plupart avaient de dimensions artisanales • Dans l'atmosphère chrétienne artisanal: (l’économie reste largement subordonné à la moral) - richesse matériel: accumulation d'argent interdit

ma reconnaissance et ma profonde gratitude envers mon père et ma mère qui m’ont toujours soutenue dans mes efforts. Je remercie particulièrement Madame HAITOF Insaf Senior Manager au sein du cabinet KPMG, qui m’a donnée l’occasion d’effectuer mon stage de fin d’études au sein de leur établissement, et de pouvoir mettre en pratique ce que j’ai appris tout au long de ces quatre années passées à l’ISCAE. Aussi, de m’avoir accordée l’opportunité de participer à des missions de grande envergure telle

L’organisation politique Fiche 16 Fiche 17 Fiche 18 L’État de droit Les niveaux de pouvoir La citoyenneté La coordination par le marché Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 19 20 21 22 23 24 25 26 L’institutionnalisation du marché Rapports marchands et ordre social Offre et demande sur un marché Rôle des marchés et régulation concurrentielle La pluralité des situations de marché Les stratégies des entreprises Les limites du marché Externalités et biens collectifs L’action des pouvoirs

des règles légales et précises à titre définitif et son contrepartie en vue de la couverture des charges publiques. 2 Les principales caractéristiques de l’impôt : 1)- Prestation pécuniaire : L’impôt est acquitté en argent (monnaie scripturale, fiduciaire, divisionnaire), contrairement dans le passé où d’autres modalités de règlement qu’apparaissaient. 2)- C’est un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité. Le prélèvement fiscal est obligatoire et effectué par voie d’autorité par l’administration

............................................................................................................................................................................... 127 CHAPITRE III : De la falsification des titres ou autres valeurs fiduciaires émises par l'autorité publique..............................................................................128 CHAPITRE IV : De la falsification des marques de l'autorité.........................................................................

du cheveu, colorations, soins de la peau, maquillages, parfums). En 2009, les responsables du site décident de faire machine arrière. "Nous nous sommes spécialisés uniquement sur les shampoings et après-shampoings pour les marques Elsève et Dop, rapporte son directeur Jean Delomier. Cela nous a permis d’atteindre une masse critique suffisante pour investir dans des projets qui ont révolutionné notre manière de travailler." La première de ces révolutions date de 2010. Le site, qui ne fabrique plus

Actualités Forum international des très petites entreprises : La quatrième escale organisée à Meknès   P. 2 FME : Un programme de tutorat au profit des étudiants  P. 2 Global Leadership Program : Développer le leadership et l’esprit d’entreprise chez les jeunes  P. 3 Formation Erasmus plus : Un programme d’aide à la formation et à l’emploi des jeunes  P. 5 2 ACTUALITÉS LE MATIN EMPLOI • LUNDI 17 NOVEMBRE 2014 FORUM INTERNATIONAL DES TRÈS PETITES ENTREPRISES La quatrième escale organisée

............................................................................................................................................................................... 139 CHAPITRE III : De la falsification des titres ou autres valeurs fiduciaires émises par l'autorité publique..............................................................................141 CHAPITRE IV : De la falsification des marques de l'autorité.........................................................................