Rapport De Stage En 3ème A La Police Scientifique

des stagiaires Chef d Année universitaire : 2013-2014 Dédicace: On a l’immense plaisir de dédier ce travail aux êtres les plus chers pour nous :  Nos parents qui ont tout fait pour parfaire notre éducation ;  Nos frères et sœurs qui trouveront ici l’expression de notre grand amour ;  A tous nos AMIS(ES) qui nous soutiennent ;  A tous nos professeurs qui nous ont beaucoup encouragés et soutenues ;  A notre chère encadrante Madame Laila Zemmouri pour son effort pendant toute

reconnues car le roi octroyait une charte. A commencé à se construire l’Etat national. De la construction de l’Etat national à la Révolution : elle a commencé au 12e siècle par une reprise en main des capétiens, à partir de Philippe Auguste. Plusieurs manifestations : *Accroissement territorial soit par des conquêtes militaires, soit par une politique de mariage ; cette politique va agrandir le territoire du royaume. La Bourgogne est une province du royaume mais qui a une autonomie politique, le territoire

fous comme on le faisait au moyen age : loin d la conception du siècle des lumières. Il y a des solutions nn compatibles entre elles : condamner qqu'un pr ce qu'il a fait ou pr le danger qu'il représente pr la soc, le dt pénal rpd oui aux 2, pose pb ! À propos de la criminalité, il va y a voir des disputes assez furieuses si bien qu'aucune discipline plus que le dt pénal ne reflète mieux l'état d'un pays donné à un moment donné. Les enjeux du dt pénal st pol et philosophique d'abord, but de fr reculer

ouvriers cotisaient dans des caisses communes. En ce qui concerne l’assurance de dommage c’est apparue au Moyen Age avec le prêt à la grosse aventure dans les ports. En effet les navires partaient avec des cargaisons et un commerçant prêtait de l’argent pour acheter la cargaison. Cet argent ne lui était pas remboursé si le navire rentrait pas au port, mais si la cargaison arrivait à bon port, le commerçant était remboursé et participait aux bénéfices de l’opération. Cette participation aux bénéfices était

administratif, on a un dualisme ( droit privé et droit public) , chacun de ses dorits a sa logique, le droit privé régit les relations entre particuliers, le droit public va mettre en place une relation entre une collectivité public et des particuliers , la personne est dotée de moyens publics qui lui permettent de faire triompher sa volonté sur celle des personnes privées. Cette aptitude porte un nom : la personne publique est dotée de prérogatives exorbitantes de droit commun. On a du droit intbernatinaol

droit en effet, a besoin d’être secoué, bousculé jusqu’à ses derniers rattachements, pour que la jurisprudence se dévoile. C’est-à-dire, assure la paix sociale et que la doctrine théorise de nouvelles perspectives. Les conflits peuvent être de différentes catégories. Il peut s’agir de conflits sociaux, culturels, économiques, politiques. Mais, ils auront toujours une connotation juridique, c’est-à-dire, une implication de la règle de droit. Et une société bien organisée est celle qui a aussi organisé

Introduction à l’ Histoire de l'Education Populaire et de l'Animation Socioculturelle. Des prémices à 1968 "L'Education Populaire repose d'abord sur un contenu de valeurs - le partage du savoir - et sur des motivations politiques - le partage du pouvoir." (Bénigno Cacérès). Introduction Aborder l'histoire de l'Animation Socioculturelle (A.S.C.), revient souvent à aborder celle de l'Education Populaire. En effet :  le terme d'Animation au sens qu'on lui donne encore aujourd'hui n'est

Anale droit pénale Les différents codes pénaux français depuis la révolution française : La révolution française va rompre avec le droit pénal de l'ancien régime. La DDHC énonce le principe d'égalité des citoyens devant la loi, il n'y a donc plus de hiérarchie des juridictions selon le rang social. Ça annonce le principe de la légalité des délits et des peines (dans la DDHC il est dit qu'il ne peut y avoir d'infractions pénales qui ne soient érigées par la loi).De plus elle annonce le principe

sont autorisées (art. L 122-5), les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, ainsi que les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, pédagogique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées, sous réserve, toutefois, du respect des dispositions des articles L 122-10 à L 122-12 du même code, relatives à la reproduction par reprographie. 2 Sommaire Edito 11 Remerciements 13

BRASSART Dominique Guy, Professeur, Université Lille III M.DEMAZIERE Didier, Directeur de recherche au CNRS, Université Versailles Saint Quentin-en-Yvelines M.NUYTENS W illiams, Maître de conférences, HDR, Université d’Artois REMERCIEMENTS Je tenais à remercier mes directeurs Messieurs Didier DEMAZIERE et Williams NUYTENS pour leurs conseils avisés et leurs disponibilités durant l’ensemble de cette recherche. Je les remercie de m’avoir donné l’occasion de pouvoir bénéficier de leur savoir et expérience