Rapport De Stage Optimisation Fiscale Sociale Et Juridique

complémentarité 5 21 47 61 83 103 115 129 147 165 Le droit et l’activité économique I. Le cadre juridique de l’activité économique des sources 7 La preuve des actes et des faits juridiques 8 Les contrats 9 La notion de responsabilité 10 La mise en œuvre et les conséquences II. L’activité économique et les mécanismes II. juridiques fondamentaux de la responsabilité 11 L’approche juridique de la notion III. L’entreprise et l’activité commerciale 183 199 217 237 d’entreprise 12

La compagnie nationale «Royal Air Maroc», créée en 1957, est une société anonyme à conseil d’administration, régie par la loi n° 17-95 relative aux sociétés anonymes telle que modifiée et complétée par la loi n° 20-05 du 23 mai 2008. Son capital social s’élève à 2.021.984.200,00 DH, détenu à 96,80% par l’Etat. En 2001, la compagnie s’est lancée dans un processus de filialisation ayant abouti à la constitution d’un groupe qui compte actuellement, en plus de la compagnie aérienne RAM, 13 filiales

«URBANISME ET TERRITOIRES» Mention «URBANISME» Mémoire de Stage 2ème année Pauline EMILE-GEAY Parcours « Villes et Projets » L’accompagnement social dans la résorption de l’habitat insalubre au Maroc : État des lieux, mise en œuvre et suivi de projets, participation à l’institutionnalisation du dispositif dans le cadre du Projet de Gouvernance Locale de l’USAID. Directeur de mémoire : Mme Michèle JOLE Septembre 2006 Dates de stage : 17 Avril 2006 – 15 Septembre 2006 (cinq mois) Organisme

OCDE p.6 « Le manque de qualification est à la source du problème » Exclusif p. 7 à 10 Le palmarès Universum des entreprises préférées des étudiants Annonces p Paroles d’experts Jeunes diplômés Page 8 p Dirigeants p Finance, administration, juridique, RH p Banque assurance p Conseil, audit p Marketing, commercial, communication p Santé p Industries et technologies p Carrières internationales p Multiposte p Collectivités territoriales Pages 7 à 10 Consultez notre site : www.lemonde.fr MINISTÈRE

Pages 3 Introduction Pages 4 1) La présentation de SPIE COMMUNICATIONS A) La société Spie Communications Pages 5 B) Les aspects économiques Pages 9 C) Les aspects juridiques et qualitatifs Pages 11 D) Les aspects sociaux Pages 12 E) Développement durable et charte de la diversité Pages 15 2) Nos principaux concurrents A) Les entreprises concurrentes Pages 18 B) Nos offres services

Remerciement Au terme de ce stage, je tiens à remercier en premier lieu Mr Fouad Jawab, pour l’encadrement qu’il m’a accordé, je le remercie pour sa coopération, son encouragement et sa patience tout au long de mes études. Je remercie également : Ø Ø Ø Un énorme merci à toutes les personnes du service commercial, chacun avec son nom qui m’a aidée dans la collecte des informations. Il m’est agréable de saisir l’occasion pour remercier Mr. Mohammed MOUSSA le Directeur général de la RADEEF, et l’Ecole

com/V2/leg/leg_droi.php http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm 21 rue du Maréchal Fosh 54 140 Jarville UFR PGCM Master 2 MEPP 54 500 Vandœuvre-lès-Nancy Responsable formation : Mr Lacroix Responsable stage : Mr J. Brunet Rapport de stage Etude de faisabilité et de dimensionnement d’un réseau de chaleur avec chaufferie biomasse Bertrand DESPRES Date de soutenance : 04/09/2012 Master 2 - MEPP 2011/2012 ETUDE DE FAISABILITE ET DE DIMENSIONNEMENT D’UN RESEAU DE CHALEUR

(RAM) La compagnie nationale «Royal Air Maroc», créée en 1957, est une société anonyme à conseil d’administration, régie par la loi n° 17-95 relative aux sociétés anonymes telle que modifiée et complétée par la loi n° 20-05 du 23 mai 2008. Son capital social s’élève à 2.021.984.200,00 DH, détenu à 96,80% par l’Etat. En 2001, la compagnie s’est lancée dans un processus de filialisation ayant abouti à la constitution d’un groupe qui compte actuellement, en plus de la compagnie aérienne RAM, 13 filiales

................ 31 2.4- Conseil et assistance aux demandeurs de concours ........................................ 31 3. La liste des documents justificatifs :..................................................................... 31 3.1- Dossier juridique : ......................................................................................... 31 3.2- Dossier promoteur : ....................................................................................... 31 3.3- Dossier technique et financier

Fromageries Bel Société anonyme au capital de 10 308 502,50 euros Siège social : 16 boulevard Malesherbes - 75008 PARIS SIREN 542 088 067 - RCS PARIS Document de référence de l’exercice clos le 31 décembre 2011 incluant le rapport financier annuel Le présent document de référence a été déposé auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 4 avril 2012, conformément à l‟article 212-13 du règlement général de l‟AMF. Il pourra être utilisé à l‟appui d‟une opération financière s‟il est