Rapport De Stage Police Municipale

Stage à la Mairie Service Personnel Du 6 Avril au 11 Juin 2010 Année universitaire 2009 - 2010 Page 1 sur 67 REMERCIEMENTS SOMMAIRE Introduction I) Préambule aux collectivités territoriales 1) 2) 3) Les collectivités territoriales Les communes Les communautés de communes II) Présentation de la Mairie 1) 2) 3) 4) Historique Installations générales de la commune Périmètre d’action Organisation générale III) Les missions pendant le stage 1) 2) 3) 4) 5) Entretiens

Sans terre, pétition des Droits (1628), Habeas Corpus, Bill Of Right (1682) et l'acte d'établissement (1701). Ils offrent des garantis pratiques, concrètes et procédurales. Habeas Corpus permet à tout homme qui est appréhendé par les services de police d'être entendu par un juge dans les plus brefs délais et, selon une procédure équitable. Ce sont des droits des sujets du roi et opposables au Roi. Ce ne sont pas des droits de l'Homme universels. Ce qui distingue une démocratie libérale à la RF est

statut général de la Fonction publique de l'Etat : a)       d'une maîtrise en droit d'une université camerounaise ; b)       du diplôme de l'Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature (division judiciaire, section magistrature) ou d'un stage d'attaché de justice prévu à l'article 13 ci-après. (2) Toutefois, la maîtrise en droit d'une université camerounaise peut être remplacée par un diplôme juridique étranger reconnu équivalent par l'autorité compétente et agréé par le Ministre chargé

J’ai effectué mon stage à la mairie de Bons en chablais située 15 place Henri Boucher dans le service comptabilité. La mairie se divise en 9 services : le technique, l’entretien, l’accueil/population, l’urbanisme, les ressources humaines, la bibliothèque, la vie locale, les finances/marchés publics et la police municipale. Il y a 46 agents communaux répartis dans les différents services de la commune, dont 14 dans les bureaux de la Mairie. Il y a le Maire et 8 adjoints au Maire délégués à différents

Rapport de stage ENSIAS/RADEEMA Régie Autonome de Distribution d’Eau et d’Electricité de Marrakech RADEEMA Gestion du stock des compteurs électriques du laboratoire d’électricité de la RADEEMA Réalisé par : Moulay El hassan EL MAJIDI Encadré par : Mlle Fatiha REGRAGUI Année universitaire : 2004/2005 1 3.1. Java 1 page texte Java est à la fois un langage de programmation et une plateforme d'exécution [7]. Le langage Java a la particularité principale d'être portable, puisqu'il peut tourner

Mathilde Eude-petit Emmanuelle Fournier Lucie Naudot Joeffrey Sapin Organisations Politiques et Administratives Sommaire Introduction I. Les structures de stage A) Le Service Jeunesse de la ville Flèche B) Léo Lagrange C ) L'hôpital Necker: L'Espace Plein Ciel D) Rec Rugby et CECLPN II. L'univers institutionnel et le jeu des acteurs de chaque structure . A) Le Service Jeunesse de la ville Flèche B) Léo Lagrange C ) L'hôpital Necker: L'Espace Plein Ciel D) Rec Rugby et CECLPN III

Géographique 10 L’OBJECTIFS DE LA MAIRIE 11 LES ACTIVITES 11 LES MOYENS 11 LES REALISATIONS DE LA MAIRIE 12 CHAPITRE II : ORGANISATION STRUCTURELLE ET FONCTIONNELLE 13 I- ORGANISATION STRUCTURELLE 13 1- L’organigramme 13 2- Le Conseil Municipal 13 2.1- La Municipalité 13 2.2- Le Maire 14 2.3- Le Cabinet du Maire 14 2.4 Le Secrétariat Général 14 II- ORGANISATION FONCTIONNELLE 16 1- Les Différentes Directions et leurs Sous-directeurs 16 1.1- la Direction des Affaires Economique

budget prévisionnel est voté en début d’année, celui-ci est le reflet des actions et des dépenses qui seront menées dans l’année. 4. Les partenaires Afin de mener à bien les missions, le CCAS travaille en partenariat avec : - Les services municipaux (crèche, service techniques, administration…) - le Conseil Général - le Centre Médicaux Social (CMS) - la Mutuelle Sociale Agricole (MSA) - Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) - le Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC)

le Roi, pour m’avoir permis d’effectuer mon stage au sein de la Mairie. Je tiens à remercier tout particulièrement Dominique PINGAULT (DGS) qui m’a accordé sa confiance dans les différentes tâches qui m’ont été données ainsi que Lydia PALAMOUR et Natacha COYRET qui ont supervisés ma période de formation au jour le jour, pour les conseils qu’elles ont pu me prodiguer et leur disponibilité au cours de ces huit semaines. Faire mon stage de deuxième année dans votre MAIRIE a été un

Reproduction interdite. propriété du site http://www.cap-petite-enfance.fr/ Afin d’aider le site cliquez sur la pub google . merci Rapport de stage CAP Petite Enfance Le rapport de stage doit être rédigé sur ordinateur, format word. Utilisez une police classique (Tahoma, Arial, Times new roman...), de taille 11. Vous pouvez mettre en gras, souligner, utiliser des polices plus grosses ou des couleurs... pour mettre en évidence certain passage ou titre mais n’en abusez pas. Soignez votre présentation