Rapport De Stage Service Contentieux

Stage de fin de formation Année de formation : 2007 / 2008 [pic] Je dédie ce modeste travaille qui est considéré pour moi Comme un fruit de potentiel pour tous qui me respecte Surtout les gens suivants : *********** Mes meilleurs parents Ma sœur et mon frère ***************** Mes amis surtout Fouad & Youness ************** Mon formateur El Baz Omar Tous les stagiaires de la classe TSC ********* De Abdelkhalak younes [pic] J’ai l’honneur

sanctionnées. L’assiduité est prise en compte pour la détermination de la note de contrôle continu. Toute absence justifiée (raison médicales, familiales…) doit être confirmée par la remise d’un certificat auprès des chargés de travaux dirigés et des services de la scolarité. Les absences justifiées doivent demeurer exceptionnelles pour permettre une notation de contrôle continu. • Les examens sont organisés à la fin de chaque semestre d’enseignement. Les étudiants bénéficient de deux sessions. Les

l'étranger, au consulat de France du pays où il réside.  La déclaration est établie en 2 exemplaires, datés et signés du déclarant et de l'autorité qui la reçoit. Pièces à fournir Liste des pièces La liste des pièces est remise au demandeur par les services de la préfecture ou du consulat. Cette liste est prévue par les textes et est normalement la même dans toutes les préfectures et consulats. Avant de déposer sa déclaration, il convient de se renseigner sur ces pièces, et notamment demander quels

ADMINISTRATION ET SECTEURS PUBLICS - ANNEE UNIVERSITAIRE 2005-2006 Rapport de Stage en vue de l’obtention du Master Droit de l’internet – Administration Entreprises Session de septembre 2006 Sandrine JAYET Rapport de stage : Services du Premier ministre, Direction des services administratifs et financiers Présenté et soutenu par : Sandrine JAYET Président du jury : M. le Professeur Georges CHATILLON, directeur du Master Maître de stage : M. Denis CRISTOPHE, chef du Bureau des affaires générales

comptable-Audit-Consulting 192, Bd. Zerktouni – Casablanca Maroc 3ème année AES option Administration et Gestion des Entreprises Stage d’observation Rapport de stage : La vie professionnelle dans un cabinet d’expertise comptable et de commissariat aux comptes   Fait par : Lembarki Najlaa Encadrée par : Mme Delphine Vallade Maitre de stage : Professeur Mohammed Laaribi Période de stage : Du 3-03-2014 au 18-03-2014 NAJLAA  LEMBARKI                                  

()Rapport de stage Nelly CABIOC’H Master 2 Aménagement et urbanisme – Université de Paris Sorbonne 2012/2013 Rapport de stage ‐ FEDERAL   15/11/2012    Nelly CABIOC’H ‐ Master 2 urbanisme ‐ Université Paris Sorbonne  2    Remerciements,      Je tiens tout d’abord à remercier Nigel Atkins qui  m’a accompagnée et épaulée et  auprès duquel j’ai beaucoup appris durant ce stage.     Je  souhaiterais  également  remercier  Marie‐Christine  Romano,  assistante  de  Monsieur  Atkins  pour  ses  précieux 

RAPPORT EFFETUE DANS LA SOCIETE : RMA WATANYA Stage de 1ére ANNEE AU SEIN DU DEPARTEMENT SINISTRE AUTO-CORPOREL GUENNOUNI SAAD Dédicaces A * Nos très chers pères et nos très chères mères Rien au monde ne pourrait compenser tous les sacrifices qu’ils ont consentis pour notre éducation et notre bien etre afin que nous puissions réaliser nos objectifs.

carrière 12 § 3 : Le système mixte 13 Chapitre 2 : Le personnel de la fonction publique 14 Section 1 : Le fonctionnaire 14 Paragraphe 1 : L’obligation d’accomplir le stage probatoire 15 1. Les conditions de déroulement du stage 15 2. Les conséquences découlant du stage probatoire 16 a) Le stage est concluant 16 b) Le stage n’est pas concluant 16 Paragraphe 2 : Le fonctionnaire stricto sensu 17 1. Être un agent nommé et titularisé 18 2. L’occupation de catégories d’emplois

gouvernent les relations entre personnes privées. Pour sa part, le Droit public correspondrait à l’ensemble des dispositions réglementant d’une part la constitution, le fonctionnement et l’organisation des institutions publiques et d’autre part les rapports entre la puissance publique et les particuliers. Le Droit privé regroupe le Droit civil, le Droit des affaires, le Droit rural, le Droit social, le Droit judiciaire privé, le Droit pénal, le Droit international privé, tandis que le Droit public

(ou note pour un DRH). INTRODUCTION : Section 1 : L'évolution du droit du travail : Le droit du travail est très évolutif, il évolue perpétuellement ce qui le distingue du droit civil et d'autres droits. Le droit du travail connaît des rapports avec les autres droits, c'est un droit récent en France (début du 20ème) il a mis du temps à se dégager de la houlette du droit civil. Il a donc eu des relations complexes avec le droit civil. Longtemps le contrat de travail a été apprécié comme